Sigloy
| Sigloy | |||||
 Pont métallique qui permettait à la ligne Tigy-Châteauneuf-sur-Loire des tramways de Sologne de franchir un bras mort de la Loire. | |||||
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| Administration | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Pays |  France
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| Région | Centre-Val de Loire | ||||
| Département | Loiret | ||||
| Arrondissement | Orléans | ||||
| Intercommunalité | Communauté de communes des Loges | ||||
| Maire | Vincent Asselin | ||||
| Code postal | 45110 | ||||
| Code commune | 45311 | ||||
| Démographie | |||||
| Gentilé | Sigloyens, Sigloyennes[2] | ||||
| Population municipale |
662 hab. (2021  )
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| Densité | 70 hab./km2 | ||||
| Géographie | |||||
| Coordonnées | 47° 50′ 01″ nord, 2° 13′ 36″ est | ||||
| Altitude | Min. 102 m Max. 110 m |
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| Superficie | 9,46 km2 | ||||
| Type | Commune rurale à habitat dispersé | ||||
| Unité urbaine | Hors unité urbaine | ||||
| Aire d'attraction | Orléans (commune de la couronne) |
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| Élections | |||||
| Départementales | Canton de Saint-Jean-le-Blanc | ||||
| Législatives | Troisième circonscription | ||||
| Localisation | |||||
| Géolocalisation sur la carte : France
Géolocalisation sur la carte : France
Géolocalisation sur la carte : Loiret
Géolocalisation sur la carte : Centre-Val de Loire
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Sigloy (orléanais Sigueulouè) est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.
La commune est située dans le périmètre du Val de Loire inscrit au patrimoine mondial de l'UNESCO[3].
Géographie
[modifier | modifier le code]Localisation
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La commune de Sigloy se trouve dans le quadrant sud-ouest du département du Loiret, dans la région agricole du Val de Loire[4] et l'aire urbaine d'Orléans[5]. À vol d'oiseau, elle se situe à 25,0 km d'Orléans[6], préfecture du département, et à 8,5 km de Jargeau, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Châteauneuf-sur-Loire[5] dont elle est éloignée de 3,5 km[7].
Les communes les plus proches sont : Germigny-des-Prés (3,3 km), Ouvrouer-les-Champs (3,4 km), Châteauneuf-sur-Loire (3,5 km), Saint-Martin-d'Abbat (4 km), Neuvy-en-Sullias (4,5 km), Tigy (4,7 km), Guilly (5,1 km), Saint-Benoît-sur-Loire (6,7 km), Saint-Aignan-des-Gués (7,1 km) et Vienne-en-Val (7,6 km)[8].
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Châteauneuf-sur-Loire |
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| N | ||||
| O SIGLOY E | ||||
| S | ||||
Géologie et relief
[modifier | modifier le code]Géologie
[modifier | modifier le code]La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sédimentaires français. Cette vaste dépression, occupée dans le passé par des mers peu profondes et des lacs, a été comblée, au fur et à mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentour, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches géologiques[9].
Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire. La formation la plus ancienne est des alluvions récentes des levées et montilles de la Loire et des basses terrasses du Loing remontant à l’époque Holocène de la période Quaternaire. La formation la plus récente est des alluvions récentes des lits mineurs remontant à l’époque Holocène de la période Quaternaire. Le descriptif de ces couches est détaillé dans la feuille « n°399 - Châteauneuf-sur-Loire » de la carte géologique au 1/50 000ème du département du Loiret[10],[11] et sa notice associée[12].
| Ère | Période | Époque | Formations géologiques | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Cénozoïque (0 - 66.0) |
Quaternaire (0 - 2.58) |
Holocène |
| ||||||
| Pléistocène | non présent | ||||||||
| Néogène (2.58 - 23.03) |
Pliocène | non présent | |||||||
| Miocène | non présent | ||||||||
| Paléogène (23.03 - 66.0) |
Oligocène | non présent | |||||||
| Éocène | non présent | ||||||||
| Paléocène | non présent |
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Relief
[modifier | modifier le code]La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de référence dans toutes les statistiques, est de 9,46 km2[13],[Note 1]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 10,61 km2[11]. Son relief est relativement plat puisque la dénivelée maximale atteint 8 mètres. L'altitude du territoire varie entre 102 m et 110 m[16].
Climat
[modifier | modifier le code]En 2010, le climat de la commune est de type climat océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord, selon une étude du CNRS s'appuyant sur une série de données couvrant la période 1971-2000[17]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat océanique altéré et est dans la région climatique Moyenne vallée de la Loire, caractérisée par une bonne insolation (1 850 h/an) et un été peu pluvieux[18].
Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 10,8 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 15,5 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 691 mm, avec 10,7 jours de précipitations en janvier et 7,3 jours en juillet[17]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, sur la commune de Saint-Benoît-sur-Loire à 7 km à vol d'oiseau[19], est de 12,0 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 687,0 mm[20],[21]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[22].
Milieux naturels et biodiversité
[modifier | modifier le code]Sites Natura 2000
[modifier | modifier le code]Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives « Habitats » et « Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones Spéciales de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection Spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États Membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptée des habitats tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales de chaque État Membre. les activités humaines ne sont pas interdites, dès lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l’état de conservation favorable des habitats et des espèces concernés[23],[24]. Les sites Natura 2000 présents sur le territoire communal de Sigloy sont au nombre de deux[INPN 1].
| Nom | Numéro | Type | Arrêté | Superficie | Description |
|---|---|---|---|---|---|
| Vallée de la Loire de Tavers à Belleville-sur-Loire | FR2400528 | SIC (Directive « Habitats ») | 13 avril 2007[25] | 7 120 ha | Le site concerne 51 communes. La délimitation de ce site Natura 2000 est très proche de celle correspondant à la Directive Oiseaux. L'intérêt majeur du site repose sur les milieux ligériens liés à la dynamique du fleuve, qui hébergent de nombreuses espèces citées en annexe II de la directive Habitats[INPN 2]. Il est situé dans la frange sud de la commune[26]. |
| Vallée de la Loire du Loiret | FR2410017 | ZPS (Directive « Oiseaux ») | 4 mai 2007[27] | 7 684 ha | Le site concerne la vallée de la Loire dans le Loiret. Cette ZPS se poursuit en amont et en aval sur les départements voisins. L'intérêt majeur du site repose sur les milieux et les espèces ligériens liés à la dynamique du fleuve. Ces milieux hébergent de nombreuses espèces citées en annexe I de la directive Oiseaux. Le site est caractérisé par la présence de colonies nicheuses de sternes naine et pierregarin et de mouette mélanocéphale. Des sites de pêche du Balbuzard pêcheur sont également présents. Le site est également lieu de reproduction du bihoreau gris, de l'aigrette garzette, de la bondrée apivore, du milan noir, de l'œdicnème criard, du martin-pêcheur, du pic noir, de la pie-grièche écorcheur[INPN 3]. Il est situé dans la frange sud de la commune[26]. |
- Sélection de représentants de l'avifaune de la zone Natura 2000 « Vallée de la Loire du Loiret ».
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Zones nationales d'intérêt écologique, faunistique et floristique
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L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Sigloy comprend une ZNIEFF[INPN 4].
| Désignation | Type | Superficie | Description |
|---|---|---|---|
| « La loire orléanaise » | type 2[Note 2] | 5 458 hectares | La zone s'étend sur 37 communes, dont Dampierre-en-Burly, et se superpose pour la commune à la zone Natura 2000 de nom similaire. Elle correspond à la boucle septentrionale du fleuve[DREAL 1]. Son altitude varie entre 80 et 135 m[INPN 5]. Elle se caractérise par un lit mineur largement occupé par des îles et grèves sableuses. Ces milieux soumis au marnage annuel recèlent de multiples habitats plus ou moins temporaires. C'est pratiquement la seule section qui présente des méandres. On observe, sur les basses terrasses, quelques formations sablo-calcaires[INPN 6]. |
Histoire
[modifier | modifier le code]Activité viticole jusqu'à la Première Guerre mondiale.
Urbanisme
[modifier | modifier le code]Typologie
[modifier | modifier le code]Au , Sigloy est catégorisée commune rurale à habitat dispersé, selon la nouvelle grille communale de densité à sept niveaux définie par l'Insee en 2022[28]. Elle est située hors unité urbaine[29]. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'Orléans, dont elle est une commune de la couronne[Note 3],[29]. Cette aire, qui regroupe 136 communes, est catégorisée dans les aires de 200 000 à moins de 700 000 habitants[30],[31].
Occupation des sols
[modifier | modifier le code]L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (71,6 % en 2018), en diminution par rapport à 1990 (73,2 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (64,3 %), forêts (12,4 %), eaux continentales[Note 4] (9,4 %), zones agricoles hétérogènes (7,3 %), zones urbanisées (4 %), espaces ouverts, sans ou avec peu de végétation (2,5 %)[32].
L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].
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Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC). -
Carte orthophotographique de la commune en 2016.
Planification
[modifier | modifier le code]Plan local d'urbanisme
[modifier | modifier le code]La commune prescrit l'élaboration d'une carte communale en septembre 2002. Le document est approuvé le 8 septembre 2004[33],[34].
La loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000, dite loi SRU, complétée par la loi urbanisme et habitat du 2 juillet 2003, marque une évolution de la planification urbaine en créant notamment les plans locaux d’urbanisme (PLU), vecteurs de projets de territoire, appelés à se substituer progressivement aux plans d’occupation des sols. Le PLU contient deux éléments nouveaux par rapport au POS : le plan d'aménagement et de développement durable (PADD), qui exprime le projet de la ville par des orientations générales en matière d'urbanisme, de développement, d'équipement et de préservation de l'environnement et les orientations d'aménagement et de programmation (OAP) qui correspondent à des zooms qui peuvent porter sur des quartiers ou secteurs à mettre en valeur, réhabiliter, restructurer ou aménager, ou sur l'aménagement d'un espace public, etc. Dans ce cadre les sept communes de la communauté de communes Val Sol, dont Sigloy est membre, décident en 2015, dans un souci de solidarité et de cohérence en termes d’aménagement du territoire, de confier à la communauté de communes l'élaboration d'un PLU intercommunal. Le conseil communautaire, après avoir organisé le 11 décembre 2015 la conférence des maires destinée à arrêter les modalités de collaboration entre la communauté de communes et les communes membres, décide le 15 décembre 2015 de lancer la procédure[35].
Documents d'orientations intercommunaux
[modifier | modifier le code]La commune est membre du Pays Sologne Val-sud, qui regroupe 29 des communes de la Sologne du Loiret. Ce pays impose un certain nombre de contraintes, que les documents d’urbanisme doivent respecter en étant compatibles avec les documents d’orientations du Pays. Le pays a notamment élaboré une charte architecturale et paysagère en 2005[36].
En 2012 les Pays Forêt d'Orléans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val Sud sont les seuls territoires du département du Loiret ne disposant pas de schéma de cohérence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intérêt de cet outil pour l'avenir des territoires, les élus de ces pays décident d'engager une démarche d'élaboration de SCOT. Le comité syndical du Pays Sologne Val Sud se prononce majoritairement en mars 2013 pour prendre la compétence SCoT dans ses statuts. Les quatre communautés de communes qui composent le Pays délibèrent en avril et mai 2013 pour confier "l'élaboration, la gestion et le suivi du SCoT" au Pays Sologne Val Sud[37]. Les compétences sont modifiées en ce sens en juin 2013[38], le périmètre du SCOT est arrêté par le préfet le 10 octobre 2013. Après étude et concertation de 2014 à 2017, le document doit être approuvé en 2018[39].
Logement
[modifier | modifier le code]Voies de communication et transports
[modifier | modifier le code]
Infrastructures routières
[modifier | modifier le code]La commune est traversée par deux routes départementales : la RD 11 (3 888 véhicules/jour au nord du bourg en 2014 et 2433 au sud), qui relie Tigy à Tivernon[40] et la RD 107 (637 véhicules/jour), qui relie Jargeau à Guilly[40].
Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.
Transports en commun
[modifier | modifier le code]Aucune ligne régulière du réseau Ulys, le réseau interurbain de transport par autocar du Conseil départemental du Loiret, ne dessert la commune. Par contre la commune bénéficie du service Ulys Proximité qui emmène les usagers de la commune vers un arrêt desservi par la ligne régulière la plus proche[41].
Risques naturels et technologiques majeurs
[modifier | modifier le code]La commune de Sigloy est vulnérable à différents aléas naturels : inondations (par débordement de la Loire ou de ruisseaux), climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique[42]. Entre 1999 et 2016, quatre arrêtés ministériels portant ou ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune de Sigloy dont deux pour des inondations et coulées de boue et deux pour des mouvements de terrain[43].
Risque d'inondation
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La Loire est à l'origine des dégâts les plus importants sur la commune en cas de crue majeure. Les crues historiques sont celles de 1846, 1856, 1866 et 1907. Aucune crue n'a atteint depuis 1907 les hauteurs atteintes lors de ces événements catastrophiques[44].
La zone inondable de la commune de Sigloy couvre la totalité du territoire communal et se répartit en 714 ha en espaces agricoles, 86 ha en eau, 164 ha en espaces naturels et 85 ha en surfaces urbanisées[45]. Elle fait partie du val d'Orléans qui s’étend sur 33 km de longueur, du hameau de Bouteille à l’amont au confluent du Loiret à l’aval[46]. Ce val est protégé par une levée en terre, la levée d'Orléans, de 45 km de longueur, interrompue à 3,5 km environ en amont du confluent du Loiret. Il est inondé par le remous de la Loire dans la confluence du Loiret dès les premières crues simulées[47]. Cette levée a été renforcée sur toute sa longueur. Le niveau de protection historique est celui visé par la construction du déversoir de Jargeau, aménagé à la fin du XIXe siècle à l'emplacement des brèches qui s'étaient produites en 1846, 1856 et 1866 et conçu initialement pour fonctionner au-delà de la cote de Loire à l'échelle d'Orléans proche de 6 m (crue de 1825, n'ayant pas occasionné de brèches). Les lignes d’eau en crue ont toutefois beaucoup changé depuis du fait de l’évolution morphologique du lit de la Loire, conséquence des ouvrages de navigation qui ont été réalisés au XIXe siècle et de l’extraction massive de matériaux en deuxième partie du XXe siècle. Le déversoir ne remplit donc plus sa fonction de protéger la levée d’Orléans des surverses, et il ne permet plus de définir l’objectif de protection du système d’endiguement[48].
