Fichier:Soulac-sur-Mer - Les Wagonnets de la Pointe de Grave.jpg

Taille de cet aperçu : 800 × 528 pixels. Autres résolutions : 320 × 211 pixels | 640 × 422 pixels | 1 024 × 676 pixels | 1 280 × 844 pixels | 1 625 × 1 072 pixels.

Fichier d’origine (1 625 × 1 072 pixels, taille du fichier : 370 kio, type MIME : image/jpeg)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Accéder au fichier sur Commons

Description

Description	Français : Soulac-sur-Mer - Les Wagonnets de la Pointe de Grave
Date	vers 1910 date QS:P,+1910-00-00T00:00:00Z/9,P1480,Q5727902
Source	Delcampe
Auteur	Auteur inconnuUnknown author

Conditions d’utilisation

Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :

Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)^[1] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective^[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

العربية ∙ English ∙ español ∙ français ∙ 日本語 ∙ 한국어 ∙ македонски ∙ русский ∙ Tiếng Việt ∙ 简体中文 ∙ 繁體中文 ∙ +/−

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	20 avril 2021 à 17:03		1 625 × 1 072 (370 kio)	NearEMPTiness	Uploaded a work by Unknown from [https://www.delcampe.net/fr/collections/cartes-postales/france/non-classes-34/33-t50470cpa-pointe-de-grave-soulac-les-wagonnets-de-la-pointe-de-grave-restaurant-de-locean-bon-etat-gi-1178205388.html Delcampe] with UploadWizard

Utilisation du fichier

La page suivante utilise ce fichier :

Pointe de Grave

[1] Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).

[2] Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

[1]

[2]