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Le 20 février 1591, une émeute porte Casaulx à l'Hôtel de ville de Marseille. Avocat et assesseur, Nicolas de Bausset se fixe pour but de remettre Marseille à Henri IV. Nicolas rend la ville au roi qui, pour le récompenser, lui confier la charge d'assesseur avant de le placer à la tête de la municipalité.

• [Bellagamba 2001] Ugo Bellagamba, Les avocats à Marseille : praticiens du droit et acteurs politiques (XVIII^e et XIX^e siècles) (texte remanié de la thèse de doctorat en droit préparée sous la codirection de Michel Ganzin et de Jean-Louis Mestres et soutenue en 2001 à l'université Aix-Marseille III – Paul-Cézanne), Aix-en-Provence, Presses universitaires d'Aix-Marseille, publ. par le Centre d'études et de recherches d'histoire des idées et des institutions politiques, coll. « Collection d'histoire des institutions et des idées politiques » (n^o 19), octobre 2001, 1^re éd., 578 p., 25 cm (ISBN 2-7314-0272-5 et 978-2-7314-0272-8, OCLC 491635791, BNF 38892621, SUDOC 059442743, présentation en ligne, lire en ligne), 1^re part. (« De la cité à la nation : les avocats de Marseille au XVIII^e siècle »), titre 1^er (« L'activité des avocats sous l'Ancien Régime »), chap. 2 (« L'avocat, assesseur de la ville de Marseille »), sect. 2 (« Les origines de l'assessorat à Marseille et son importance pour les avocats avant le XVIII^e siècle »), § 2 (« L'évolution de l'assessorat jusqu'au XVIII^e siècle »)
  Prix Jean-Bodin 2001 de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille.

Faits divers

Le 31 janvier, Olga, alors âgée de 46 ans, est accusée d'avoir voler à l'étalage pour 19,35 dollars de figues, d'assaisonnement, de thé, de fromage et de sirop dans un supermarché de Norcross, en Georgie.

Décret Crémieux

Les décrets Crémieux sont sept décrets pris à Tours, le 24 octobre 1870 :

• le décret relatif à l'organisation politique de l'Algérie ;
• le décret qui nomme le gouverneur général civil, le chef d'état-major général, le secrétaire général du gouvernement en Algérie, et qui fixe le traitement des principales autorités ;
• le décret qui déclare citoyens français les israélites indigènes de l'Algérie ;
• le décret sur la naturalisation des indigènes musulmans et des étrangers résidant en Algérie ;
• le décret organisant le jury et les cours d'assises de l'Algérie ;
• le décret sur la profession d'avocat en Algérie ;
• le décret relatif aux divisions et subdivisions militaires de l'Algérie.

Âge de l'Univers

La meilleur estimation (2013) de l'âge de l'Univers est 13,798 ± 0,037 milliards d'années .

Le diamètre de l'Univers observable est estimé à environ 28 milliards parsecs (93 milliards années-lumières).

Instantibus votis

Les Instantibus votis sont les soixante-douze décrets de la Congrégation pour les évêques du 30 septembre 1986.

Ils réorganisent les circonscriptions de l'Église catholique en Italie.

Pleine union :

• Dioecesis Aeserniensis-Venafrensis
• Dioecesis Algarensis-Bosanensis
• Dioecesis Aliphana - Caiacensis
• Archidioecesis Amalphitana-Cavensis
• Dioecesis Templensis-Ampuriensis
• Dioecesis Anagnina-Alatrina
• Archidioecesis Anconitana-Auximana
• Dioecesis Aprutina-Hatriensis
• Dioecesis Sorana-Aquinatensis-Pontiscurvi
• Dioecesis Arianensis Hirpina-Laquedoniensis
• Dioecesis Arretina-Cortonensis-Biturgensis
• Dioecesis Ceriniolensis-Asculana Apuliae
• Dioecesis Assisiensis-Nucerina-Tadinensis

[14]

• I : Aeserniensis et Venafrensis, De plena dioecesium unione, pp.625-628
• II : Algarensis et Bosanensis, pp. 628-631
• III : Aliphana et Caiacensis, pp. 631-633
• IV : Amalphitana et Cavensis, pp. 633-636
• V : Templensis et Ampuriensis, pp. 636-639
• VI : Anagnina et Alatrina, pp. 639-642
• VII : Anconitana et Auximana, pp. 642-645
• VIII : Aprutina et Hatriensis, pp. 645-647
• IX : Aquinatensis, Soranae et Pontiscurvi, pp. 648-650
• X : Arianensis et Laquedoniensis, pp. 651-653
• XI : Arretina-Cortonensis-Biturgensis, pp. 654-656
• XII : Asculana Apuliae et Ceriniolensis, pp. 657-659
• XIII : Assisiensis et Nucerina-Tadinensis, pp. 629-662

Liste des églises particulières en France

L'article recense les église particulières de l'Église catholique ayant leur siège en France ou couvrant une partie du territoire français.

Le diocèse d'Annecy couvre une commune du canton suisse du Haut-Valais : la partie valaisanne de Saint-Gingolph (Valais).

Mayotte relève du vicariat apostolique de l'archipel des Comores dont le siège est à Moroni, la capitale de l'Union des Comores.