L'analyse menée dans le cadre de l'étude de danger des digues, montre qu'aujourd'hui, le niveau de protection apparent de la levée est associé à une crue de période de retour d'environ 200 ans, soit une hauteur d'eau à l'échelle d'Orléans estimée à 5,75 m[49]. Les zones de surverses probables mises en évidence se situent de l'amont vers l'aval, à Guilly, Sigloy et Saint-Denis-en-Val (lieu-dit de Château Lumina)[49]. Par ailleurs, ces études montrent aussi que des défaillances avant dépassement des ouvrages sont probables, en particulier à Guilly, Sigloy et Saint-Pryvé-Saint-Mesmin. Pour le secteur de Guilly, la probabilité de rupture n'est plus négligeable dès la crue de période de retour de 70 ans, soit une cote d'environ 4,60 m à l'échelle d'Orléans. Cette cote définit le niveau de sûreté actuel de la digue d'Orléans et correspond au seuil de déclenchement du plan d'évacuation massive de l'agglomération d'Orléans en cas de crue[49].
Le risque d'inondation est pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais du Plan de prévention du risque inondation (PPRI) du val d'Orléans - val amont, approuvé le [50]. Deux nouveaux types de zones sont apparues par rapport au précédent PPRI, plus restrictives pour une meilleure protection des usagers : la zone de dissipation d'énergie (ZDE) et la zone d'expansion de crue (ZEC). Dans la ZDE, située immédiatement à l’arrière des levées, qui serait fortement affectée en cas de brèche ou de rupture de digue, toute construction nouvelle est interdite. La ZEC quant à elle correspond aux secteurs naturels ou agricoles qu’il convient de préserver pour l’étalement des eaux en cas d’inondation et éviter l’accroissement des risques[51]. Outre les secteurs cultivés majoritaires, la partie de la commune concernée par la ZDE intègre de nombreuses constructions situées en grande partie le long de la digue de la Loire. Ces constructions constituent des secteurs d'habitat peu dense, entrecoupées d'exploitations agricoles[52].
Deux documents permettent de définir les modalités de gestion de crise et d'organisation des secours : au niveau départemental, le Dispositif ORSEC départemental spécialisé déclenché en cas d'inondation de la Loire, le plan ORSIL[Note 5], et au niveau communal le plan communal de sauvegarde[53].
Risque de mouvements de terrain
[modifier | modifier le code]Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[54]. Par ailleurs le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[55]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. La totalité du territoire de la commune est soumis à un aléa « faible » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[56].
Politique et administration
[modifier | modifier le code]Découpage territorial
[modifier | modifier le code]Bloc communal : commune et intercommunalités
[modifier | modifier le code]La paroisse de Sigloy acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[57] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[58]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[59].
Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[60].
La commune est membre de la Communauté de communes Valsol depuis sa création le [61] jusqu'au .
À la suite de la Loi portant nouvelle organisation territoriale de la République, promulguée le , le Schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret est arrêté le 30 mars 2016[62]. Il aboutit à l'absorption de la Communauté de communes Valsol (à l'exception de Vannes-sur-Cosson) par la Communauté de communes des Loges.
Personnalités élues par circonscription électorale de rattachement
[modifier | modifier le code]Au-delà du maire, premier magistrat administrant la commune, les personnalités élues dont le mandat est relatif à une collectivité à laquelle est rattachée la commune de Sigloy et représentant donc le territoire communal au sein de chacune de ces collectivités sont les suivantes :
| Élections | Circonscription électorale | Élu de la circonscription | ||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Niveau | Type | Titre | Nom | Début de mandat | Fin de mandat | |
| Groupe communal | Municipales et communautaires | Commune de Sigloy | Maire | Marie Agnès Garnier | 2018 | 2020 |
| Communauté de communes des Loges | Président de l'intercommunalité | Jean-Pierre Garnier | 2014 | 2020 | ||
| Département | Départementales | Canton de Saint-Jean-le-Blanc | Conseiller départemental | Gérard Malbo | 29 mars 2015 | 2021 |
| Conseillère départementale | Laurence Bellais | |||||
| Région | Régionales | Région Centre-Val de Loire | Président du conseil régional | François Bonneau | [63] | 2021[64] |
| Pays | Législatives | 3e circonscription | Député | Claude de Ganay | ||
Circonscriptions de rattachement
[modifier | modifier le code]Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Sigloy était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans , sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans, élection d'Orléans[65],[66].
