Contributions de Franc86

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05:578 avril 2015 à 05:57 diff hist −2‎ Ressource hydrique ‎Aucun résumé des modifications Balise : Éditeur visuel
05:558 avril 2015 à 05:55 diff hist +308‎ Ressource hydrique ‎ Ces chiffres sont très bizarres. En effet 500 m3/an/hab, cela fait environ 1370 l / pers. par jour ! En supposant que, dans ces 1370 l, sont comptés les activités industrielles et l'irrigation agricole, il resterait encore* 137 l par personne par... Balises : Nowiki dans un article Éditeur visuel

20:3324 février 2015 à 20:33 diff hist +321‎ N Discussion utilisateur:Franc86 ‎ Nouvelle page : En reprenant le véritable sens de l'article de la loi, on peut dire que " l'éditeur est souvent une personne morale qui édite l'oeuvre collective, qui la publie et qui la divul...
20:2424 février 2015 à 20:24 diff hist −189‎ Œuvre collective ‎ Ceci me semble tout à fait faux, au regard de la loi : "Mais, l'éditeur qui donne des directives, impose un plan, une présentation ou des caractéristiques éditoriales ne bénéficiera pas du statut d'œuvre collective." Balise : Éditeur visuel

22:1211 mai 2012 à 22:12 diff hist +78‎ Personne physique en droit français ‎ On demandait la "référence nécessaire". C'était très facile à trouver. Etonnant que l'on mette en doute sans se renseigner un peu !