Texte de l’en-tête	I	II	III	Province ecclésiastique	Conférence épiscopale
Besançon	T	A	M	Besançon	France
Bordeaux (-Bazas)	T	A	M	Bordeaux	France
Clermont	T	A	M	Clermont	France
Dijon	T	A	M	Dijon	France
Lille	T	A	M	Lille	France
Lyon	T	A	M	Lyon	France
Marseille	T	A	M	Marseille	France
Montpellier (-Agde-Béziers-Lodève-Saint-Pons-de-Thomières)	T	A	M	Montpellier	France
Paris	T	A	M	Paris	France
Poitiers	T	A	M	Poitiers	France
Reims	T	A	M	Reims	France
Rennes (-Dol-Saint-Malo)	T	A	M	Rennes	France
Rouen	T	A	M	Rouen	France
Toulouse (-Rieux-Saint-Bertrand-de-Comminges)	T	A	M	Toulouse	France
Tours	T	A	M	Tours	France
Aix-en-Provence (-Arles)	T	A	S	Marseille	France
Albi (-Castres-Lavaur)	T	A	S	Toulouse	France
Auch (-Condom-Lectoure-Lombez)	T	A	S	Toulouse	France
Avignon	T	A	S	Marseille	France
Bourges	T	A	S	Tours	France
Cambrai	T	A	S	Lille	France
Chambéry	T	A	S	Lyon	France
Maurienne / Saint-Jean-de-Maurienne	T	D	U	Lyon	France
Tarentaise / Moûtiers	T	D	U	Lyon	France
Sens (-Auxerre)	T	A	S	Dijon	France
Strasbourg	T	A	E	—	—
Agen	T	D	S	Bordeaux	France
Aire et Dax	T	D	S	Bordeaux	France
Ajaccio	T	D	S	Marseille	France
Amiens	T	D	S	Reims	France
Angers	T	D	S	Rennes	France
Angoulême	T	D	S	Poitiers	France
Annecy	T	D	S	Lyon	France
Arras (-Boulogne-Saint-Omer)	T	D	S	Lille	France
Autun (-Chalon-Cluny-Mâcon)	T	D	S	Dijon	France
Bayeux (-Lisieux)	T	D	S	Rouen	France
Bayonne (-Lescar-Oloron)	T	D	S	Bordeaux	France
Beauvais (-Noyon-Senlis)	T	D	S	Reims	France
Belfort-Montbéliard	T	D	S	Besançon	France
Belley-Ars	T	D	S	Lyon	France
Blois	T	D	S	Tours	France
Cahors	T	D	S	Toulouse	France
Carcassonne et Nabonne	T	D	S	Montpellier	France
Châlons	T	D	S	Reims	France
Chartres	T	D	S	Tours	France
Coutances (-Avranches)	T	D	S	Rouen	France
Créteil	T	D	S	Paris	France
Digne (-Riez-Sisteron)	—	D	S	Marseille	France
Évreux	T	D	S	Rouen	France
Évry-Corbeil-Essonnes	T	D	S	Paris	France
Fréjus-Toulon	T	D	S	Marseille	France
Gap (-Embrun)	T	D	S	Marseille	France
Grenoble-Vienne	T	D	S	Lyon	France
La Rochelle (-Saintes)	T	D	S	Poitiers	France
Langres	T	D	S	Reims	France
Laval	T	D	S	Rennes	France
Le Havre	T	D	S	Rouen	France
Le Mans	T	D	S	Rennes	France
Le Puy-en-Velay	T	D	S	Clermont	France
Limoges	T	D	S	Poitiers	France
Luçon	T	D	S	Rennes	France
Meaux	T	D	S	Paris	France
Mende	T	D	S	Montpellier	France
Metz	T	D	E	—	—
Montauban	T	D	S	Toulouse	France
Moulins	T	D	S	Clermont	France
Nancy (-Toul)	T	D	S	Besançon	France
Nanterre	T	D	S	Paris	France
Nantes	T	D	S	Rennes	France
Nevers	T	D	S	Dijon	France
Nice	T	D	S	Marseille	France
Nîmes (-Uzès)	T	D	S	Montpellier	France
Notre-Dame du Liban de Paris	—	—	—	—	—
Orléans	T	D	S	Tours	France
Pamiers (-Couserans-Mirepoix)	—	D	S	Toulouse	France
Périgueux (-Sarlat)	T	D	S	Bordeaux	France
Perpignan-Elne	T	D	S	Montpellier	France
Pontoise	T	D	S	Paris	France
Quimper / Cornouailles (-Léon)	T	D	S	Rennes	France
Rodez (-Vabres)	T	D	S	Toulouse	France
Saint-Brieuc (-Tréguier)	T	D	S	Rennes	France
Saint-Claude	T	D	S	Besançon	France
Saint-Denis	T	D	S	Paris	France
Saint-Dié	T	D	S	Besançon	France
Saint-Étienne	T	D	S	Lyon	France
Saint-Flour	T	D	S	Clermont	France
Saint-Vladimir-le-Grand de Paris	—	—	—	—	—
Sainte-Croix-de-Paris	—	—	—	—	—
Séez / Sées	T	D	S	Rouen	France
Soissons (-Laon-Saint-Quentin)	T	D	S	Reims	France
Tarbes et Lourdes	T	D	S	Toulouse	France
Troyes	T	D	S	Reims	France
Tulle	T	D	S	Poitiers	France
Valence (-Die-Saint-Paul-Trois-Châteaux)	T	D	S	Lyon	France
Vannes	T	D	S	Rennes	France
Verdun	T	D	S	Besançon	France
Versailles	T	D	S	Paris	France
Viviers	T	D	S	Lyon	France
Mission de France / Pontigny	—	P	S	Dijon	France
Ordinaire des catholiques de rite oriental résidant en France	—	D	S	—	—
Armées françaises	—	—	—	—	—
Cayenne	T	D	S	Saint-Pierre et Fort-de-France	Antilles
Papeete	T	A	M	Papeete	Pacifique
Taiohae	T	D	S	Papeete	Pacifique
Basse-Terre (-Pointe-à-Pitre)	T	D	S	Saint-Pierre et Fort-de-France	Antilles
Saint-Pierre et Fort-de-France	T	A	M	Saint-Pierre et Fort-de-France	Antilles
Comores	T	V	—	—	—
Nouméa	T	A	M	Nouméa	Pacifique
Saint-Denis de La Réunion	T	D	—	—	océan Indien
Saint-Pierre et Miquelon	T	V	—	—	—
Wallis et Futuna	T	D	S	Nouméa	Pacifique

