de partager – de copier, distribuer et transmettre cette œuvre
d’adapter – de modifier cette œuvre
Sous les conditions suivantes :
paternité – Vous devez donner les informations appropriées concernant l'auteur, fournir un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été faites. Vous pouvez faire cela par tout moyen raisonnable, mais en aucune façon suggérant que l’auteur vous soutient ou approuve l’utilisation que vous en faites.
partage à l’identique – Si vous modifiez, transformez ou vous basez sur cet élément, vous devez distribuer votre contribution sous une license identique ou compatible à celle de l’original.
La reproduction photographique de cette œuvre est permise en vertu de l'article 32.2(1)(b) de la Loi sur le droit d’auteur (Canada), qui prévoit :
32.2 (1) Ne constituent pas des violations du droit d’auteur : ...
b) la reproduction dans une peinture, un dessin, une gravure, une photographie ou une oeuvre cinématographique :
(i) d’une oeuvre architecturale, à la condition de ne pas avoir le caractère de dessins ou plans architecturaux,
(ii) d’une sculpture ou d’une oeuvre artistique due à des artisans, ou d’un moule ou modèle de celles-ci, érigées en permanence sur une place publique ou dans un édifice public
Ce droit ne s'applique pas aux œuvres bidimensionnelles telles que peintures, murales, panneaux publicitaires, cartes, posters, pancartes ou autres. Voir COM:CRT/Canada#Freedom of panorama pour de plus amples informations.
{{Information |Description={{fr|1=Louis de Buade, Comte de Frontenac, statue de la façade de l'hôtel du Parlement, Québec.}} |Source=J'ai pris moi-même ce cliché |Author=Jean Gagnon |Date=12 juillet 2009 |Permission= |other_versions= }} [[Category:M