Huisseau-sur-Mauves
Huisseau-sur-Mauves | |||||
![]() Église de Huisseau-sur-Mauves. | |||||
Administration | |||||
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Pays | ![]() |
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Région | Centre-Val de Loire | ||||
Département | Loiret | ||||
Arrondissement | Orléans | ||||
Intercommunalité | Communauté de communes des Terres du Val de Loire | ||||
Maire Mandat |
Jean-Pierre Bothereau 2020-2026 |
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Code postal | 45130 | ||||
Code commune | 45167 | ||||
Démographie | |||||
Gentilé | Uxellois[1] | ||||
Population municipale |
1 739 hab. (2021 ![]() |
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Densité | 47 hab./km2 | ||||
Géographie | |||||
Coordonnées | 47° 53′ 38″ nord, 1° 42′ 14″ est | ||||
Altitude | Min. 95 m Max. 121 m |
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Superficie | 37,16 km2 | ||||
Type | Commune rurale à habitat dispersé | ||||
Unité urbaine | Hors unité urbaine | ||||
Aire d'attraction | Orléans (commune de la couronne) |
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Élections | |||||
Départementales | Canton de Meung-sur-Loire | ||||
Législatives | Deuxième circonscription | ||||
Localisation | |||||
Géolocalisation sur la carte : France
Géolocalisation sur la carte : France
Géolocalisation sur la carte : Loiret
Géolocalisation sur la carte : Centre-Val de Loire
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Huisseau-sur-Mauves est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.
Géographie
[modifier | modifier le code]Localisation
[modifier | modifier le code]![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/d/d4/Map_commune_FR_insee_code_45167.png/220px-Map_commune_FR_insee_code_45167.png)
La commune de Huisseau-sur-Mauves se trouve à l'extrémité ouest du département du Loiret, dans la région agricole de la Beauce de Patay[2] et l'aire urbaine d'Orléans[3]. À vol d'oiseau, elle se situe à 15,2 km d'Orléans[4], préfecture du département, et à 7,2 km de Meung-sur-Loire, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant . La commune fait partie du bassin de vie d'Orléans[3].
Les communes les plus proches sont : Chaingy (5,2 km), Saint-Ay (5,2 km), Coulmiers (5,3 km), Rozières-en-Beauce (5,7 km), Baccon (5,7 km), Le Bardon (6,6 km), Bucy-Saint-Liphard (6,6 km), Meung-sur-Loire (7,2 km), Gémigny (8 km) et Mareau-aux-Prés (8,7 km)[5].
![]() |
Coulmiers | Rozières-en-Beauce | Bucy-Saint-Liphard | ![]() |
Baccon | N | Chaingy | ||
O HUISSEAU-SUR-MAUVES E | ||||
S | ||||
Meung-sur-Loire | Saint-Ay |
Lieux-dits et écarts
[modifier | modifier le code]Les Caillots, Petit-Pré, le Creux, le Pater, Préau, Brasset
Géologie et relief
[modifier | modifier le code]Géologie
[modifier | modifier le code]La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sédimentaires français. Cette vaste dépression, occupée dans le passé par des mers peu profondes et des lacs, a été comblée, au fur et à mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches géologiques[6].
Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant du Cénozoïque, l'ère géologique la plus récente sur l'échelle des temps géologiques, débutant il y a 66 millions d'années. La formation la plus ancienne est du calcaire de Pithiviers remontant à l’époque Miocène de la période Néogène. La formation la plus récente est des alluvions récentes des lits mineurs remontant à l’époque Holocène de la période Quaternaire. Le descriptif de ces couches est détaillé dans les feuilles « n°362 - Patay » et « n°397 - Beaugency » de la carte géologique au 1/50 000ème du département du Loiret[7],[8] et leurs notices associées[9],[10].
![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/4/42/45167-Huisseau-sur-Mauves-g%C3%A9ologie.svg/350px-45167-Huisseau-sur-Mauves-g%C3%A9ologie.svg.png)
Ère | Période | Époque | Formations géologiques | |||||||
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Cénozoïque (0 - 66.0) |
Quaternaire (0 - 2.58) |
Holocène |
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Pléistocène |
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Néogène (2.58 - 23.03) |
Pliocène | non présent | ||||||||
Miocène |
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Paléogène (23.03 - 66.0) |
Oligocène | non présent | ||||||||
Éocène | non présent | |||||||||
Paléocène | non présent |
Relief
[modifier | modifier le code]La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de 37,16 km2[11],[Note 1]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 37,06 km2[8]. Son relief est relativement plat puisque la dénivelée maximale atteint 26 mètres. L'altitude du territoire varie entre 95 m et 121 m[14].
Hydrographie
[modifier | modifier le code]![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/9/97/45167-Huisseau-sur-Mauves-Cours_eau.jpg/260px-45167-Huisseau-sur-Mauves-Cours_eau.jpg)
Le réseau hydrographique communal, d'une longueur totale de 31,68 km, comprend un cours d'eau notable, la Mauve de la Détourbe (6,367 km), et divers petits cours d'eau dont la Dourdaigne (6,347 km), la Mauve de Fontaine (1,767 km) et la Mauve de Montpipeau (5,042 km) [15].