Liste des paroisses de l'ancien diocèse de Mâcon

—	—	—	—	—	—
La Chapelle-du-Mont-de-France	cure	évêque de Mâcon	Cluny	Saône-et-Loire	Autun
Buffières	cure	de Saint-Vincent	Cluny	Saône-et-Loire	Autun
Curtil-sous-Buffières	cure	évêque de Mâcon	Cluny	Saône-et-Loire	Autun
Saint-Vincent-des-Prés	cure	de Saint-Vincent	Cluny	Saône-et-Loire	Autun
Ciergues	cure	prieur de Saint-André-le-Désert	Cluny	Saône-et-Loire	Autun
Donzy-le-Royal	cure	prieur de Saint-André-le-Désert abbé de Tournus	Cluny	Saône-et-Loire	Autun
La Vineuse	cure	de Saint-Vincent	Cluny	Saône-et-Loire	Autun
Château	cure	de Saint-Vincent	Cluny	Saône-et-Loire	Autun
Jalogny	cure	abbé de Cluny	Cluny	Saône-et-Loire	Autun
Mazille	cure	abbé de Cluny	Cluny	Saône-et-Loire	Autun
Vaux-sur-Mazille	succursale	abbé de Cluny	Cluny	—	—
Bergesserin	cure	abbé de Cluny	Cluny	Saône-et-Loire	Autun
Brandon	cure	de Saint-Vincent	Cluny	Saône-et-Loire	Autun
Montagny	cure	commandeur de Mâcon	Cluny	—	—
Trambly	cure	évêque de Mâcon	Cluny	Saône-et-Loire	Autun
Saint-Pierre-le-Vieux	cure	abbé de Cluny	Cluny	Saône-et-Loire	Autun
Tramayes	cure	évêque de Mâcon	Cluny	Saône-et-Loire	Autun
Germolles	cure	évêque de Mâcon	Cluny	Saône-et-Loire	Autun
Clermain	cure	abbé de Cluny	Cluny	Saône-et-Loire	Autun
Verchizeuil	annexe	de Saint-Vincent	Cluny	Saône-et-Loire	Autun
Bourgvilain	cure	de Saint-Vincent	Cluny	Saône-et-Loire	Autun
Milly	cure	de Saint-Vincent	Cluny	Saône-et-Loire	Autun
Sologny	cure	de Saint-Vincent	Cluny	Saône-et-Loire	Autun
Pierreclos	cure	de Saint-Vincent	Cluny	Saône-et-Loire	Autun
Bussières	cure	de Saint-Vincent	Cluny	Saône-et-Loire	Autun
Berzé-la-Ville	cure	abbé de Cluny	Cluny	Saône-et-Loire	Autun
Berzé-le-Châtel	cure	abbé de Cluny	Cluny	Saône-et-Loire	Autun
Verzé	cure	de Saint-Vincent	Cluny	Saône-et-Loire	Autun
Igé	cure	abbé de Cluny	Cluny	Saône-et-Loire	Autun
Dommange	cure	abbé de Cluny	Cluny	—	—
Sainte-Cécile	cure	de Saint-Vincent	Cluny	Saône-et-Loire	Autun
Saint-Point	cure	évêque de Mâcon	Cluny	Saône-et-Loire	Autun
Saint-Germain-de-Ruffy	cure	?	Cluny	—	—
Cluny, Notre-Dame	cure	abbé de Cluny	Cluny	Saône-et-Loire	Autun
Cluny, Saint-Marcel	cure	abbé de Cluny	Cluny	Saône-et-Loire	Autun
Cluny, Saint-Mayeul	cure	abbé de Cluny	Cluny	Saône-et-Loire	Autun
Beaujeu, Notre-Dame	collégiale	—	Beaujeu	Rhône	Lyon
Beaujeu, Saint-Nicolas	paroissiale	—	Beaujeu	Rhône	Lyon
Beaujeu, Récollets	—	—	Beaujeu	Rhône	Lyon
Les Étoux (Beaujeu)	—	évêque	Beaujeu	Rhône	Lyon
Saint-Didier	—	chanoines de Beaujeu	Beaujeu	—	—
Claveisolles	—	prieur de Saint-Nizier-d'Azergues	Beaujeu	Rhône	Lyon
Saint-Nizier-d'Azergues	—	prieur de Saint-Nizier-d'Azergues	Beaujeu	Rhône	Lyon
Grand-Ris	—	chapitre de la voulte de Cluny	Beaujeu	—	—
Cublize	—	prieur de Charlieu	Beaujeu	Rhône	Lyon
Saint-Jean-la-Bussière	—	de Saint-Vincent	Beaujeu	Rhône	Lyon
Saint-Victor	—	sacristain de Cluny	Beaujeu	—	—
Régny	—	prieur de Régny	Beaujeu	Loire	Lyon
Pradines	—	évêque de Mâcon	Beaujeu	Loire	Lyon
Notre-Dame-de-Boisset	—	chambrier de Charlieu	Beaujeu	Loire	Lyon
Perreux	—	sacristain de Cluny	Beaujeu	Loire	Lyon
Aiguilly (Vougy)	—	évêque de Mâcon	Beaujeu	Loire	Lyon
Contoure	—	évêque de Mâcon	Beaujeu	—	—
La Mure	—	prieur de Charlieu	Beaujeu	—	—
Cuinsieux	—	évêque de Mâcon	Beaujeu	—	—
Arcinges	—	prieur de Charlieu	Beaujeu	Loire	Lyon
Écoche	—	évêque de Mâcon	Beaujeu	Loire	Lyon
Belmont	—	de Saint-Vincent	Beaujeu	Loire	Lyon
Saint-Germain-la-Montagne	—	prieur de Charlieu	Beaujeu	Loire	Lyon
Les Ardillats	—	évêque de Mâcon	Beaujeu	Rhône	Lyon
Vernay	—	prieur de Charlieu	Beaujeu	—	—