La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Sigloy est alors incluse dans le canton de Tigy, le district d'Orléans et le département du Loiret[67].
La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[68]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[69]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[70]. L'acte II intervient en 2003-2006[71], puis l'acte III en 2012-2015.
Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Sigloy aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.
| Circonscription | Nom | Période | Type | Évolution du découpage territorial |
|---|---|---|---|---|
| District | Orléans | 1790-1795 | Administrative | La commune est rattachée au district d'Orléans de 1790 à 1795[60],[67]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[72]. |
| Canton | Tigy | 1790-1801 | Administrative et électorale | Le 10 février 1790, la municipalité de Sigloy est rattachée au canton de Tigy[73],[60]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rôle électoral[72]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[74]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795. |
| Jargeau | 1801-2015 | Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[75]. Sigloy est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton de Jargeau, sous le nom de Sigloy[76],[60]. | ||
| Saint-Jean-le-Blanc | 2015- | Électorale | La loi du [77] et ses décrets d'application publiés en février et [78] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Saint-Jean-le-Blanc[78]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale destinée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[79]. | |
| Arrondissement | Orléans | 1801- | Administrative | Sigloy est rattachée à l'arrondissement d'Orléans depuis sa création en 1801[60],[76]. |
| Circonscription législative | 3e circonscription | 2010- | Électorale | Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[80],[81]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[82]. La réforme n'affecte pas Sigloy qui reste rattachée à la troisième circonscription[83]. |
Collectivités de rattachement
[modifier | modifier le code]La commune de Sigloy est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[84], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.
Politique et administration municipales
[modifier | modifier le code]Conseil municipal et maire
[modifier | modifier le code]Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Sigloy, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[85], pour un mandat de six ans renouvelable[86]. Il est composé de 15 membres[87]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. Patricia Bourgeais est maire depuis 2014.
Équipements et services
[modifier | modifier le code]Environnement
[modifier | modifier le code]Gestion des déchets
[modifier | modifier le code]En 2016, la commune est membre du SICTOM de la région de Châteauneuf-sur-Loire, créé en 1976. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 6], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire[92]. Un réseau de dix déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche est située sur la commune de Tigy[93]. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées par le SYCTOM de Gien-Châteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de déchets ménagers et un centre de stockage de déchets ultimes (CSDU) de classe II à Saint-Aignan-des-Gués ainsi qu'une usine d’incinération des ordures ménagères à Gien-Arrabloy[92].
Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes des Loges en application de la loi NOTRe du [94].
Production et distribution d'eau
[modifier | modifier le code]Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[95]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable de Sigloy - Ouvrouer-les-Champs, un syndicat créé en 1972 desservant deux communes : Germigny-des-Prés, Saint-Martin-d'Abbat[96],[97], la commune elle-même[98]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[99],[100].
Assainissement
[modifier | modifier le code]L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[101]. En 2016, la communauté de communes des Loges assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[102],[103].
Population et société
[modifier | modifier le code]Démographie
[modifier | modifier le code]L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[104]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2005[105].
En 2021, la commune comptait 662 habitants[Note 7], en évolution de −1,63 % par rapport à 2015 (Loiret : +1,67 %, France hors Mayotte : +1,84 %).
Culture locale et patrimoine
[modifier | modifier le code]Lieux et monuments
[modifier | modifier le code]- L'église Saint-Martin ;
- Les bords et la levée de la Loire ;
- La commune est située dans la zone de protection spéciale vallée de la Loire du Loiret du réseau Natura 2000[108].
Sites et paysages remarquables
[modifier | modifier le code]Patrimoine mondial de l'Unesco
[modifier | modifier le code]Le , le Val de Loire, dans son cours moyen de Sully-sur-Loire (Loiret) à Chalonnes-sur-Loire (Maine-et-Loire), est inscrit sur la Liste du patrimoine mondial de l'organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO) comme « paysage culturel ». Cette inscription reconnaît au site une « valeur universelle exceptionnelle » fondée sur la densité de son patrimoine monumental, architectural et urbain, l'intérêt du paysage fluvial et la qualité exceptionnelle d’expressions paysagères héritées de la Renaissance et du Siècle des Lumières. Toute altération de la V.U.E. est considérée comme une perte pour la mémoire de l’Humanité[109]. Le préfet de la région Centre, préfet coordonnateur, approuve le plan de gestion pour le Val de Loire patrimoine mondial par arrêté en date du 15 novembre 2012[DREAL 2]. Trente-cinq communes du Loiret sont concernées[DREAL 3], dont Sigloy qui a une frange de son territoire inscrite et le reste en zone tampon[DREAL 4].
