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Communauté d'agglomération de Lens-Liévin

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Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française et le Pas-de-Calais.

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Communauté d'agglomération de Lens-Liévin
Blason de Communauté d'agglomération de Lens-Liévin
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Hauts-de-France
Département Pas-de-Calais
Forme Communauté d'agglomération
Siège Lens
Communes 36
Président Sylvain Robert (PS)
Date de création
Code SIREN 246200364
Démographie
Population 242 587 hab. (2021)
Densité 1 013 hab./km2
Géographie
Superficie 239,40 km2
Localisation
Localisation de Communauté d'agglomération de Lens-Liévin
Localisation dans le Pas-de-Calais.
Liens
Site web agglo-lenslievin.fr/
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne
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La communauté d'agglomération de Lens-Liévin (CALL) est une intercommunalité française située dans le département du Pas-de-Calais et la région Hauts-de-France.

Historique

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Créée le [1], la communauté d'agglomération de Lens-Liévin provient de la transformation, dans le cadre des dispositions de la loi relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale (loi « Chevènement » de 1999), du district de l’agglomération de Lens-Liévin, né en 1968[2].

Le , la communauté d'agglomération a adopté la dénomination de communication de Communaupole, mais son nom officiel demeure communauté d'agglomération de Lens-Liévin[1].

Territoire communautaire

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Géographie

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Représentation schématique du relief dans la Communaupole.

Adossée aux collines d'Artois, la Communaupole couvre une grande partie de la plaine de Lens (la Gohelle). Sa superficie totale est de 240 km2 environ, ce qui représente une densité de population de 1 040 habitants au kilomètre carré. Les altitudes s'échelonnent de 192 mètres au sud-ouest (Bouvigny-Boyeffles) à 14 mètres au nord-est (Wingles), avec une mention particulière pour les terrils de Loos-en-Gohelle qui culminent à 187 mètres. L'altitude moyenne est de 67 mètres.

L'agglomération est drainée par le Surgeon, affluent de la Lys et par la Deûle canalisée et ses affluents (dont la Souchez). Elle participe à ce titre à deux schémas d'aménagement et de gestion des eaux.

Intercommunalités du secteur est du Pas-de-Calais (Arras, Béthune-Bruay, Lens-Liévin, Hénin-Carvin), celle d'Hénin-Carvin est en vert.

Elle couvre tout ou partie de cinq circonscriptions législatives du Pas-de-Calais (2e, 11e, 12e, 13e, 14e) et de six cantons : Avion, Bully-les-Mines, Harnes, Lens, Liévin et Wingles.

Carte
Carte des communes dans la communauté d'agglomération de Lens-Liévin.

