Jean-Baptiste Treilhard
Jean-Baptiste, comte Treilhard (né le à Brive-la-Gaillarde – mort le à Paris) fut un juriste et homme politique français à la fin du XVIIIe et au début du XIXe siècle.
Juriste avant d'être homme politique, Jean-Baptiste Treilhard a traversé sans trop d'encombres les époques troublées de la Révolution et de l'Empire, jouant un rôle décisif à des moments importants. Sans atteindre la notoriété de certains de ses collègues révolutionnaires, il a occupé un certain nombre de postes clefs — Président de l'Assemblée nationale constituante, Président de la Convention nationale lors du procès de Louis XVI, membre du Comité de salut public, président du Conseil des Cinq-Cents, membre du Directoire — dont la succession à différentes périodes atteste de la continuité de son action et de sa capacité de survie.
Eugène Marbeau décrit Jean-Baptiste Treilhard comme « un homme honnête et droit qui se contente de faire son devoir dans la situation où la fortune le place, mais qui ne cherche pas à diriger sa vie et à dominer les évènements ».
Il est inhumé au Panthéon.
Biographie
Avant la Révolution
Le père de Jean-Baptiste Treilhard père était avocat au Présidial de Brive, juge de l'abbaye d'Obazine, fermier et administrateur des terres du duché de Ventadour, premier consul de Brive en 1740, et maire perpétuel de la ville en 1769.
Élève du collège des doctrinaires à Brive, Jean-Baptiste reçut un enseignement conciliant les exigences de la science et de la foi.
Après des études de droit, Jean-Baptiste Treilhard devient, en 1761, avocat au Parlement de Paris. Protégé de Turgot, futur contrôleur des Finances de Louis XVI, il est engagé pour s'occuper des affaires judiciaires de la Maison de Condé, branche cadette de la famille royale.
Les années révolutionnaires
Après une brillante carrière d’avocat sous l’Ancien Régime, Jean-Baptiste Treilhard est élu député du Tiers aux États généraux de 1789. Il commence alors une carrière politique, qui fera de lui un des acteurs majeurs de la Révolution française.
Il fait partie du Comité ecclésiastique qui présente, le Modèle:Dts, un rapport proposant la suppression des ordres religieux avec le retour de leurs biens à la Nation et vote pour la Constitution civile du clergé. Le Modèle:Dts, il est élu Président de l’Assemblée nationale constituante.
Le Modèle:Dts, Jean-Baptiste Treilhard assiste — avec Jean-Sylvain Bailly, ancien président de l'Assemblée nationale et maire de Paris — dans l'Église de la congrégation de l'Oratoire, située à Paris, rue Saint-Honoré, à la cérémonie d'intronisation des nouveaux évêques constitutionnels Jean-Étienne Robinet (Charente Inférieure, aujourd'hui Charente-Maritime), Jean-Antoine Maudru (Vosges), et François Bécherel (Manche).
Le Modèle:Dts, Jean-Baptiste Treilhard est élu — avec 268 voix sur 417 votants — Président de la Convention nationale, et sera à ce titre, jusqu'au terme de son mandat le Modèle:Dts, le premier magistrat durant une partie du procès de Louis XVI, qu’il déclare coupable de conspiration contre la liberté publique et d’attentats contre la sureté générale de l’État.
Le Modèle:Dts il est exclu par les Montagnards du poste qu’il occupe au Comité de salut public, où il fit voter le bannissement perpétuel des émigrés, depuis la constitution de celui-ci le Modèle:Dts. Il est emprisonné, mais survivra à la terreur jacobine. Le Modèle:Dts, après le 9 thermidor an II, il réintègre le Comité de salut public jusqu'au Modèle:Dts. Il en sera à nouveau membre du 4 mai au Modèle:Dts.
Par décret du Modèle:Dts Treilhard et son collègue Mathieu sont envoyés en mission parlementaire en Gironde et en Lot-et-Garonne. Ils reçoivent, dès le lendemain, du Comité des inspecteurs de la salle 4 000 livres pour frais de mission. Ils écrivent d’Uzerche le Modèle:Dts qu’ils sont en route pour Paris, où ils arriveront le 7 août.
Jean-Baptiste Treilhard, aura l'occasion d'effectuer deux autres missions parlementaires en province :
- à Marly (Seine-et-Oise, aujourd'hui Yvelines), avec Auguis et Enlart, pour la liste civile, par décret du Modèle:Dts. Ils écrivent de Marly le 5 frimaire an II (Modèle:Dts) qu’ils rentrent à Paris.
- Dans le Bec d'Ambès (Gironde) et à nouveau le Lot-et-Garonne, par décret du 10 nivôse an III (Modèle:Dts). Il reçoit du Comité des inspecteurs de la salle 12 000 livres pour frais de mission le 19 nivôse an III (Modèle:Dts). Malade, il se met en route pour Paris le 15 germinal an III (Modèle:Dts).
En 1796, il fait adopter le principe de l’échange de la fille de Louis XVI, Marie-Thérèse Charlotte, future duchesse d’Angoulême, contre les commissaires aux armées trahis et livrés par le général Dumouriez passé à l’ennemi et détenus par les Autrichiens.
Dans son discours du 1er pluviôse an IV (Modèle:Dts, il prononce un serment de haine à la royauté, à l'occasion de l'anniversaire de l'exécution de Louis XVI.
Après l'avoir nommé ambassadeur à Naples (1796), le Directoire le nomme ministre plénipotentiaire au congrès de Rastadt (1797). Président du Conseil des Cinq-Cents, il devient membre du Directoire, le Modèle:Dts (26 floréal an VI) en remplacement de François de Neufchâteau. Il sera président du Directoire du 24 août au Modèle:Dts.