La Mauve de la Détourbe, d'une longueur totale de 17,6 km, prend sa source dans la commune de Baccon et se jette dans la Loire à Baule, en coulant du nord au sud et après avoir traversé 4 communes [16]. La station de Meung-sur-Loire permet de caractériser l'ensemble des paramètres hydrométriques du cours d'eau des Mauves. Le débit mensuel moyen (calculé sur 13 ans pour cette station) varie de 0,71 m3/s au mois de septembre à 1,5 m3/s au mois de février. Le pic de débit observé sur cette station est de 12,70 m3/s le , la hauteur maximale relevée a été de 1,99 m ce même jour[17],[18]. Ce cours d'eau est également classé dans la liste 1 au titre de l'article L. 214-17 du code de l'environnement sur le Bassin Loire-Bretagne. Ce classement est réservé aux des cours d'eau qui sont en très bon état écologique, ou identifiés par les SDAGE des eaux comme jouant le rôle de réservoir biologique nécessaire au maintien ou à l'atteinte du bon état écologique des cours d'eau d'un bassin versant, ou dans lesquels une protection complète des poissons migrateurs est nécessaire. Aucune autorisation ou concession ne peut être accordée pour la construction de nouveaux ouvrages s'ils constituent un obstacle à la continuité écologique et le renouvellement de la concession ou de l'autorisation des ouvrages existants est subordonné à des prescriptions permettant de maintenir le très bon état écologique des eaux[19]. Sur le plan piscicole, ce cours d'eau est classé en deuxième catégorie piscicole. L'espèce biologique dominante est constituée essentiellement de poissons blancs (cyprinidés) et de carnassiers (brochet, sandre et perche). Depuis les années 1990 ce type de rivières est également peuplé de silures.
Dès le VIe siècle, les Mauves, dont les courants émanent des sources de la nappe phréatique de Beauce, ont été aménagés afin d'assainir les marécages. Le premier moulin aurait été bâti à Meung-sur-Loire sous l'impulsion du moine Liphard, retiré à Meung avec ses disciples. À partir du XIIe siècle, les premiers moulins hydrauliques apparaissent. Ils appartiennent alors aux seigneurs locaux ou à des communautés religieuses. Dès 1585, les moulins à eau sont régis par une réglementation générale applicable à la rivière, qui est actualisée par une ordonnance royale de 1787, amendée en 1854, 1889 et 1890. Cette réglementation reste en vigueur jusqu'en 2013 où elle est remplacée par un arrêté du règlement d'eau des moulins du bassin des Mauves[20]. Aujourd'hui, parmi les trente-sept moulins encore visibles sur les Mauves, six sont localisés sur la commune de Huisseau-sur-Mauves : les moulins de La Roche, de Flix (activité arrêtée vers 1970), de Ponceau, de Pater, de Prélefort et de Rondonneau (activité arrêtée vers 1939)[21].
Climat
[modifier | modifier le code]En 2010, le climat de la commune est de type climat océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord, selon une étude du CNRS s'appuyant sur une série de données couvrant la période 1971-2000[22]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat océanique altéré et est dans la région climatique Moyenne vallée de la Loire, caractérisée par une bonne insolation (1 850 h/an) et un été peu pluvieux[23].
Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 10,9 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 15,2 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 666 mm, avec 10,8 jours de précipitations en janvier et 7,4 jours en juillet[22]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, « Orléans - Bricy », sur la commune de Bricy à 13 km à vol d'oiseau[24], est de 11,7 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 635,5 mm[25],[26]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[27].
Milieux naturels et biodiversité
[modifier | modifier le code]L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Huisseau-sur-Mauves ne comprend pas de ZNIEFF[28].
Histoire
[modifier | modifier le code]Urbanisme
[modifier | modifier le code]Typologie
[modifier | modifier le code]Au , Huisseau-sur-Mauves est catégorisée commune rurale à habitat dispersé, selon la nouvelle grille communale de densité à sept niveaux définie par l'Insee en 2022[29]. Elle est située hors unité urbaine[30]. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'Orléans, dont elle est une commune de la couronne[Note 2],[30]. Cette aire, qui regroupe 136 communes, est catégorisée dans les aires de 200 000 à moins de 700 000 habitants[31],[32].
Occupation des sols
[modifier | modifier le code]L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (73,4 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (73,3 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (70,5 %), forêts (24,3 %), zones agricoles hétérogènes (2,9 %), zones urbanisées (1,3 %), espaces verts artificialisés, non agricoles (1,1 %)[33].
L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].
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Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
-
Carte orthophotographique de la commune en 2016.
Planification
[modifier | modifier le code]Plan d'occupation des sols
[modifier | modifier le code]La commune prescrit l'élaboration d'un plan d'occupation des sols en . Le document est approuvé en et révisé en [34].
La loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du , dite loi SRU, complétée par la loi urbanisme et habitat du , marque une évolution de la planification urbaine en créant notamment les plans locaux d’urbanisme (PLU), vecteurs de projets de territoire, appelés à se substituer progressivement aux plans d’occupation des sols. Le PLU contient deux éléments nouveaux par rapport au POS : le plan d'aménagement et de développement durable (PADD), qui exprime le projet de la ville par des orientations générales en matière d'urbanisme, de développement, d'équipement et de préservation de l'environnement et les orientations d'aménagement et de programmation (OAP) qui correspondent à des zooms qui peuvent porter sur des quartiers ou secteurs à mettre en valeur, réhabiliter, restructurer ou aménager, ou sur l'aménagement d'un espace public, etc. Dans ce cadre le conseil municipal prescrit l'élaboration d'un plan local d'urbanisme le . Après l'enquête publique qui s'est déroulée en , le document est approuvé le [34],[35].
Documents d'orientations intercommunaux
[modifier | modifier le code]La commune est membre du Pays Loire Beauce, qui regroupe 38 communes. En 2012 les Pays Forêt d'Orléans Val de Loire, Loire Beauce et Pays Sologne Val-sud sont les seuls territoires du département du Loiret ne disposant pas de schéma de cohérence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intérêt de cet outil pour l'avenir des territoires, les élus de ces pays décident d'engager une démarche commune d'élaboration de SCOT. Le comité syndical du Pays Loire Beauce se prononce majoritairement en pour prendre la compétence « Elaboration, gestion et suivi du Schéma de Cohérence Territoriale » dans ses statuts[36]. Le périmètre de SCoT à l'échelle des 38 communes composant le Pays Loire Beauce est arrêté par le Comité Syndical le [37]. Les trois SCoT sont lancés officiellement et simultanément à La Ferté-Saint-Aubin le [38], l'assistance à maîtrise d'ouvrage étant confiée à un seul bureau d'études[39]. Après étude et concertation de 2014 à 2017, le document doit être approuvé en 2018[40].
Logement
[modifier | modifier le code]Voies de communication et transports
[modifier | modifier le code]![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/8/8e/45-Huisseau-sur-Mauves-Routes.png/310px-45-Huisseau-sur-Mauves-Routes.png)
Infrastructures routières
[modifier | modifier le code]La commune est traversée par deux routes départementales : la RD 3 et la RD 105. Elle est longée au sud par l'autoroute A10 et au nord par la RD2157.
L'autoroute A10, dite « L'Aquitaine », relie Paris à Bordeaux (au niveau de sa rocade) via Orléans, Tours, Poitiers et Niort. Elle longe la limite territoriale sud de la commune, mais n'a aucun échange avec son territoire (la RD 3 franchit l'autoroute par un passage supérieur). L'accès le plus proche à cette autoroute est le diffuseur de Meung-sur-Loire, situé à 10 km[41] et constituant la sortie n°15.
La route départementale 2157, qui relie Orléans à Charsonville dans le Loiret, est l'ancienne route nationale 157 qui, à sa création, en 1824, succède à la Route impériale 174 et relie Blois à Laval[42]. En 2005, elle est déclassée dans sa totalité et transférée au département du Loiret par arrêté préfectoral du [43], consécutivement au décret du [44] qui définit la nouvelle consistance du réseau routier national. Cet axe supporte en 2014 un trafic de 5 933 véhicules/jour au droit de la commune[45].
La RD 3, qui relie Meung-sur-Loire à Rozières-en-Beauce et traverse le bourg du nord au sud avec la dénomination de rue de Patay au nord, puis de rue Boussier au sud, supporte en 2014 un trafic de 3 088 véhicules/jour au nord du bourg et de 2 554 véhicules/jour[45]. La RD 105 (371 véhicules/jour), qui constitue la rue du Parc dans la traversée du bourg et traverse la commune d'est en ouest, relie quant à elle la commune à Baccon[45].
Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.
Transports en commun routiers
[modifier | modifier le code]En 2016, Huisseau-sur-Mauves est desservie par la ligne régulière n°9 du réseau d'autocars interurbains Ulys[46] qui relie Beaugency - Meung-sur-Loire - Saint Ay - Chaingy - Orléans[47]. Des correspondances SNCF sont assurées à la gare d'Orléans et TAO et Transbeauce à la Gare routière d'Orléans. À compter du , la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du [48].
Risques naturels et technologiques
[modifier | modifier le code]La commune d'Huisseau-sur-Mauves est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Elle est également exposée à deux risques technologiques : le risque nucléaire et le risque de transport de matières dangereuses[49]. Entre 1989 et 2019, neuf arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune : deux pour des inondations et coulées de boues et sept pour des mouvements de terrains[50].
Risques naturels
[modifier | modifier le code]Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[51].
Par ailleurs le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[52]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie est du territoire de la commune est soumise à un aléa « fort » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[53].
Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante[54]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[50].