Personnalités liées à la commune
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Héraldique
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Blason | De gueules à la fasce ondée d'or frettée d'azur, accompagnée en chef d'une ancre de marine d'or à dextre et d'une rose des vents du même à senestre et en pointe d'un poisson de Loire contourné d'or. |
|---|---|---|
| Détails | Adopté le 21 février 2018. |
Notes et références
[modifier | modifier le code]Notes et cartes
[modifier | modifier le code]- Notes
- La superficie publiée par l’Insee est la superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privé, cadastrées ou non cadastrées, à l'exception des lacs, étangs et glaciers de plus d'un kilomètre carré ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement à la surface géographique[14],[15]
- Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
- La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
- Les eaux continentales désignent toutes les eaux de surface, en général des eaux douces issues d'eau de pluie, qui se trouvent à l'intérieur des terres.
- ORSIL = Organisation des Secours en cas d’Inondation Loire.
- Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
- Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.
- Cartes
- IGN, « Évolution comparée de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ).
Références
[modifier | modifier le code]Inventaire national du patrimoine naturel
[modifier | modifier le code]- « Liste des zones Natura 2000 de la commune de Sigloy » (consulté le ).
- « Site Natura 2000 n° FR2400528 - Vallée de la Loire de Tavers à Belleville-sur-Loire - fiche détaillée » (consulté le ).
- « Site Natura 2000 n° FR2410017 - Vallée de la Loire du Loiret - fiche détaillée » (consulté le ).
- « Liste des ZNIEFF de la commune de Sigloy » (consulté le ).
- « ZNIEFF 240030651 - La loire orléanaise - fiche de synthèse » (consulté le ).
- « ZNIEFF 240030651 - La loire orléanaise - fiche descriptive. » (consulté le ).
Site de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire
[modifier | modifier le code]- « Découpage communal de la ZNIEFF 240030651 - La loire orléanaise » (consulté le ).
- « Le plan de gestion pour le Val de Loire Patrimoine Mondial », (consulté le ).
- « Arrêté du 15 novembre 2012 approuvant le plan de gestion pour le Val de Loire Patrimoine Mondial - » (consulté le ).
- « Cartographie du Val de Loire Patrimoine Mondial - secteur Saint-Benoît-sur-Loire - Saint-Denis-de-l'Hôtel » (consulté le ).
Autres sources
[modifier | modifier le code]- « Madame le maire a démissionné », sur larep.fr, (consulté le ).
- Gentilés des communes du Loiret
- UNESCO Centre du patrimoine mondial, « Val de Loire entre Sully-sur-Loire et Chalonnes », sur whc.unesco.org, Nations unies, (consulté le ) ; Mission Val de Loire, « Val de Loire - Périmètre du site inscrit au patrimoine mondial de l'UNESCO », sur valdeloire.org, Régions Centre et Pays de Loire, (consulté le ).
- « Zonage en petites régions agricoles », sur agreste.agriculture.gouv.fr (consulté le ).
- « Fiche communale », sur insee.fr (consulté le ).
- « Orthodromie entre "Sigloy" et "Orléans" »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
- « Orthodromie entre "Sigloy" et "Châteauneuf-sur-Loire" »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
- « Villes les plus proches de Sigloy »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
- « Histoire géologique du Bassin parisien », sur le site du Système d’information pour la gestion des eaux souterraines en Seine-Normandie (consulté le ).
- « Carte géologique de Sigloy » sur Géoportail (consulté le 30 mai 2022).
- « Caractéristiques géologiques et hydrogéologiques de la commune de Sigloy », sur le Système d’information pour la gestion des eaux souterraines (SIGES) en Occitanie (consulté le ).
- « Notice associée à la feuille n°399 - Châteauneuf-sur-Loire de la carte géologique harmonisée au 1/50 000ème de la France métropolitaine », sur Infoterre, le site du BRGM (consulté le ).
- Insee, « Comparateur de territoire - Commune de Sigloy », sur le site de l'Insee (consulté le ).
- Agence nationale de la cohésion des territoires, « Indicateurs en données ouvertes (superficie) », sur l'Observatoire des territoires (consulté le ).
- Agence nationale de la cohésion des territoires, « Répertoire géographique des communes d'Île-de-France - définition de certains champs (dont la superficie) », sur data.iledefrance.fr (consulté le ).