Composition

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La communauté d'agglomération est composée des 36 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom Code
Insee 		Gentilé Superficie
(km2) 		Population
(dernière pop. légale) 		Densité
(hab./km2)
Lens
(siège) 		62498 Lensois 11,7 32 618 (2021) 2 788
Ablain-Saint-Nazaire 62001 Ablainois 9,85 1 939 (2021) 197
Acheville 62003 Achevillois 3,04 589 (2021) 194
Aix-Noulette 62019 Aixois 10,44 3 913 (2021) 375
Angres 62032 Angrois 4,82 4 842 (2021) 1 005
Annay 62033 Annaysiens 4,33 4 517 (2021) 1 043
Avion 62065 Avionnais 13,04 17 672 (2021) 1 355
Bénifontaine 62107 Bénifontainois 4,24 343 (2021) 81
Billy-Montigny 62133 Billysiens 2,71 8 117 (2021) 2 995
Bouvigny-Boyeffles 62170 Bovéniens 9,07 2 371 (2021) 261
Bully-les-Mines 62186 Bullygeois 7,66 12 221 (2021) 1 595
Carency 62213 Carençois 8,6 801 (2021) 93
Éleu-dit-Leauwette 62291 Éleusiens 1,17 2 829 (2021) 2 418
Estevelles 62311 Estevellois 2,54 2 024 (2021) 797
Fouquières-lès-Lens 62351 Fouquiérois 4,14 6 233 (2021) 1 506
Givenchy-en-Gohelle 62371 Givenchyssois 5,95 2 026 (2021) 341
Gouy-Servins 62380 Goisais 3,32 355 (2021) 107
Grenay 62386 Grenaysiens 3,22 6 704 (2021) 2 082
Harnes 62413 Harnésiens 10,76 12 317 (2021) 1 145
Hulluch 62464 Hulluchois 5,74 3 367 (2021) 587
Liévin 62510 Liévinois 12,83 30 149 (2021) 2 350
Loison-sous-Lens 62523 Loisonnais 3,55 5 255 (2021) 1 480
Loos-en-Gohelle 62528 Loosois 12,7 6 896 (2021) 543
Mazingarbe 62563 Mazingarbois 10,29 8 068 (2021) 784
Méricourt 62570 Méricourtois 7,53 11 431 (2021) 1 518
Meurchin 62573 Meurchinois 4,64 3 717 (2021) 801
Noyelles-sous-Lens 62628 Noyellois 3,72 6 659 (2021) 1 790
Pont-à-Vendin 62666 Pont-à-Vendinois 2,01 3 136 (2021) 1 560
Sains-en-Gohelle 62737 Sainsois 5,71 5 995 (2021) 1 050
Sallaumines 62771 Sallauminois 3,82 9 650 (2021) 2 526
Servins 62793 Servinois 6,36 1 134 (2021) 178
Souchez 62801 Souchezois 6,75 2 658 (2021) 394
Vendin-le-Vieil 62842 Vendinois 10,67 8 381 (2021) 785
Villers-au-Bois 62854 Villersois 5,2 611 (2021) 118
Vimy 62861 Vimynois 11,33 4 307 (2021) 380
Wingles 62895 Winglois 5,93 8 742 (2021) 1 474

Démographie

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Évolution démographique du territoire communautaire
1968 1975 1982 1990 1999 2010 2015 2021
277 620262 363254 282251 585250 199244 561242 645242 587
Nombre retenu à partir de 1968 : population sans doubles comptes.
Les données mentionnées ci-dessus sont établies à périmètre géographique constant, dans la géographie en vigueur au .
(Source : INSEE RGP 2021[3])

Organisation

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Siège

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Le siège de la communauté d'agglomération est à Lens, 21, rue Marcel-Sembat[1].

Élus

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Article détaillé : Élection des conseillers communautaires.

Le conseil communautaire de la communauté d'agglomération se compose de 91 conseillers[4], représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit[4] :

Nombre de conseillers Communes
10 Lens, Liévin
6 Avion
4 Bully-les-Mines, Harnes, Méricourt
3 Billy-Montigny, Grenay, Mazingarbe, Sallaumines, Vendin-le-Vieil, Wingles
2 Aix-Noulette, Angres, Annay, Fouquières-lès-Lens, Hulluch, Loison-sous-Lens,
Loos-en-Gohelle, Meurchin, Noyelles-sous-Lens, Sains-en-Gohelle, Vimy
1 (+1 suppléant) les 13 autres communes

Présidence

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À la suite des élections municipales et communautaires de 2020, le conseil communautaire du a réélu Sylvain Robert, maire de Lens comme président[5].

Le conseil communautaire a ensuite élu, le 18 juillet 2020, ses vice-présidents, qui sont[6]:

