« Land Tax » : différence entre les versions
m →Un contexte fiscal exceptionnel qui modifie la philosophie fiscale : clean up, remplacement: [[Virginie (État)| → [[Virginie (États-Unis)| |
Fonctionnalité de suggestions de liens : 2 liens ajoutés. |
||
| (9 versions intermédiaires par 4 utilisateurs non affichées) | |||
| Ligne 1 : | Ligne 1 : | ||
La ''' |
La '''land tax''', qui a joué un rôle majeur dans l'histoire économique britannique, selon les historiens<ref name = "jstor">[https://www.jstor.org/pss/568625 Land tax or excise] sur le site de English Historical Review consulté le 22 mars 2010.</ref>, était une taxe créée par la loi en [[1692]]<ref>"History of Taxation and Taxes in England from the Earliest Times to the Year 1885", Volume 3, par Stephen Dowell (1888) réédité chez General Books LLC en 2010</ref>, en pleine [[guerre de la Ligue d'Augsbourg]] (1689-1697) et peu avant la [[guerre de Succession d'Espagne]] (1702-1713)<ref>''Les Liberties de Canterbury et de Chester au {{s-|XVIII|e}}'', page 370</ref>, pour financer l'effort militaire face à une France alors trois fois plus peuplée. Elle a permis à l'État britannique d'investir massivement dans la [[Royal Navy]]. Son taux élevé (20 % de la valeur des terres), a entraîné des expropriations de propriétaires terriens. |
||
== Un gros effort de guerre à financer == |
== Un gros effort de guerre à financer == |
||
En [[1694]], l'armée britannique est renforcée par l'investissement dans la Marine nationale et la création de 37 nouveaux régiments: 4 régiments de dragons, 8 de cavalerie et 25 d'infanterie, pour arriver à {{formatnum:94000}} hommes, soit un tiers de plus que l'effectif dont disposait [[Oliver Cromwell]] un demi-siècle plus tôt. Cet investissement militaire représente plus de 2 millions de livres dont {{formatnum:200000}} pour les dépenses de matériel supervisées par le [[Board of Ordnance]]. |
En [[1694]], l'armée britannique est renforcée par l'investissement dans la Marine nationale et la création de 37 nouveaux régiments: 4 régiments de dragons, 8 de cavalerie et 25 d'infanterie, pour arriver à {{formatnum:94000}} hommes, soit un tiers de plus que l'effectif dont disposait [[Oliver Cromwell]] un demi-siècle plus tôt. Cet investissement militaire représente plus de 2 millions de livres dont {{formatnum:200000}} pour les dépenses de matériel supervisées par le [[Board of Ordnance]]. |
||
La |
La land tax est apparue comme un impôt facile à calculer car proportionnel aux superficies détenues par les propriétaires terriens. Il permettait d'affaiblir ces propriétaires, dont beaucoup avaient soutenu au cours des décennies précédentes le pouvoir royaliste et ses alliés en exil, les [[jacobitisme|jacobites]]. En [[1702]], le ''land tax commissionner'', chargé de calculer le montant de la land tax", a dénombré {{formatnum:32000}} nobles propriétaires terriens. |
||
Le [[Traités d'Utrecht (1713)]], qui met fin à la [[guerre de Succession d'Espagne]] (1702-1713) prend acte de la victoire britannique sur le terrain maritime, permis par les investissements dans la [[Royal Navy]]. Il est suivi de 43 ans de paix, avant que ne débute la [[guerre de Sept Ans]] (1756-1763), qui voit une nouvelle victoire maritime britannique, au prix de failles dans les colonies d'Amérique du Nord, où l'excès de fiscalité déclenchera la [[guerre d'indépendance]] (1776-1784). |
Le [[Traités d'Utrecht (1713)]], qui met fin à la [[guerre de Succession d'Espagne]] (1702-1713) prend acte de la victoire britannique sur le terrain maritime, permis par les investissements dans la [[Royal Navy]]. Il est suivi de 43 ans de paix, avant que ne débute la [[guerre de Sept Ans]] (1756-1763), qui voit une nouvelle victoire maritime britannique, au prix de failles dans les colonies d'Amérique du Nord, où l'excès de fiscalité déclenchera la [[guerre d'indépendance des États-Unis]] (1776-1784). |
||
== Jusqu'à la moitié des recettes fiscales britanniques == |
== Jusqu'à la moitié des recettes fiscales britanniques == |
||
En [[1694]], la taxe est renouvelée à 4 shilling par livre (une livre étant composée de 20 [[shilling]]) et son montant augmente chaque année<ref name = "jstor"/> pour représenter 52 % de l'ensemble des recettes fiscales britanniques en 1696<ref>''Histoire de l'Angleterre des origines à nos jours'', par Philippe Chassaigne, page 180</ref>, avant de au cours des trois décennies, pour revenir au niveau encore élevé de 30 % en [[1730]]. En 1815, elle représente encore 23 millions de livres sur un total de 126 millions de livres, contre 30 millions de livres pour la taxe « |