Chénelette	—	sacristain de Cluny moines de Cluny	Beaujeu	Rhône	Lyon
Poules	—	prieur de Charlieu	Beaujeu	—	—
Rauchal	—	prieur de Thisy	Beaujeu	—	—
Saint-Bonnet-le-Troncy	—	prévôt de Saint-Pierre	Beaujeu	Rhône	Lyon
Azolette	—	abbé de Saint-Rigaud	Beaujeu	Rhône	Lyon
Belle-Roche	—	prieur de Charlieu	Beaujeu	—	—
Cours	—	prieur de Charlieu	Beaujeu	—	—
Saint-Georges-du-Château de Thizy	annexe	—	Beaujeu	Rhône	Lyon
Theil	—	prieur de Charlieu	Beaujeu	—	—
Saint-Vincent-de-Reins	—	de Saint-Vincent	Beaujeu	Rhône	Lyon
Mardore (Thizy-les-Bourgs)	—	de Saint-Vincent	Beaujeu	Rhône	Lyon
La Chapelle-de-Mardore (Thizy-les-Bourgs)	annexe	de Saint-Vincent	Beaujeu	Rhône	Lyon
Montagny-lès-Thisy	—	prieur de Charlieu	Beaujeu	—	—
La Gresle	—	de Saint-Vincent	Beaujeu	Loire	Lyon
Sevelinges	—	prieur de Charlieu	Beaujeu	Loire	Lyon
Notre-Dame de Thisy-de-Marnant	annexe	—	Beaujeu	—	—
Marnand (Thizy-les-Bourgs)	—	prieur de Thisy	Beaujeu	Rhône	Lyon
Bourg-de-Thizy (Thizy-les-Bourgs)	—	prieur de Thisy	Beaujeu	Rhône	Lyon
Combre	annexe de Saint-Victor	sacristain de Cluny	Beaujeu	—	—
Villeuneuve	prieuré	sacristain de Cluny	Beaujeu	—	—
Naconne	annexe	prieur de Regny	Beaujeu	—	—
Charlieu	prieuré	—	Charlieu	Loire	Lyon
Charlieu, Saint-Philibert	—	prieur de Charlieu	Charlieu	Loire	Lyon
Charlieu, Cordeliers	—	—	Charlieu	Loire	Lyon
Charlieu, Capucins	—	—	Charlieu	Loire	Lyon
Charlieu, Ursulines	—	—	Charlieu	Loire	Lyon
Pouilly	—	évêque de Mâcon	Charlieu	Loire	Lyon
Saint-Hilaire	—	prieur de Charlieu	Charlieu	Loire	Lyon
Chandon	—	évêque de Mâcon	Charlieu	Loire	Lyon
Mars	—	évêque de Mâcon	Charlieu	Loire	Lyon
Villers	—	prévôt de Saint-Pierre	Charlieu	Loire	Lyon
Boyer	—	évêque de Mâcon	Charlieu	Loire	Lyon
Jarnosse	—	prévôt de Saint-Pierre	Charlieu	Loire	Lyon
Coublanc	—	évêque de Mâcon	Charlieu	Saône-et-Loire	Autun
Saint-Igny-de-Roche	—	évêque de Mâcon	Charlieu	Saône-et-Loire	Autun
Chauffailles	—	abbé de Saint-Rigaud	Charlieu	Saône-et-Loire	Autun
Mussy-sous-Dun	—	de Saint-Vincent	Charlieu	Saône-et-Loire	Autun
Nandax	—	jésuites de Roanne	Charlieu	Loire	Lyon
Chassigny-la-Garde	—	évêque de Mâcon	Charlieu	—	—
La Chapelle-sous-Dun	—	prieur de Charlieu	Charlieu	Saône-et-Loire	Autun
Varennes-sous-Dun	—	évêque de Mâcon	Charlieu	Saône-et-Loire	Autun
La Clayette	—	évêque de Mâcon	Charlieu	Saône-et-Loire	Autun
La Clayette, Minimes	annexe de Varennes	—	Charlieu	Saône-et-Loire	Autun
Baudemont ou Chassigny-en-Brionnais	—	commadeur de Mâcon	Charlieu	Saône-et-Loire	Autun
Saint-Laurent-en-Brionnais	—	abbé de Cluny	Charlieu	Saône-et-Loire	Autun
Vauban	—	abbé de Saint-Rigaud	Charlieu	Saône-et-Loire	Autun
Saint-Maurice-lès-Châteauneuf	—	chanoines de Saint-Paul de Lyon	Charlieu	Saône-et-Loire	Autun
Châteauneuf	—	chanoines de Saint-Paul de Lyon	Charlieu	Saône-et-Loire	Autun
Tancon	—	chanoines de Saint-Paul de Lyon	Charlieu	Saône-et-Loire	Autun
Ligny	—	abbé de Saint-Rigaud	Charlieu	Saône-et-Loire	Autun
Jonzy (Saint-Julien-de-Jonzy)	—	évêque de Mâcon	Charlieu	Saône-et-Loire	Autun
Saint-Julien-de-Cray (Saint-Julien-de-Jonzy)	—	évêque de Mâcon	Charlieu	Saône-et-Loire	Autun
Saint-Rigaud	abbaye	roi de France	Charlieu	Saône-et-Loire	Autun
Saint-Martin-de-Lixy	—	comte de Drée	Charlieu	Saône-et-Loire	Autun
Saint-Bonnet-de-Cray	—	prieur de Charlieu	Charlieu	Saône-et-Loire	Autun
Mailly	—	prieure de Marcigny	Charlieu	Saône-et-Loire	Autun
Iguerande	—	prieure de Marcigny	Charlieu	Saône-et-Loire	Autun
Saint-Pierre-la-Noaille	—	évêque de Mâcon	Charlieu	Loire	Lyon
Saint-Nizier-sous-Charlieu	—	évêque de Mâcon	Charlieu	Loire	Lyon