  1. Laurent Duporge, maire de Liévin, chargé de développement économique et des enjeux métropolitains ;
  2. Alain Bavay, adjoint au Maire d’Eleu-dit-Leauwette, chargé de la cohésion sociale ;
  3. Bernard Baude, maire de Méricourt, chargé de la transition durable ;
  4. Jean-Marie Alexandre, maire de Souchez, chargé des finances et prospectives ;
  5. André Kuchcinski, maire de Hulluch, chargé de la coopération territoriale et de la mutualisation ;
  6. Christian Pedowski, maire de Sallaumines, chargé de l'administration générale ;
  7. François Lemaire, maire de Bully-les-Mines, chargé de l'habitat ;
  8. Philippe Duquesnoy, maire de Harnes, chargé de l'économie touristique ;
  9. Daniel Kruszka, maire de Loison-sous-Lens, chargé de l'ambition numérique ;
  10. Pierre Sénéchal, maire de Givenchy en Gohelle, chargé de l'eau et de l'assainissement ;
  11. Christelle Buissette, adjointe au maire de Grenay, chargée des dynamiques culturelles ;
  12. Alain Roger, maire de Noyelles-sous-Lens, chargé de l'engagement pour le renouveau du bassin minier (ERBM) et du renouvellement urbain ;
  13. Alain Lherbier, maire de Gouy-Servins, chargé de la réduction, collecte et valorisation des déchets ;
  14. Jean Letoquart, adjoint au maire d'Avion, chargé de la politique foncière ;
  15. Laurent Poissant, maire de Mazingarbe, charge du rayonnement sportif.
Liste des présidents successifs du District et de la Communauté d'agglomération
Période Identité Étiquette Qualité
1968 1998 André Delelis PS Ministre (1981 → 1983)
Sénateur du Pas-de-Calais (1983 → 1992)
Député du Pas-de-Calais (13e circ.) (1967 → 1981)
1998[7] 2001 Jean-Marie Alexandre MRC Instituteur
Maire de Souchez (1995 →)
Vice-président du conseil régional du Nord-Pas-de-Calais (1998 → 2015)
2001 2010 Michel Vancaille PS Contrôleur PTT
Conseiller général de Bully-les-Mines (1994 → 2015)
Vice-président du conseil général du Pas-de-Calais (2011 → 2015)
31 mai 2010 22 avril 2014 Jean-Pierre Kucheida PS Professeur certifié
Député du Pas-de-Calais (12e circ.) (1981 → 1986 et 1988 → 2012)
Maire de Liévin (1981 → 2013)
avril 2014[8] En cours
(au 7 juillet 2020) 		Sylvain Robert PS Maire de Lens (2013 →)

Compétences

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Article détaillé : Compétences exercées par les EPCI.

La communauté exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions définies par le code général des collectivités territoriales. Il s'agit notamment de[9]  :

Depuis le 1er janvier 2003, la communauté n'exerce plus les compétences relatives aux services de mobilité et à l'organisation des réseaux de transports. Le statut d'AOM ayant été transféré au syndicat mixte de transports Artois-Gohelle.

La communauté pilote la politique du logement sur le territoire et est chargée de la rédaction du programme local d'habitat.

La communauté est également chargée de la politique environnementale du territoire. En effet, depuis la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement dit "Grenelle II" impose aux EPCI de plus de 50 000 habitant la rédaction d'un plan climat air énergie territorial. Cette obligation, renforcée par la loi de transition énergétique pour la croissance verte (LTECV) de 2015.

Régime fiscal et budget

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Article détaillé : Le régime de la fiscalité professionnelle unique.

L'intercommunalité est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre. Le budget d’un EPCI à fiscalité se présente comme une collectivité en deux sections : le fonctionnement et l’investissement.

  • Le fonctionnement correspond aux services à la population (gestion des déchets, l’eau potable, les aides à l’habitat, l’attractivité économique et touristique) mais aussi la gestion courante de l’agglomération.
  • L’investissement, c’est ce qui prépare l’avenir du territoire et de ses habitants : construction ou rénovation d’équipements, réseau des déchèteries, agrandissement des parcs d’activité économique, aménagement du parc des Cytises, rénovation de châteaux d’eau …

En 2019, le budget de la CALL représentait 298 millions d'euros, dont 133 millions d'investissement et 165 millions de fonctionnement[6]

Afin de financer l'exercice de ses compétences, elle perçoit, comme l'ensemble des communautés d'agglomération, la fiscalité professionnelle unique[1] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.

Elle perçoit également une taxe d'enlèvement des ordures ménagères[1] (TEOM), qui finance le fonctionnement de ce service public.

Projets et réalisations

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La communauté d'agglomération de Lens-Liévin (CALL) élabore son schéma de cohérence territoriale (SCOT)[10] dans le cadre d'un syndicat mixte qui l'associe avec sa voisine, la communauté d'agglomération d'Hénin-Carvin. Les deux communautés d'agglomérations exploitent également en commun un crématorium et collaborent dans plusieurs autres domaines.