Risques technologiques
[modifier | modifier le code]Dans le domaine des risques technologiques, une partie du territoire de la commune peut être concernée par le risque nucléaire. En cas d’accident grave, certaines installations nucléaires sont en effet susceptibles de rejeter dans l’atmosphère de l’iode radioactif. Or la commune se situe partiellement à l'intérieur du périmètre de 20 km du Plan particulier d'intervention de la centrale nucléaire de Saint-Laurent-des-Eaux. À ce titre les habitants de la commune, comme tous ceux résidant dans le périmètre proche de 20 km de la centrale ont bénéficié, à titre préventif, d'une distribution de comprimés d’iode stable dont l’ingestion avant rejet radioactif permet de pallier les effets sur la thyroïde d’une exposition à de l’iode radioactif[Note 3]. En cas d'incident ou d'accident nucléaire, des consignes de confinement ou d'évacuation peuvent être données et les habitants peuvent être amenés à ingérer, sur ordre du préfet, les comprimés en leur possession[56].
La commune est exposée au risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'un gazoduc, d'un oléoduc exploité par la société Trapil[57] et d'un itinéraire routier structurant supportant un fort trafic (l'autoroute A10)[49],[58].
Politique et administration
[modifier | modifier le code]Découpage territorial
[modifier | modifier le code]Bloc communal : Commune et intercommunalités
[modifier | modifier le code]La paroisse et bourg de Huisseau-sur-Mauves acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[59] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[60]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[61].
Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[62]. La commune de Huisseau-sur-Mauves n'appartient à aucune intercommunalité à fiscalité propre jusqu'en 2011 et fait partie, à cette date, des 68 communes du Loiret dites « isolées »»[63]. La commune adhère à la communauté de communes du Val des Mauves lors de la création de cette intercommunalité le [64]. La commune appartient à d'autres établissements publics de coopération intercommunale, de type syndicats ou autres regroupements intercommunaux. Le découpage territorial de ces structures est en constante évolution dans une perspective de rationalisation et d'efficience des services[Note 4]. Depuis le , la commune est membre de la communauté de communes des Terres du Val de Loire[65].
Circonscriptions de rattachement
[modifier | modifier le code]Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Huisseau-sur-Mauves était rattachée sur le plan ecclésiastique au diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans , sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans[66],[67].
La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Huisseau-sur-Mauves est alors incluse dans le canton de Huisseau, le district de Beaugency et le département du Loiret[68].
La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[69]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[70]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[71]. L'acte II intervient en 2003-2006[72], puis l'acte III en 2012-2015. Parallèlement l'État se réforme périodiquement. La réforme de l’administration territoriale de l’État (RéATE), entrée en vigueur au et issue de la révision générale des politiques publiques (RGPP) est une des grandes réformes visant à simplifier l'organisation de l’État.
Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Huisseau-sur-Mauves aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.
Circonscription | Nom | Dernière période | Type de circonscription | Évolution du découpage territorial |
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District | Beaugency | 1790-1795 | Administrative | La commune est rattachée au district de Beaugency de 1790 à 1795[62],[68]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[73]. |
Canton | Huisseau | 1790-1801 | Administrative et électorale | En 1790, lors de la création des cantons, districts et départements, la commune de Huisseau-sur-Mauves est rattachée au canton de Huisseau[62]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du , et ne conservent qu'un rôle électoral[73]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[74]. Ils acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795. |
Méun | 1801-2015 | Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[75]. Huisseau-sur-Mauves est alors rattachée au canton de Méun par arrêté du 9 vendémiaire an X ()[76],[62]. | ||
Meung-sur-Loire | 2015- | Électorale | La loi du [77] et ses décrets d'application publiés en février et [78] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au canton de Meung-sur-Loire[78]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[79]. | |
Arrondissement | Orléans | 1801- | Administrative | Huisseau-sur-Mauves est rattachée à l'arrondissement d'Orléans depuis sa création en 1801[62],[76]. |
Circonscription législative | 2e circonscription | 2010- | Électorale | Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[80],[81]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[82]. La réforme n'affecte pas Huisseau-sur-Mauves qui reste rattachée à la deuxième circonscription[83]. |
Collectivités de rattachement
[modifier | modifier le code]La commune de Huisseau-sur-Mauves est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[84], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.
Politique et administration municipales
[modifier | modifier le code]Conseil municipal et maire
[modifier | modifier le code]Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Huisseau-sur-Mauves, commune de plus de 1 000 habitants, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)[85], pour un mandat de six ans renouvelable[86]. Il est composé de 19 membres[87]. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.
Équipements et services
[modifier | modifier le code]Environnement
[modifier | modifier le code]Gestion des déchets
[modifier | modifier le code]Au , la commune est membre du syndicat mixte intercommunal pour le ramassage et le traitement des ordures ménagères (SMIRTOM) de la région de Beaugency, créé en 1971. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 5] en porte à porte, des emballages ménagers recyclables en porte à porte ou en points d’apport volontaire, du verre en points d’apport volontaire et des papiers en points d’apport volontaire [90]. Un réseau de sept déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). Les déchèteries les plus proches de la commune sont situées sur les communes de Saint-Ay et Meung-sur-Loire[90]. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets est effectuée dans l'UIOM de Saran depuis 1996, exploitée par la société Orvade, filiale du groupe Véolia, par délégation de service de la communauté urbaine Orléans-Métropole[91].
Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes des Terres du Val de Loire, en application de la loi NOTRe du [92]. Dans ce nouveau cadre, le préfet du Loiret indique dans un courrier du aux présidents des communautés de communes concernées que le SMIRTOM de la région de Beaugency sera dissout le [93].
Production et distribution d'eau
[modifier | modifier le code]Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[94]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable d'Huisseau-sur-Mauve - Gémigny, un syndicat créé en 1965 desservant cinq communes : Coulmiers, Gémigny, Huisseau-sur-Mauves, Rozières-en-Beauce et Saint-Sigismond[95],[96],[97]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[98],[99].
Assainissement
[modifier | modifier le code]La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[100], est assurée par la commune elle-même[101]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de 1 000 EH, soit 200 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées ». Son exploitation est assurée en 2017 par Huisseau-sur-Mauves[102],[103].
L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[104]. Depuis le , la Communauté de communes des Terres du Val de Loire assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), après la fusion des communautés de communes du Val des Mauves, du Canton de Beaugency, du Val d'Ardoux et de la Beauce oratorienne située dans le Loir-et-Cher qui l'assuraient auparavant. Celui-ci a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[105].
Prix de l'eau
[modifier | modifier le code]Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.)[106]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[107]. Le prix au m3 est calculé pour une consommation annuelle de 120 m3 (référence INSEE)[108].
Domaine | Commune | 2010 | 2011 | 2012 | 2013 | 2014 | 2015 |
---|---|---|---|---|---|---|---|
Eau potable | Huisseau-sur-Mauves | 1,43[109] | NC[110] | 1,58[111] | 1,64[112] | 1,66[113] | 1,65[114] |
Loiret | 1,76[115] | 1,7[116] | 1,66[117] | 1,69[118] | |||
France | 1,93[115] | 1,96[116] | 2[117] | 2,03[118] | |||
Assainissement | Huisseau-sur-Mauves | 2,08[109] | NC[110] | NC[111] | |||
Loiret | 2,07[115] | 2,19[116] | 2,25[117] | 2,38[118] | |||
France | 1,73[115] | 1,82[116] | 1,85[117] | 1,89[118] |
Population et société
[modifier | modifier le code]Démographie
[modifier | modifier le code]L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[119]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2005[120].
En 2021, la commune comptait 1 739 habitants[Note 6], en augmentation de 4,01 % par rapport à 2015 (Loiret : +1,67 %, France hors Mayotte : +1,84 %).
Enseignement
[modifier | modifier le code]Huisseau-sur-Mauves est situé dans l'académie d'Orléans-Tours et dans la circonscription d'Orléans sud-ouest. La commune possède une école maternelle et une école primaire[123].
Jumelages
[modifier | modifier le code]Culture locale et patrimoine
[modifier | modifier le code]Lieux et monuments
[modifier | modifier le code]- L’église Saint-Pierre-aux-Liens, contenant Le pèlerin, sculpture en bois du XVIIe classée Monument historique au titre d'objet depuis le [124].
- Le château de Huisseau-sur-Mauves, datant des XIIe, XVe et XVIIIe siècles. Les façades, côtés et toitures du château, la poterne et les douves sont inscrits à l’inventaire supplémentaire des monuments historiques : arrêté du [125]. Le baron René de Witte, petit fils de l'archéologue Jean de Witte, publia en 1911 ses recherches dans une monographie dressant l'histoire du village, du château, des familles l'ayant habité du Moyen Âge à la Révolution[126].
- Le château de Montpipeau appartint aux Rochechouart de Mortemart mais a entièrement disparu, détruit à la Révolution : il ne reste que les tours de Favéant, vestiges du mur d'enceinte[127],[128].
- Le moulin à eau de Flit (ou Flix selon les sources), datant de 1850 y compris son mécanisme, le four à pain et le bief, à l’exclusion des constructions adventices sur le pignon Nord et la façade Ouest, sont inscrits à l’inventaire supplémentaire des monuments historiques par l'arrêté du [129]. Cependant, le moulin ne se visite pas; le lieu est à l'abandon.
Personnalités liées à la commune
[modifier | modifier le code]- Léon Pellé (1881-1963), agriculteur et homme politique français sous la Troisième République, a exercé la fonction de maire de Huisseau-sur-Mauves et est décédé dans la commune. Député du Loiret ayant voté les pleins pouvoirs au Maréchal PETAIN en , il sera frappé d' "indignité nationale".