Maizilly	—	évêque de Mâcon	Charlieu	Loire	Lyon
Saint-Denis-de-Cabanne	—	prieur de Charlieu	Charlieu	Loire	Lyon
Fleury-la-Montagne	—	évêque de Mâcon	Charlieu	Saône-et-Loire	Autun
Vougy	—	prieur de Charlieu	Charlieu	Loire	Lyon
Le Rousset	—	évêque de Mâcon	Le Rousset	Saône-et-Loire	Autun
Noireux	—	évêque de Mâcon	Le Rousset	—	—
Chazelle	—	abbé de Cluny	Le Rousset	—	—
Collonges	—	évêque de Mâcon	Le Rousset	—	—
Genouilly	—	évêque de Mâcon	Le Rousset	Saône-et-Loire	Autun
Vaux-en-Pré	annexe de Genouilly	évêque de Mâcon	Le Rousset	Saône-et-Loire	Autun
Toncy	—	évêque de Mâcon	Le Rousset	—	—
Saint-Clément-sur-Guye	—	évêque de Mâcon	Le Rousset	Saône-et-Loire	Autun
Burzy	—	évêque de Mâcon	Le Rousset	Saône-et-Loire	Autun
Saint-Paul-de-Cray (Saint-Marcelin-de-Cray)	—	évêque de Mâcon	Le Rousset	Saône-et-Loire	Autun
Saint-Marcelin-de-Cray	—	prieur de Perrecy	Le Rousset	Saône-et-Loire	Autun
Saint-Quentin-des-Hauts (Saint-Marcelin-de-Cray)	annexe	prieur de Perrecy	Le Rousset	Saône-et-Loire	Autun
Chevagny-sur-Guye	—	évêque de Mâcon	Le Rousset	Saône-et-Loire	Autun
L'Abergement	—	évêque de Mâcon	Le Rousset	—	—
Salencey	—	évêque de Mâcon	Le Rousset	—	—
Sainte-Colombe	—	évêque de Mâcon	Le Rousset	—	—
Pressy-sous-Dondin	—	évêque de Mâcon	Le Rousset	Saône-et-Loire	Autun
Mary	—	évêque de Mâcon	Le Rousset	Saône-et-Loire	Autun
Saint-André-le-Désert	—	prieur de Saint-André	Le Rousset	Saône-et-Loire	Autun
Sailly	—	évêque de Mâcon	Le Rousset	Saône-et-Loire	Autun
Passy	annexe de Chevagny	évêque de Mâcon	Le Rousset	Saône-et-Loire	Autun
Sigy-le-Châtel	—	évêque de Mâcon	Le Rousset	Saône-et-Loire	Autun
Saint-Nicolas	chapelle	—	Le Rousset	—	—
Besanceuil (Bonnay)	annexe de Saint-Ythaire	—	Le Rousset	Saône-et-Loire	Autun
Bonnay	—	trésorier de Tournus	Le Rousset	Saône-et-Loire	Autun
Saint-Hippolyte	—	évêque de Mâcon	Le Rousset	—	—
Burnand	—	évêque de Mâcon	Le Rousset	Saône-et-Loire	Autun
Saint-Martin-de-Croix (Burnand)	annexe de Burnand	—	Le Rousset	Saône-et-Loire	Autun
Savigny	—	évêque de Mâcon	Le Rousset	—	—
Notre-Dame-de-Grâce, couvent des Cordeliers	—	—	Le Rousset	—	—
Curtil-sous-Burnand	—	évêque de Mâcon	Le Rousset	Saône-et-Loire	Autun
Saint-Ythaire	—	évêque de Mâcon	Le Rousset	Saône-et-Loire	Autun
Chérizet	annexe de Salornay	—	Le Rousset	Saône-et-Loire	Autun
Merzé (Cortambert)	annexe de Lournand	—	Le Rousset	Saône-et-Loire	Autun
Saint-Huruge	—	abbesse de Lauchaire	Le Rousset	Saône-et-Loire	Autun
Saint-Martin-sur-Guye	annexe	abbesse de Lauchaire	Le Rousset	—	—
Ainard	supprimée	évêque de Mâcon	Le Rousset	—	—
Confrançon	—	évêque de Mâcon	Le Rousset	—	—
Ameugny	—	de Saint-Vincent	Le Rousset	Saône-et-Loire	Autun
Cortevaix	annexe de Confrançon	évêque de Mâcon	Le Rousset	Saône-et-Loire	Autun
Taizé	—	abbé de Cluny	Le Rousset	Saône-et-Loire	Autun
Salornay-sur-Guye	—	prieur de Perrecy	Le Rousset	Saône-et-Loire	Autun
Massilly	—	évêque de Mâcon	Le Rousset	Saône-et-Loire	Autun
Flagy	—	évêque de Mâcon	Le Rousset	Saône-et-Loire	Autun
Lournand	—	évêque de Mâcon	Le Rousset	Saône-et-Loire	Autun
Massy	—	abbaye de Cluny	Le Rousset	Saône-et-Loire	Autun
Vitry	—	évêque de Mâcon	Le Rousset	—	—
Chiddes	annexe de Pressy-sous-Dondin	évêque de Mâcon	Le Rousset	Saône-et-Loire	Autun
Vérizet (Viré)	—	—	Vérizet	Saône-et-Loire	Autun
Viré	—	—	Vérizet	Saône-et-Loire	Autun
Saint-Albain	—	—	Vérizet	Saône-et-Loire	Autun
La Salle	—	—	Vérizet	Saône-et-Loire	Autun
Senozan	—	—	Vérizet	Saône-et-Loire	Autun
Saint-Martin-de-Senozan (Saint-Martin-Belle-Roche)	—	—	Vérizet	Saône-et-Loire	Autun