- IGN, « Répertoire géographique des communes (RGC) 2014 », sur drive.google.com.
- Daniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, « Les types de climats en France, une construction spatiale », Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no 501, (DOI 10.4000/cybergeo.23155, lire en ligne, consulté le )
- « Zonages climatiques en France métropolitaine. », sur pluiesextremes.meteo.fr (consulté le ).
- « Orthodromie entre Sigloy et Saint-Benoît-sur-Loire », sur fr.distance.to (consulté le ).
- « Station Météo-France « Saint-Benoît-sur-Loire », sur la commune de Saint-Benoît-sur-Loire - fiche climatologique - période 1991-2020 », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le ).
- « Station Météo-France « Saint-Benoît-sur-Loire », sur la commune de Saint-Benoît-sur-Loire - fiche de métadonnées. », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le ).
- « Climadiag Commune : diagnostiquez les enjeux climatiques de votre collectivité. », sur meteofrance.fr, (consulté le ).
- « Deux directives européennes »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le ).
- « Les objectifs de la démarche Natura 2000 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le ).
- « Arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Loire de Tavers à Belleville-sur-Loire (zone spéciale de conservation) »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur legifrance.gouv.fr (consulté le ).
- « Cartographie des zones naturelles protégées sur Combleux », sur l'application cartographique du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le ).
- « Arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Loire du Loiret (zone de protection spéciale) »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur legifrance.gouv.fr (consulté le ).
- « La grille communale de densité », sur le site de l'Insee, (consulté le ).
- Insee, « Métadonnées de la commune de Sigloy ».
- « Liste des communes composant l'aire d'attraction d'Orléans », sur le site de l'Insee (consulté le ).
- Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur le site de l'Insee, (consulté le ).
- « CORINE Land Cover (CLC) - Répartition des superficies en 15 postes d'occupation des sols (métropole) », sur statistiques.developpement-durable.gouv.fr (consulté le ).
- [PDF]« État d'avancement des procédures d'urbanisme dans le Loiret au 1er janvier 2016 », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ), p. 140.
- « État d'avancement des procédures d'urbanisme dans le Loiret »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur loiret.gouv.fr, (consulté le ).
- « Procès- verbal du conseil communautaire de la Communauté de Valsol du 17 décembre 2015 », sur cc-valsol.fr (consulté le ).
- « PLU de Guilly - Rapport de présentation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur mairie-guilly.com (consulté le ), p. 63.
- « SCOT Pays Sologne Val-sud - la démarche »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur pays-sologne-valsud.fr (consulté le ).
- « SCOT Pays Sologne Val-sud - Arrêté préfectoral du 20 juin 2013 modifiant les compétences »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur pays-sologne-valsud.fr (consulté le ).
- « SCOT Pays Sologne Val-sud - Plaquette d'élaboration du SCOT », sur pays-sologne-valsud.fr (consulté le ).
- « Carte du trafic 2014 sur le réseau routier du Loiret », sur le site d'information géographique du Loiret, (consulté le ).
- « Plan du réseau Ulys », sur ulys-loiret.com (consulté le ).
- « Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) du Loiret) », sur loiret.gouv.fr (consulté le ), p. 71.
- « Sigloy - Arrêtés portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur macommune.prim.net (consulté le ).
- « Évaluation des conséquences négatives des inondations : résultats sur le sous-bassin de la Loire moyenne », sur webissimo.developpement-durable.gouv.fr (consulté le ), p. 36-37.
- PPRI Val d'Orléans - val amont - Rapport de présentation, p. 59.
- SOGREAH, « Extension prévisible des inondations pour les crues fortes en Loire moyenne - Note de présentation du val d'Orléans », sur le site de l'EPL consacré au Plan Loire, (consulté le ), p. 16.
- Plan d'évacuation massive du val d'Orléans, novembre 2012, 242 p., p. 14.
- « Étude de dangers des digues de Loire - Digue du val d'Orléans- Rapport non technique », sur le site de la préfecture de région Centre-Val de Loire et de département, (consulté le ), p. 8.
- « Étude de dangers des digues de Loire - Digue du val d'Orléans- Plaquette d'information », sur le site de la préfecture de région Centre-Val de Loire et de département, (consulté le ).
- PPRI Val d'Orléans - val amont - Rapport de présentation.
- « Révision des deux PPRI du val d'Orléans - plaquette », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ).
- PPRI Val d'Orléans - val amont - Rapport de présentation, p. 64.
- « Plan communal de sauvegarde (PCS) », sur mementodumaire.net (consulté le ).
- « Sigloy - Recensement des cavités souterraines »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur georisques.gouv.fr (consulté le ).
- « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Description du phénomène »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site « Géorisques » du ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie (consulté le ).
- « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Carte d'aléa pour le secteur de Sigloy »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site « Géorisques » du ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie (consulté le ).
- Motte 2003, p. 24.
- Motte 2003, p. 23.
- « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le ).
- Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale : Sigloy », sur ehess.fr, École des hautes études en sciences sociales (consulté le ).
- « Communautés de communes de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ).
- « Schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur loiret.gouv.fr, (consulté le ).
- « François Bonneau (PS) réélu président du Centre-Val de Loire », sur lanouvellerepublique.fr, (consulté le ).
- Xavier Brivet, « Les nouvelles règles relatives aux régionales 2015 », sur courrierdesmaires.fr, (consulté le ).
- Bloch 1906, p. 233.
- Abbé Patron 1870, p. 395.
- Prudhomme 1798, p. 162.
- « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 3.
- « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 41-46.
- « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 61-72.
- « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 118-138.
- Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur projetbabel.org, (consulté le ).
- Denis Jeanson, « Cantons de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ).
- « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr (consulté le ), p. 6.
- Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur projetbabel.org, (consulté le ).
- « Arrêté du 9 vendémiaire an X portant réduction des justices de paix du département du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 46 », sur gallica.bnf.fr (consulté le ).
- « LOI no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le ).
- « Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur legifrance.gouv.fr (consulté le ).
- « Question no 460 de M. Jean-Jacques Cottel », sur questions.assemblee-nationale.fr, (consulté le ).
- « Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur vie-publique.fr (consulté le ).
- « Délimitation des circonscriptions législatives - Loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés », sur le site du sénat (consulté le ).
- « Carte du découpage législatif du Loiret »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur elections-legislatives.fr (consulté le ).
- « Rattachements dans le Loiret avant et après la réforme de 2010 », sur politiquemania.com (consulté le ).
- « Rattachements administratifs de la commune de Sigloy », sur le site de l'Insee (consulté le ).
- Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
- « Election des conseillers municipaux et du maire »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site de la DGCL (consulté le ).
- Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales
- « Liste des maires du Loiret »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site de l'association des maires du Loiret (consulté le ).
- « Le maire de Sigloy, élue chargée du tourisme, a quitté ses fonctions », sur larep.fr, (consulté le ).
- « Résultats des élections municipales 2020 », sur le site du Télégramme de Brest (consulté le ).
- « Répertoire national des élus (RNE) - version du 24 juillet 2020 », sur le portail des données publiques de l'État (consulté le ).
- « SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire - missions et compétences », sur sictom-chateauneuf.fr (consulté le ).
- « SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire - rapport annuel 2015 », sur sictom-chateauneuf.fr (consulté le ), p. 7.
- « Schéma de coopération intercommunale du Loiret », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ), p. 4.
- [PDF]« Les services publics d'eau et d'assainissement. »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr (consulté le ).
- « Syndicat des eaux et de l'assainissement de Saint-Martin-d'Abbat - Germigny-des-Prés », sur banatic.interieur.gouv.fr (consulté le ).
- « Syndicat des eaux et de l'assainissement de Saint-Martin-d'Abbat - Germigny-des-Prés », sur services.eaufrance.fr (consulté le ).
- « composition communale des services d'eau potable pour l'année 2016 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
- Article L1321-1 du Code général des collectivités territoriales et suivants
- AMF, « Loi NOTRe : transfert des compétences « eau et assainissement » aux EPCI à fiscalité propre », sur amf83.fr, (consulté le ).
- « Tout savoir sur l’assainissement non collectif », sur le portail ministériel de l'assainissement non collectif (consulté le ).
- « composition communale des services d'assainissement non collectif pour l'année 2016 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
- [PDF]« CC des Loges - SPANC »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur chateauneuf-sur-loire.com (consulté le ).
- L'organisation du recensement, sur insee.fr.
- Calendrier départemental des recensements, sur insee.fr.
- Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
- Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 et 2021.
- « Natura 2000 : Fiche du site FR2410017 vallée de la Loire du Loiret », sur natura2000.environnement.gouv.fr, Ministère de l'écologie et du développement durable (consulté le ).
- « Val de Loire patrimoine mondial - Plan de gestion », sur le site de la DRAC Centre-Val de Loire (consulté le ).
Voir aussi
[modifier | modifier le code]Bibliographie
[modifier | modifier le code]Ouvrages
[modifier | modifier le code]- Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
- Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 1, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
- Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 2, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
- Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
- Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
- Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)
Rapports
[modifier | modifier le code]- Plan de prévention des risques d'inondations dans le Val d'Orléans - val amont : Rapport de présentation, (lire en ligne) - Règlement - Carte du zonage réglementaire de Sigloy.