- Guy BLANCHARD (1948 - ) Elu Maire de HUISSEAU sur MAUVES en , 3 ans seulement après s'y être établi, il assura 2 mandats de Maire, de 1983 à 1995, pendant lesquels il assura tout particulièrement la modernisation de cette Commune rurale : construction de l’École Maternelle, du Restaurant scolaire, de la Salle des Fêtes, rénovation complète de la Mairie et du centre-bourg. Directeur à la Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie CENTRE où, de 1978 à 2012, il a créé et développé le Département COMMERCE INTERNATIONAL, il a été nommé Chevalier dans l'Ordre National du Mérite au titre du Ministère du Commerce Extérieur en 2003 et décoré par Jean-Pierre RAFFARIN, Premier Ministre.
Notes et références
[modifier | modifier le code]Notes
[modifier | modifier le code]- La superficie publiée par l’Insee est la superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privé, cadastrées ou non cadastrées, à l'exception des lacs, étangs et glaciers de plus d'un kilomètre carré ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement à la surface géographique[12],[13]
- La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
- Le périmètre de sûreté des centrales nucléaires ayant été porté au niveau national de 10 à 20 km en 2018, le calendrier national prévoit une distribution d’iode aux populations du rayon 10 à 20 km, qui n'en avaient jusqu'à présent pas été destinataires, à partir de septembre 2019[55].
- La commune peut faire partie de diverses autres intercommunalités qui ne sont pas représentées : des syndicats (syndicats intercommunaux à vocation unique (SIVU), (syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM), syndicats mixtes) ou d’autres regroupements intercommunaux (programme local de l'habitat (PLH), contrat local de santé (CLS), centre intercommunal d'action sociale (CIAS).
- Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
- Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.
- Notes de type "Carte"
- IGN, « Évolution comparée de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ).
Références
[modifier | modifier le code]- « Gentilés des communes du Loiret », sur habitants.fr (consulté le ).
- « Zonage en petites régions agricoles », sur agreste.agriculture.gouv.fr (consulté le ).
- « Fiche communale », sur le site de l'Insee (consulté le ).
- « Orthodromie entre "Huisseau-sur-Mauves" et "Orléans" »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
- « Villes les plus proches de Huisseau-sur-Mauves »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
- « Histoire géologique du Bassin parisien », sur le site du Système d’information pour la gestion des eaux souterraines en Seine-Normandie (consulté le ).
- « Carte géologique d'Huisseau-sur-Mauves » sur Géoportail (consulté le 29 mai 2022).
- « Caractéristiques géologiques et hydrogéologiques de la commune d'Huisseau-sur-Mauves », sur le Système d’information pour la gestion des eaux souterraines (SIGES) en Occitanie (consulté le ).
- « Notice associée à la feuille n°362 - Patay de la carte géologique harmonisée au 1/50 000ème de la France métropolitaine », sur Infoterre, le site du BRGM (consulté le ).
- « Notice associée à la feuille n°397 - Beaugency de la carte géologique harmonisée au 1/50 000ème de la France métropolitaine », sur Infoterre, le site du BRGM (consulté le ).
- Insee, « Comparateur de territoire - Commune d'Huisseau-sur-Mauves », sur le site de l'Insee (consulté le ).
- Agence nationale de la cohésion des territoires, « Indicateurs en données ouvertes (superficie) », sur l'Observatoire des territoires (consulté le ).
- Agence nationale de la cohésion des territoires, « Répertoire géographique des communes d'Île-de-France - définition de certains champs (dont la superficie) », sur data.iledefrance.fr (consulté le ).
- IGN, « Répertoire géographique des communes (RGC) 2014 », sur drive.google.com.
- « Fiche SIGES de la commune », sur le site du Système d'information pour la gestion des eaux souterraines en Centre-Val de Loire (consulté le ).
- « Fiche Sandre - la Mauve de la Détourbe », sur le portail national d'accès aux référentiels sur l'eau (consulté le ).
- « Référentiel hydrométrique », sur sandre.eaufrance.fr (consulté le ).
- « Station hydrométrique K4414090, les Mauves à Meung-sur-Loire »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site de la banque Hydro (consulté le ).
- « Arrêté du 10 juillet 2012 portant sur la liste 2 des cours d'eau, tronçons de cours d'eau ou canaux classés au titre de l'article L. 214-17 du code de l'environnement du bassin Loire-Bretagne », sur legifrance.gouv.fr (consulté le ).
- « Arrêté préfectoral du 18 décembre 2013 portant règement d'eau des moulins du bassin des Mauves sur le territoire des communes de Baccon, Huisseau-sur-Mauves et Meung-sur-Loire », sur le site de la préfecture du Loiret (consulté le ).
- (id) « Les moulins des Mauves »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur huisseausurmauves.fr (consulté le ).
- Daniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, « Les types de climats en France, une construction spatiale », Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no 501, (DOI 10.4000/cybergeo.23155, lire en ligne, consulté le )
- « Zonages climatiques en France métropolitaine. », sur pluiesextremes.meteo.fr (consulté le ).
- « Orthodromie entre Huisseau-sur-Mauves et Bricy », sur fr.distance.to (consulté le ).