Saint-Jean-le-Priche (Mâcon)	—	—	Vérizet	Saône-et-Loire	Autun
Clessé	—	—	Vérizet	Saône-et-Loire	Autun
Charbonnières	—	—	Vérizet	Saône-et-Loire	Autun
Sennecé (Mâcon)	—	—	Vérizet	Saône-et-Loire	Autun
Sancé	—	—	Vérizet	Saône-et-Loire	Autun
Hurigny	—	—	Vérizet	Saône-et-Loire	Autun
Saint-Sorlin	—	—	Vérizet	—	—
Nancelles (La Roche-Vineuse)	—	—	Vérizet	Saône-et-Loire	Autun
Satonnay (Saint-Maurice-de-Satonnay)	—	—	Vérizet	Saône-et-Loire	Autun
Laizé	—	—	Vérizet	Saône-et-Loire	Autun
Saint-Maurice-des-Prés (Saint-Maurice-de-Satonnay)	—	—	Vérizet	Saône-et-Loire	Autun
Azé	—	—	Vérizet	Saône-et-Loire	Autun
Cotier	—	—	Vérizet	—	—
Cortambert	—	—	Vérizet	Saône-et-Loire	Autun
Onzy	annexe de Malet	—	Vérizet	—	—
Lix	—	—	Vérizet	—	—
Saint-Quentin-de-Bray	—	—	Vérizet	—	—
Chissey	—	—	Vérizet	—	—
Prayre	—	—	Vérizet	—	—
Malay	—	—	Vérizet	Saône-et-Loire	Autun
Cormatin, hameau d'Amugny	chapelle du château	—	Vérizet	Saône-et-Loire	Autun
Blanot	—	—	Vérizet	Saône-et-Loire	Autun
Donzy-le-Pertuis	annexe de Blanot	—	Vérizet	Saône-et-Loire	Autun
Saint-Gengoux-de-Scissé	—	—	Vérizet	Saône-et-Loire	Autun
Lugny	—	—	Vérizet	Saône-et-Loire	Autun
Bissy-la-Mâconnaise	—	—	Vérizet	Saône-et-Loire	Autun
Burgy	—	—	Vérizet	Saône-et-Loire	Autun
Saint-Pierre-de-Lanques (Péronne)	annexe de Péronne	—	Vérizet	Saône-et-Loire	Autun
Chapaize	—	—	Vérizet	Saône-et-Loire	Autun
Bissy-sous-Uxelles	—	—	Vérizet	Saône-et-Loire	Autun
Banzon	annexe de Saint-Gengoux-de-Scissé	—	Vérizet	—	—
Cruzille, anciennement Collonge-la-Mâconnaise	—	—	Vérizet	Saône-et-Loire	Autun
Plottes	—	—	Vérizet	Saône-et-Loire	Autun
Le Villars	—	—	Vérizet	Saône-et-Loire	Autun
Farges	—	—	Vérizet	Saône-et-Loire	Autun
Uchizy	—	—	Vérizet	Saône-et-Loire	Autun
Chardonnay	—	—	Vérizet	Saône-et-Loire	Autun
Montbellet	—	—	Vérizet	Saône-et-Loire	Autun
Saint-Oyen (Montbellet)	annexe de Montbellet	—	Vérizet	Saône-et-Loire	Autun
Esnes ou Vésines	annexe de Saint-Jean-le-Priche	—	Vérizet	Ain	Belley-Ars
Asnières	annexe de Saint-Martin-de-Senozan	—	Vérizet	Ain	Belley-Ars
Vaurenard	—	prévôt de Saint-Pierre	—	—	—
Avenas	—	de Saint-Vincent	—	—	—
Fleurie	—	de Saint-Vincent	—	—	—
Chiroubles	—	prévôt de Saint-Pierre	—	—	—
Lantignié	—	chapitre de Beaujeu	—	—	—
Durette	—	sacristain de Cluny	—	—	—
Reignié	—	évêque de Mâcon	—	—	—
Villié	—	évêque de Mâcon	—	—	—
Lancié	—	abbé de Tournus	—	—	—
Romanêche	—	abbé de Tournus	—	—	—
Saint-Symphorien-d'Ancelles	—	abbé de Tournus	—	—	—
La Chapelle-de-Guinchay	—	abbé de Tournus	—	—	—
Emeringes	—	abbé de Cluny	—	—	—
Chénas	—	de Saint-Vincent	—	—	—
Julliénas	—	de Saint-Vincent	—	—	—
Chevagny-les-Cjevrières	—	évêque de Mâcon	—	—	—
Jullié	—	abbé de Cluny	—	—	—
Ouroux	—	prévôt de Saint-Pierre	—	—	—
Saint-Jacques-des-Arrêts	—	prévôt de Saint-Pierre	—	—	—
Cenves	—	de Saint-Vincent	—	—	—
Pruzilly	—	évêque de Mâcon	—	—	—
Saint-Verand	—	de Saint-Vincent	—	—	—
Saint-Amour	—	doyen de Saint-Vincent	—	—	—
Chânes	—	de Saint-Vincent	—	—	—
Crêches	—	de Saint-Vincent	—	—	—
Arbigny	—	chapelle des Confrères	—	—	—
Varennes	—	de Saint-Paul de Lyon	—	—	—
Chaintré	—	évêque de Mâcon	—	—	—
Vinzelles	—	frères Daniel de Garnerans	—	—	—
Loché	succursale de Vinzelles	—	—	—	—
Davayé	—	abbé de Cluny	—	—	—
Leynes	—	abbé de Tournus	—	—	—
Chasselas	—	de Saint-Vincent	—	—	—
Solutré	—	abbé de Cluny	—	—	—
La Grange-du-Bois	prieuré dépendant de Solutré	—	—	—	—
Vergisson	—	de Saint-Vincent	—	—	—
Prissé	—	évêque de Mâcon	—	—	—
Serrières	—	de Saint-Vincent évêque de Mâcon	—	—	—
Saint-Léger	—	prévôt de Saint-Pierre	—	—	—
Romanay	—	—	—	—	—
—	—	—	—	—	—