En [[1694]], la taxe est renouvelée à 4 shilling par livre (une livre étant composée de 20 [[shilling]]) et son montant augmente chaque année<ref name = "jstor"/> pour représenter 52 % de l'ensemble des recettes fiscales britanniques en 1696<ref>''Histoire de l'Angleterre des origines à nos jours'', par Philippe Chassaigne, page 180</ref>, avant de diminuer au cours des trois décennies suivantes, pour revenir au niveau encore élevé de 30 % en [[1730]]. Dans les années 1790 elle représente 17 % des revenus fiscaux, et 11 % dans les années 1820<ref>{{lien web|url=https://cdn.nationalarchives.gov.uk/documents/the-land-tax-1692-1963.pdf|titre=The Land Tax 1692-1963|langue=en|auteur=Mark Pearsall|site=nationalarchives.gov.uk}}.</ref>. En 1815, elle représente encore 23 millions de livres sur un total de 126 millions de livres, contre 30 millions de livres pour la taxe « excise » et 14,6 millions pour les droits de douane<ref>''History of the Bank of England, Its Times and Traditions, from 1694 To 1844'', par John Francis, page 159 [https://books.google.fr/books?id=2LpQDJH-tYUC&printsec=frontcover&dq=History+of+the+Bank+of+England,+Its+Times+and+Traditions,+from+1694+To+1844&source=bl&ots=E5hKrmtBJf&sig=DIlPjvpF-zKJOBrg2j-EB-Qndd4&hl=fr&sa=X&ei=YYQyUIyELorT0QXB64DoDA&ved=0CDkQ6AEwAA#v=onepage&q=History%20of%20the%20Bank%20of%20England%2C%20Its%20Times%20and%20Traditions%2C%20from%201694%20To%201844&f=false]</ref>. |
||
== Un contexte fiscal exceptionnel qui modifie la philosophie fiscale == |
== Un contexte fiscal exceptionnel qui modifie la philosophie fiscale == |
||
Les lois votées par le parlement anglais au même moment que la |
Les lois votées par le parlement anglais au même moment que la ''land tax'' introduisent des notions de [[justice fiscale]], en particulier le fait qu'il faut éviter de trop taxer les familles avec de nombreux enfants. Au même moment, les colonies du Nord-Est de l'Amérique du Nord, comme le [[Massachusetts]] et la [[Pennsylvanie]], votent également des dispositions visant à faciliter une plus grande dispersion des patrimoines fonciers. La terre est donnée à des nouveaux colons sans exiger de paiement en retour et la ''land tax'' est calculée une fois déduites les dettes afin d'inciter les individus disposant de peu de patrimoines à s'endetter<ref>''American taxation, American slavery'' par Robin Leigh Einhorn, page 89 [https://books.google.fr/books?id=97qls5TNm_8C&printsec=frontcover&dq=''American+taxation,+American+slavery''&source=bl&ots=XQ0vUEMzHd&sig=_w2bAeXGRrGNV8VwAsFpVbBIUEE&hl=fr&sa=X&ei=JIUyULKlJsGq0QW5zYHgDA&ved=0CDQQ6AEwAA#v=onepage&q=''American%20taxation%2C%20American%20slavery''&f=false]</ref>. En [[Virginie (États-Unis)|Virginie]], où de grandes plantations de tabac se sont développées après [[1671]], la taxe ne sera pas appliquée : les propriétaires locaux s'y opposent<ref>''American taxation, American slavery'', par Robin Leigh Einhorn, page 42</ref>. |
||
En Angleterre cependant, le {{s|XVIII|e}} verra une concentration de la propriété terrienne, comme beaucoup d'autres pays, en raison de l'exode rural touchant les petits agriculteurs. Cette tendance très forte est cependant freinée par la |
En [[Angleterre]] cependant, le {{s|XVIII|e}} verra une concentration de la propriété terrienne, comme beaucoup d'autres pays, en raison de l'exode rural touchant les petits agriculteurs. Cette tendance très forte est cependant freinée par la ''land tax''. En [[1690]], les propriétaires terriens détenant plus de {{formatnum:3000}} acres contrôlaient déjà 20 % des terres, contre 30 % pour les propriétaires de moins de 300 acres. Un siècle après, en 1790, ces deux proportions sont inversées<ref>''Histoire de l'Angleterre des origines à nos jours'', par Philippe Chassaigne, page 181</ref>. |
||
== Références == |
== Références == |
||
Dernière version du 18 avril 2024 à 08:05
La land tax, qui a joué un rôle majeur dans l'histoire économique britannique, selon les historiens[1], était une taxe créée par la loi en 1692[2], en pleine guerre de la Ligue d'Augsbourg (1689-1697) et peu avant la guerre de Succession d'Espagne (1702-1713)[3], pour financer l'effort militaire face à une France alors trois fois plus peuplée. Elle a permis à l'État britannique d'investir massivement dans la Royal Navy. Son taux élevé (20 % de la valeur des terres), a entraîné des expropriations de propriétaires terriens.