- « Station Météo-France « Orléans - Bricy », sur la commune de Bricy - fiche climatologique - période 1991-2020 », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le ).
- « Station Météo-France « Orléans - Bricy », sur la commune de Bricy - fiche de métadonnées. », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le ).
- « Climadiag Commune : diagnostiquez les enjeux climatiques de votre collectivité. », sur meteofrance.fr, (consulté le ).
- « Liste des ZNIEFF de la commune de Huisseau-sur-Mauves », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le ).
- « La grille communale de densité », sur le site de l'Insee, (consulté le ).
- Insee, « Métadonnées de la commune de Huisseau-sur-Mauves ».
- « Liste des communes composant l'aire d'attraction d'Orléans », sur le site de l'Insee (consulté le ).
- Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur le site de l'Insee, (consulté le ).
- « CORINE Land Cover (CLC) - Répartition des superficies en 15 postes d'occupation des sols (métropole) », sur statistiques.developpement-durable.gouv.fr (consulté le ).
- [PDF]« État d'avancement des procédures d'urbanisme dans le Loiret au 1er janvier 2016 », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ), p. 96.
- « État d'avancement des procédures d'urbanisme dans le Loiret », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ).
- « SCOT Loire Beauce - Délibération du conseil syndical du 29 janvier 2013 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur paysloirebeauce.fr (consulté le ).
- « Pays Loire Beauce - Démarche SCoT »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur paysloirebeauce.fr (consulté le ).
- « Pays Loire Beauce - Démarche SCoT - Concertation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur paysloirebeauce.fr (consulté le ).
- « Pays Loire Beauce - Démarche SCoT - Cahier des charges »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur paysloirebeauce.fr (consulté le ).
- « SCOT Pays Sologne Val-sud - Plaquette d'élaboration du SCoT », sur pays-sologne-valsud.fr (consulté le ).
- « Itinéraire Beaugency - Meung-sur-Loire », sur google.fr (consulté le ).
- « Route nationale française 157 », sur images.wikia.com (consulté le ).
- « Arrêté du 22 décembre 2005 portant constatation du transfert de routes nationales au Conseil Général du Loiret », sur images.wikia.com (consulté le ).
- Décret no 2005-1499 du 5 décembre 2005 relatif à la consistance du réseau routier national..
- « Carte du trafic 2014 sur le réseau routier du Loiret », sur le site d'information géographique du Loiret, (consulté le ).
- « Plan du réseau Ulys », sur ulys-loiret.com (consulté le ).
- Fiche horaire de la ligne Beaugency-Orléans pour la période du au 31 août 2016, [lire en ligne][PDF].
- Aloïs Ramel, Alexandra Aderno, « Loi NOTRe et transports publics », sur web.lexisnexis.fr, (consulté le ).
- [PDF]« Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) du Loiret- Liste des risques par commune », sur loiret.gouv.fr (consulté le ).
- « Risques recensés sur la commune d'Huisseau-sur-Mauves », sur georisques.gouv.fr.
- « Huisseau-sur-Mauves - Recensement des cavités souterraines », sur georisques.gouv.fr (consulté le ).
- « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Description du phénomène », sur le site « Géorisques » du ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
- « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Carte d'aléa pour le secteur d'Huisseau-sur-Mauves », sur le site « Géorisques » du ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
- Décret no n°2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
- « Commission locale d'information - Compte rendu de la réunion de bureau du 13 mai 2019 », sur loiret.fr (consulté le ).
- « Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) du Loiret - Risque nucléaire », sur loiret.gouv.fr (consulté le ).
- « Cartographie des canalisations de gaz et d'hydrocarbures dans le Loiret », sur cartelie.application.developpement-durable.gouv.fr (consulté le ).
- « Dossier départemental des risques majeurs - le risque de transport de matières dangereuses. », sur loiret.gouv.fr (consulté le ).
- Motte 2003, p. 24.
- Motte 2003, p. 23.
- « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le ).
- Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale : Huisseau-sur-Mauves », sur ehess.fr, École des hautes études en sciences sociales (consulté le ).
- « État de l’intercommunalité dans le Loiret », sur adcf.org, (consulté le ).
- « Fiche de l'EPCI Communauté de communes du val des Mauves », sur banatic.interieur.gouv.fr (consulté le ).
- « Recueil des actes administratifs départementaux publié le 12 décembre 2016 - Arrêté du décembre 2016 portant fusion des communautés de communes du Val des Mauves, du canton de Beaugency, du Val d'Ardoux et de la Beauce Oratorienne et création de la communauté de communes des Terres du Val de Loire », sur loiret.gouv.fr (consulté le ) p. 146.
- Bloch 1906, p. 516.
- Abbé Patron 1870, p. 428.
- Prudhomme 1798, p. 162.
- « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 3.
- « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 41-46.
- « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 61-72.
- « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 118-138.
- Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur projetbabel.org, (consulté le ).
- « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr (consulté le ), p. 6.
- Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur projetbabel.org, (consulté le ).