Jeu d'Adam

Le Jeu d'Adam est le plus ancien drame composé en français qui nous a été conservé.

Il a été composé entre 1146 et 1174.

C'est une paralithurgie du temps de Noël, écrite à l'intention d'un public aristocratique. Il met en œuvre une dramaturgie très élaborée.

Sa structure est tripartite : Tentation et Châtiment d'Ève et d'Adam ; Meurtre d'Abel ; Prophètes annonciateurs du Christ.

Il est composé de 942 vers : des octosyllabes à rimes plates ou des décasyllabes constituant des quatrains monorimes.

Il comporte des textes liturgiques en latin chantés par un chœur ainsi que des indications en latin pour la mise en scène, notamment pour la diction, les gestes des acteurs, le décor et les costumes.

Il nous est connu par une copie du XIIIe siècle, manuscrit unique et incomplet conservé à la bibliothèque municipale de Tours (mss 927, f. 20-40).

• Le Mystère d'Adam sur www.arlima.net

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gl:Le Jeu d'Adam

Suspensions de Louis XVI

Sous la Révolution française, le roi Louis XVI fut suspendu à deux reprises :

• la première, à la suite de la fuite à Varennes ;
• la seconde, à la suite du 10 août 1792.

Noblesse immédiate de Basse-Alsace

Le Directoire de la noblesse de Basse-Alsace était une juridiction.

De 1685 à 1789, il siégea à Strasbourg, dans l'Hôtel des Boecklin de Boecklinsau.

Familles

Inscrites en 1651

• Andlau
• Berckheim (de)
• Bernhold
• Bcrstett
• Bock
• Boecklin
• Buch
• Dettlingen
• Eckbrecht de Durckheim
• Flachstand
• Gailing de Altheim
• Haffner de Wasselnheim
• Haindel
• Húffel
• Ichtersheim
• Joham de Mundolsheim
• Kageneck
• Kirchheim
• Landsperg
• Mullcnheim
• Neuenstein
• Oberkirch
• Ratsamhausen
• Rcichii de Platz
• Roeder de Dierspurg
• Schoenau
• Wangen
• Weitersheim
• Wetzel de Marïîlia
• Wurmscr
• Zorn
• Zuchmantel

Inscrites ultérieurement

• Birckv/ald, en 1684
• Callaghan, en 1757
• Dietrich, en 1761
• Falckenhayn, en 1711
• Forstner, en 1736
• Gail, en 1661
• Gayot, en 1755
• Glaubitz, en 1759
• Guntzer, en 1756
• Hatsel, en 1735
• Klinglin , en 1701
• Mackau, en 1703
• Ocahan, en 1705
• Sanderfleben, en 173
• Schenck de Schmidburg, en 1677
• Spon, en 1759
• Streitt de Immendingen, en 1676
• Weber, en 1747