Le Modèle:Dts, son élection comme membre du Directoire est invalidée par une résolution du Conseil des Anciens, au motif d'inéligibilité.
Sous le Consulat et l'Empire
Après le coup d'État du 18 brumaire, durant le Consulat, il est nommé le Modèle:Dts vice-président du tribunal d’appel du département de la Seine, et en devient président le Modèle:Dts. Il préside la section de législation au Conseil d'État, en 1802, et participe à la rédaction du Code civil français, du Code pénal, du Code d'instruction criminelle et du Code du commerce en collaboration étroite avec Tronchet et Jean Étienne Marie Portalis. Lors de la proclamation de l'Empire, il avait été chargé de donner communication au Tribunat du sénatus-consulte organique du 28 floréal an XII. Grand officier de la Légion d'honneur le Modèle:Dts, il est fait comte de l'Empire le Modèle:Dts.
À propos de la nécessité d'organiser le travail des condamnés dans les prisons pour remédier à la criminalité, le comte Jean-Baptiste Treilhard, dans son rapport sur les motifs du code d'instruction criminelle de 1808, écrit : « L'ordre qui doit régner dans les maisons de force peut contribuer puissamment à régénérer les condamnés ; les vices de l'éducation, la contagion des mauvais exemples, l'oisiveté ont enfanté des crimes. Eh bien, essayons de fermer toutes ces sources de corruption ; que les règles d'une morale saine soient pratiquées dans les maisons de force ; qu'obligés à un travail qu'ils finiront par aimer, les condamnés y contractent l'habitude, le goût, et le besoin de l'occupation ; qu'ils se donnent respectivement l'exemple d'une vie laborieuse ; elles deviendront bientôt une vie pure (…). »
Le Modèle:Dts il devient ministre d'État, fonction qu'il occupera jusqu'à sa mort.
En 1810, lors d'un débat parlementaire à propos de la réforme des institutions judiciaires, Treilhard précise que les membres des cours prendront désormais le titre de « Conseillers de sa majesté » afin de rappeler le « souvenir de grands talents et de grandes vertus ». (Archives parlementaires, 2e série, Tome X, p. 699).
Jean-Baptiste Treilhard s'éteint le à 19 heures, en son hôtel de la rue des Maçons à Paris. Comme dignitaire de l'Empire, il est inhumé au Panthéon le Modèle:Dts à 14 heures dans le caveau no III. Les obsèques religieuses sont célébrées à 12 heures en l’église Saint-Étienne du Mont. Les quatre coins du drap mortuaire sont portés par Regnaud de Saint-Jean-d’Angély, ministre d’État, le comte Andréossy, président de la section de la guerre, le comte Berlier, conseiller d’État et le comte Defermon, ministre d’État qui prononce l’éloge funèbre.
Famille
Il est le père de Achille Libéral Treilhard, le beau-père d'André Pierre Étienne Abrial et le grand-père de l'épouse de Georges L'Hopital.
Sources
Les papiers personnels de Jean-Baptiste Treilhard sont conservés aux Archives nationales sous la cote 117AP [1]
Hommages posthumes
- Une rue Treilhard, longue de 265 mètres, a été ouverte en 1865, par la ville de Paris, dans le 8e arrondissement de Paris, dans le quartier de l'Europe, sur les terrains provenant de l'ancien abattoir du Roule. Elle commence rue de la Bienfaisance au no 40 et rue de Miromesnil au no 67 et finit place de Narvik au no 6.
- Le buste de Jean-Baptiste Treilhard par Joseph Osbach († 1898), réalisé en 1877, figure — au côté de ceux d'autres célèbres juristes français, tels que Jean Étienne Marie Portalis (1746-1807), Jean Domat (1625-1695), ou Jean-Jacques de Cambacérès (1753-1824) — dans la célèbre galerie des bustes de la Cour de cassation, décorée à la fin du XIXe siècle, lors de la reconstruction du Palais de Justice après l'incendie de 1871.
- Une sculpture (buste de Jean Baptiste Treilhard), réalisée par Auguste Maillard, exposée à Paris au Palais des Champs-Élysées, lors du Salon parisien de 1893, a été achetée par l'État.
Figure | Blasonnement |
Armes de comte Treilhard et de l'Empire (lettres patentes du 24 avril 1808).
D'azur à trois palmes d'or, ordonnées 2 et 1, posées en bande ; au franc-canton brochant. |
Bibliographie
- Jean Treilhard, « Jean-Baptiste Treilhard, ministre plénipotentiaire de la république au Congrès de Rastadt », Éditions Gaillon, 269 pages, 1939
- « Jean-Baptiste Treilhard », dans Adolphe Robert et Gaston Cougny, Dictionnaire des parlementaires français, Edgar Bourloton, 1889-1891 [détail de l’édition]
Références
Liens externes
- Ressources relatives à la vie publique :
- Avocat français du XVIIIe siècle
- Juriste français
- Magistrat français du XIXe siècle
- Membre du Conseil d'État français
- Député français du tiers état en 1789-1791
- Député de Seine-et-Oise
- Député de la Convention nationale
- Membre du Comité de salut public
- Représentant en mission
- Membre du Directoire
- Membre du Conseil des Cinq-Cents
- Président de l'Assemblée nationale française
- Ministre du Premier Empire
- Ministre français d'État
- Comte de l'Empire
- Personnalité inhumée au Panthéon de Paris
- Grand officier de la Légion d'honneur
- Premier président de la cour d'appel de Paris
- Naissance en janvier 1742
- Naissance à Brive-la-Gaillarde
- Décès en décembre 1810
- Décès à Paris
- Décès à 68 ans