- « Arrêté du 9 vendémiaire an X portant réduction des justices de paix du département du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 46 », sur gallica.bnf.fr (consulté le ).
- « LOI no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le ).
- « Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur legifrance.gouv.fr (consulté le ).
- « Question no 460 de M. Jean-Jacques Cottel », sur questions.assemblee-nationale.fr, (consulté le ).
- « Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur vie-publique.fr (consulté le ).
- « Délimitation des circonscriptions législatives - Loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés », sur le site du sénat (consulté le ).
- « Carte du découpage législatif du Loiret »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur elections-legislatives.fr (consulté le ).
- « Rattachements dans le Loiret avant et après la réforme de 2010 », sur politiquemania.com (consulté le ).
- « Rattachements administratifs de la commune de Huisseau-sur-Mauves », sur le site de l'Insee (consulté le ).
- Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
- « Election des conseillers municipaux et du maire »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site de la DGCL (consulté le ).
- Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales
- « Résultats des élections municipales 2020 - Maire sortant », sur le site du Télégramme de Brest (consulté le ).
- « Répertoire national des élus (RNE) - version du 24 juillet 2020 », sur le portail des données publiques de l'État (consulté le ).
- « Présentation du SMIRTOM de la région de Beaugency », sur smirtom-beaugency.fr (consulté le ).
- « Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets », sur orleans-metropole.fr (consulté le ), p. 31-36.
- « Schéma de coopération intercommunale du Loiret », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ), p. 4.
- « Communauté de communes des Terres du Val de Loire - Procès-verbal du conseil communautaire du 4 janvier 2017 », sur chaingy.fr (consulté le ).
- [PDF]« Les services publics d'eau et d'assainissement. »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr (consulté le ).
- « SIAEP d'Huisseau-sur-Mauve - Gémigny », sur banatic.interieur.gouv.fr (consulté le ).
- « SIAEP d'Huisseau-sur-Mauve - Gémigny », sur services.eaufrance.fr (consulté le ).
- « composition communale des services d'eau potable pour l'année 2016 », sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
- Article L1321-1 du Code général des collectivités territoriales et suivants
- AMF, « Loi NOTRe : transfert des compétences « eau et assainissement » aux EPCI à fiscalité propre », sur amf83.fr, (consulté le ).
- Les services publics d'eau et d'assainissement ", p. 16.
- « composition communale des services d'assainissement collectif pour l'année 2016 », sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
- « Catalogue des stations d'épuration en service dans le Loiret au 21 juin 2016 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur eau-loire-bretagne.fr (consulté le ).
- « Station d'épuration de Huisseau-sur-Mauves », sur sandre.eaufrance.f (consulté le ).
- « Tout savoir sur l’assainissement non collectif », sur le portail ministériel de l'assainissement non collectif (consulté le ).
- « composition communale des services d'assainissement non collectif pour l'année 2016 », sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
- « Note sur la tarification des services de l’eau et de l’assainissement », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ).
- « Observatoire national des services d'eau et d'assainissement », sur services.eaufrance.fr (consulté le ).
- « Prix TTC du service au m³ pour 120 m³ », sur services.eaufrance.fr (consulté le ).
- Prix de l'eau en 2010 à Huisseau-sur-Mauves.
- Prix de l'eau en 2011 à Huisseau-sur-Mauves.
- Prix de l'eau en 2012 à Huisseau-sur-Mauves.
- Prix de l'eau en 2013 à Huisseau-sur-Mauves.
- Prix de l'eau en 2014 à Huisseau-sur-Mauves.
- Prix de l'eau en 2015 à Huisseau-sur-Mauves.
- Prix de l'eau en 2010 dans le Loiret.
- Prix de l'eau en 2011 dans le Loiret.
- Prix de l'eau en 2012 dans le Loiret.
- Prix de l'eau en 2013 dans le Loiret.
- L'organisation du recensement, sur insee.fr.
- Calendrier départemental des recensements, sur insee.fr.
- Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
- Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 et 2021.
- « liste des écoles de la circonscription d'Orléans sud-ouest »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur ac-orleans-tours.fr (consulté le ).
- « La sculpture en bois », notice no PM45000304, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Palissy, ministère français de la Culture.
- « Le château de Huisseau-sur-Mauves », notice no PA00098795, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Mérimée, ministère français de la Culture.
- Witte, René de., Huisseau, Patay, Saint-Ay et leurs environs, Paris, Res universis, , 110 p. (ISBN 2-87760-775-5 et 9782877607759, OCLC 463520978, lire en ligne).
- « Le château de Montpipeau »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur Et si Huisseau m'était conté....
- « Châteaux d'Huisseau/Mauves », sur Blog de Marynord.
- « Le moulin à eau », notice no PA00099049, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Mérimée, ministère français de la Culture.
Voir aussi
[modifier | modifier le code]Bibliographie
[modifier | modifier le code]- Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
- Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 1, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
- Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 2, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
- Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
- Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870, 511 p. (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
- Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)