Un gros effort de guerre à financer
[modifier | modifier le code]En 1694, l'armée britannique est renforcée par l'investissement dans la Marine nationale et la création de 37 nouveaux régiments: 4 régiments de dragons, 8 de cavalerie et 25 d'infanterie, pour arriver à 94 000 hommes, soit un tiers de plus que l'effectif dont disposait Oliver Cromwell un demi-siècle plus tôt. Cet investissement militaire représente plus de 2 millions de livres dont 200 000 pour les dépenses de matériel supervisées par le Board of Ordnance.
La land tax est apparue comme un impôt facile à calculer car proportionnel aux superficies détenues par les propriétaires terriens. Il permettait d'affaiblir ces propriétaires, dont beaucoup avaient soutenu au cours des décennies précédentes le pouvoir royaliste et ses alliés en exil, les jacobites. En 1702, le land tax commissionner, chargé de calculer le montant de la land tax", a dénombré 32 000 nobles propriétaires terriens.
Le Traités d'Utrecht (1713), qui met fin à la guerre de Succession d'Espagne (1702-1713) prend acte de la victoire britannique sur le terrain maritime, permis par les investissements dans la Royal Navy. Il est suivi de 43 ans de paix, avant que ne débute la guerre de Sept Ans (1756-1763), qui voit une nouvelle victoire maritime britannique, au prix de failles dans les colonies d'Amérique du Nord, où l'excès de fiscalité déclenchera la guerre d'indépendance des États-Unis (1776-1784).
Jusqu'à la moitié des recettes fiscales britanniques
[modifier | modifier le code]En 1694, la taxe est renouvelée à 4 shilling par livre (une livre étant composée de 20 shilling) et son montant augmente chaque année[1] pour représenter 52 % de l'ensemble des recettes fiscales britanniques en 1696[4], avant de diminuer au cours des trois décennies suivantes, pour revenir au niveau encore élevé de 30 % en 1730. Dans les années 1790 elle représente 17 % des revenus fiscaux, et 11 % dans les années 1820[5]. En 1815, elle représente encore 23 millions de livres sur un total de 126 millions de livres, contre 30 millions de livres pour la taxe « excise » et 14,6 millions pour les droits de douane[6].
Un contexte fiscal exceptionnel qui modifie la philosophie fiscale
[modifier | modifier le code]Les lois votées par le parlement anglais au même moment que la land tax introduisent des notions de justice fiscale, en particulier le fait qu'il faut éviter de trop taxer les familles avec de nombreux enfants. Au même moment, les colonies du Nord-Est de l'Amérique du Nord, comme le Massachusetts et la Pennsylvanie, votent également des dispositions visant à faciliter une plus grande dispersion des patrimoines fonciers. La terre est donnée à des nouveaux colons sans exiger de paiement en retour et la land tax est calculée une fois déduites les dettes afin d'inciter les individus disposant de peu de patrimoines à s'endetter[7]. En Virginie, où de grandes plantations de tabac se sont développées après 1671, la taxe ne sera pas appliquée : les propriétaires locaux s'y opposent[8].
En Angleterre cependant, le XVIIIe siècle verra une concentration de la propriété terrienne, comme beaucoup d'autres pays, en raison de l'exode rural touchant les petits agriculteurs. Cette tendance très forte est cependant freinée par la land tax. En 1690, les propriétaires terriens détenant plus de 3 000 acres contrôlaient déjà 20 % des terres, contre 30 % pour les propriétaires de moins de 300 acres. Un siècle après, en 1790, ces deux proportions sont inversées[9].
Références
[modifier | modifier le code]- Land tax or excise sur le site de English Historical Review consulté le 22 mars 2010.
- "History of Taxation and Taxes in England from the Earliest Times to the Year 1885", Volume 3, par Stephen Dowell (1888) réédité chez General Books LLC en 2010
- Les Liberties de Canterbury et de Chester au XVIIIe siècle, page 370
- Histoire de l'Angleterre des origines à nos jours, par Philippe Chassaigne, page 180
- (en) Mark Pearsall, « The Land Tax 1692-1963 », sur nationalarchives.gov.uk.
- History of the Bank of England, Its Times and Traditions, from 1694 To 1844, par John Francis, page 159 [1]
- American taxation, American slavery par Robin Leigh Einhorn, page 89 American+taxation,+American+slavery&source=bl&ots=XQ0vUEMzHd&sig=_w2bAeXGRrGNV8VwAsFpVbBIUEE&hl=fr&sa=X&ei=JIUyULKlJsGq0QW5zYHgDA&ved=0CDQQ6AEwAA#v=onepage&q=American%20taxation%2C%20American%20slavery&f=false
- American taxation, American slavery, par Robin Leigh Einhorn, page 42
- Histoire de l'Angleterre des origines à nos jours, par Philippe Chassaigne, page 181