Ainsi depuis 2003, elles ont transféré leurs compétences en matière de mobilité et de transports (PDU et réseau Tadao) au Syndicat mixte des transports Artois-Gohelle auquel se sont jointes en 2006 la communauté d'agglomération de l'Artois (anciennement Artois Comm.) et la communauté de communes de Nœux et environs (CCNE). Dans le cadre des dispositions de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (Loi NOTRe) du 7 août 2015, qui prévoit que les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre doivent avoir un minimum de 15 000 habitants, la communauté d'agglomération de l'Artois a fusionné avec la communauté de communes Artois-Lys et la communauté de communes Artois-Flandres, afin de former le 1er janvier 2017, la communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane, conformément à l'arrêté préfectoral du 13 septembre 2016[11]. Leurs communes membres intègrent de fait le ressort territorial du SMT AG[12].

La CALL fait également partie d'Euralens, dont Sylvain Robert est le président depuis 2015[13].

L'Agglomération a financé et réalisé le Centre d'Interprétation Lens' 14 - 18 de Souchez ouvert depuis juin 2015. Cet équipement à vocation culturelle et touristique présente les événements de la Première Guerre mondiale de toute la région Nord Pas de Calais. Localisé au pied de la colline de Notre-Dame-de-Lorette, ce musée a pour ambition de devenir la porte d'entrée du tourisme de mémoire en région[14] avec l'appui de la formidable concentration de sites symboliques de la Grande Guerre tels que le lieu historique national du Canada à Vimy, le cimetière britannique du Cabaret Rouge, la Nécropole nationale de Notre Dame de Lorette et l'Anneau de la mémoire.

Notes et références

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  1. ↑ a b c d et e « CA de Lens - Liévin (N° SIREN : 246200364) », Fiche signalétique BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, (consulté le ).
  2. ↑ Chambre régionale des comptes du Nord-Pas-de-Calais, « Rapport d'observations définitives (1999-2007) » [PDF], Cour des Comptes (consulté le ), p. 4.
  3. ↑ INSEE, Recensement général de la population 2021, Document mentionné en liens externes.
  4. ↑ a et b « Le conseil communautaire. », sur le site de la communauté d'agglomération (consulté le ).
  5. ↑ Clément Courtois, « Lens: Sylvain Robert réélu président de la CALL : Sans surprise, le président sortant a été réélu pour un nouveau mandat à la tête de la Communauté d’agglomération Lens-Liévin mardi 7 juillet à l’occasion du conseil d’investiture. », L'Avenir de l'Artois,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  6. ↑ a et b « INSTITUTION – Communauté d'agglomération de Lens-Liévin » (consulté le ).
  7. ↑ « Jean-Marie Alexandre (MDC), élu président du district de Lens-Liévin », Les Échos,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  8. ↑ Audrey Halford, « Lens-Liévin: Sylvain Robert succède à Jean-Pierre Kucheida à la communauté d’agglomération : Ce mardi soir, Jean-Pierre Kucheida, ancien député-maire de Liévin, a passé le témoin à la tête de la communauté d’agglomération de Lens-Liévin. Trois candidats étaient en lice pour lui succéder : le maire de Lens Sylvain Robert (PS et apparentés), Bruno Troni (maire PCF de Billy-Montigny) et José Evrard (ancien communiste élu conseiller municipal à Billy-Montigny sur une liste FN). », La Voix du Nord,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  9. ↑ « INSTITUTION – Communauté d'agglomération de Lens-Liévin » (consulté le ).
  10. ↑ « SCOT Lens-Liévin et Hénin-Carvin ».
  11. ↑ « Arrêté portant à création de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane », sur Préfecture du Pas-de-Calais, (consulté le ).
  12. ↑ « COMMUNES MEMBRES », sur Syndicat Mixte des Transports Artois-Gohelle (consulté le ).
  13. ↑ « La Gazette Nord-Pas de Calais | Hebdomadaire économique et régional »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur gazettenpdc.fr (consulté le ).
  14. ↑ « StackPath »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur lens14-18.com (consulté le ).

Voir aussi

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Bibliographie

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Articles connexes

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Liens externes

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