Histoire du droit privé allemand

L’unité allemande qui remonte au 19ème siècle. Une influence du droit romain plus accentuée qu’en France. Il faut balayer tous les éléments du droit privé qui trouvent leur particularité dans l’histoire du droit allemand. L’Allemagne est formée d’une multitude d’États.

Le saint empire au 10ème siècle jusqu’en 1806, puis la configuration du Rhin, puis la confédération, puis le deuxième Reich (1871), puis la République de Weimar jusqu’en 1933, puis le 3ème Reich (1933-45) puis la République Fédérale d'Allemagne.

Tout ceci est dû à des mutations politiques. Première partie : les origines du droit allemand. Les temps modernes avec la réforme ayant une influence sur le droit. Seconde partie : la marche sur l’unité juridique.

De grandes similitudes entre les grandes régions.

Première partie : des origines jusqu’aux temps modernes

Le droit apparaît à partir du moment où les individus veulent partager un mode de vie, où ils décident de réaliser une solidarité entre eux, instituer une communauté d’intérêts. Le droit peut être antérieur à l’existence de l’État. Hans Kelsen, juriste. Pour lui, l’État et le droit sont confondus. Pour Hobbes, il en est de même car seule une règle sanctionnée par l’État forme selon lui du droit. Il y a forcément polémique pour savoir qui existe avant l’autre. En Allemagne, sous l’époque des germains, on constate l’existence d’organisations tribales, la société est dominée par des intérêts particuliers qui empêchent de ce fait la formation d’un Etat(au sens moderne du terme). Sous les germains, il y a bien un droit privé, certes primitif, mais qui constitue les premiers éléments du particularisme du droit allemand. Le droit est l’expression d’une idéologie, d’une mentalité et au niveau de ces tribus, il y a des éléments dominants partagés par ces peuplades.

L’histoire du droit privé allemand est plutôt géologique avec des couches qui s’ajoutent d’année en année dès le 16ème siècle. Dès le 16ème, on essaye de le simplifier avec différents concepts et éliminer des couches. La seconde partie est le démontage de la première.

Deuxième partie : L'élaboration d'un système juridique unitaire en Allemagne

Entre deux solutions, laquelle faut-il choisir ? Pendant deux siècles, on s’interroge. L’école de droit naturel, puis on passe à l’école historique, puis on se pose la question de l’application du code civil français. Puis on fait l’unité sur certains éléments de droit privé en commençant par le droit commercial, les institutions financières et le problème pénal. En dernier lieu on arrive à un code civil allemand applicable dans l’ensemble des pays allemands.

Annexes

Bibliographie