Terres

1. Bischoffsheim, Mundolsheim, Vendenheim, Berstett, Olwisheim, Schirrhoffen.
2. Oberhausbergen, Mittelhausbergen, Pfulgriesheim, Behlenheim, Wiwersheim, Schnersheim, Schaffhouse, Wilwisheim, Buswiller, Mulhausen.
3. Stutzheim, Hurtigheim, Quatzenheim, Fessenheim, Wintzenheim, Landersheim, Furchhausen.
4. Schaeffolsheim, Achenheim, Breuschwickersheim, Kolbsheim, Osthoffen, Scharrachbergheim, Irmstett, Odratzheim, Traenheim, Cosswiller, Rumolsweiler, Birkwald.
5. Lingolsheim, Entzheim, Duppigheim, Duttlenheim, Ottrott-le-Bas.
6. Blaesheim, Innenheim, Krautergersheim, Meistratzheim, Niedernai, Valff, Zellwiller, Stotzheim.
7. Mittelbergheim, Andlau, Itterswiller, Nothalten, Zell et Blienschwiller en partie, Reichsfeld, Bernardvillé, Saint-Blaise et Blancherupt.
8. Fegersheim et Ohnenheim, Ichtratzheim, Hipsheim, Osthouse, Bolsenheim, Uttenheim, Werd.
9. Eschau et Wibolsheim, Plobsheim, Gerstheim, Obenheim, Boofzheim, Widernheim, Sundhouse et Muttersholtz, Ehenweyer et Rathsamhausen, Bœsenbiesen.
10. Diebolsheim, Sassenheim, Schoenau, Bootzheim, Mackenheim, Jebsheim, Kunheim, Hartmannswiller et Rimbach-Zell. Ces quatre derniers villages font partie de la Haute-Alsace.

Haut-Mundat

Le Haut-Mundat (en allemand : Obermundat) ou Mundat-Supérieur (en latin : emunitas superior) ou Mundat de Rouffach est un pays historique de Haute-Alsace.

Sigebert, le fils unique de Dabogert II, roi d'Austrasie, chassait dans la forêt d'Ebersheim. Monté sur un cheval fougueux, il poursuivait de toute son ardeur un sanglier d'une grosseur énorme, ...

Évêché de Metz

L'Évêché de Metz (en allemand : Hochstift Metz) ou principauté-épiscopale de Metz (Fürstbistum Metz) était une principauté ecclésiastique. Sa capitale était Vic (aujourd'hui, Vic-sur-Seille)

Pays cédés

Les Pays cédés (en néerlandais : Gecedeerde Landen) est le nom donné, de 1800 à 1805, aux territoires cédés par la France à la République batave.

Histoire

Par le traité de la Haye du 16 mai 1795, conclu entre la France et la République Batave, a été déterminé que la partie du nord de Brabant (ancien generaliteitsland Staats-Brabant) serait une partie de la nouvelle République batave.

Ces territoires étaient :

• la commanderie de Gemert (rijksheerlijkheid Gemert) ;
• la ville et pays de Ravenstein (Stad en Land van Ravenstein) ;
• la seigneurie de Boxmeer (heerlijkheid Boxmeer) ;
• le comté de Megen (graafschap Megen) ;
• Oeffelt (behorend tot het koninkrijk Pruisen) ;
• le comté de Bokhoven (graafschap Bokhoven) (behorend tot het prinsbisdom Luik) ;
• Luyksgestel (behorend tot het prinsbisdom Luik) ;
• Huijbergen.

Commissaires

Liste des commissaires pour les Pays cédés :

• 8 mars 1800 - 7 décembre 1800 : Gerardus Anthony Visscher ;
• 7 décembre 1800 - 1^er mars 1803 : Jacob van Haeften ;
• 1^er mars 1803 - 20 septembre 1805 : Gerard de Jongh.

Seigneurie de Kniphausen

La seigneurie de Kniphausen (en allemand : Herrschaft Kniphausen) était un territoire du Saint-Empire romain germanique.

La seigneurie était enclavée dans la seigneurie de Jever.

Elle comprenait les paroisses de Fedderwarden, Sengwarden et Accum.

Antoine-Gonthier, sans héritier légitime, échoue à faire reconnaître son fils naturel, Antoine, comme successeur. Mais obtient de l'empereur un diplôme qui lui conférait la dignité de comte d'Empire avec la dénomination d'Aldenbourg.

À la mort d'Antoine-Gonthier d'Oldenbourg, en 1667, selon son testament de 1663, ses possessions sont partagées entre :

• Odenbourg et Delmenhorst au roi de Danemarck et au duc de Holstein-Gottorp ;
• les princes de Brunswick-Lunebourg : divers lots ? ;
• Anahlt-Zerbst : seigneurie de Jever ;
• Antoine d'Aldenbourg, Varel et Kniphausen.

En 1738, la maison d'Aldenbourg s'éteind dans les mâles. L'héritière épouse le comte de Bentinck, Guillaume.

Par l'article 5 du traité signé à Fontainebleau, le 11 novembre 1807, le seigneurie est médiatisée et placée sous la souveraineté du royaume de Hollande. Elle est réunie au royaume de Hollande par une loi du 30 janvier 1808 et, avec la seigneurie de Jever et la partie de la principauté de Frise-Orientale située à l'ouest de l'Ems, forme le département de Frise-Orientale.. Le roi de Hollande en prend solennellement possession par la proclamation du 11 mars 1808.

Par le décret rendu à Rambouillet, le 9 juillet 1810, publié à Amsterdam le 13 par une proclamation du 12, le royaume de Hollande est réuni à l'Empire français et placé, jusqu'au 1^er janvier 1811, sous l'administration provisoire de Charles-François Lebrun, duc de Plaisance, archichancelier de l'Empire, en qualité de lieutenant-général.

Décret impérial du 18 août 1810 ?

Sénatus-consulte du 10 décembre 1810 ?

En 1813, la seigneurie est occupée par l'armée russe qui en remet l'administration au duc d'Oldenbourg malgré les protestations du comte de Bentinck.

L'acte du congrès de Vienne ne fait pas mention de la seigneurie.

Traité signé à Berlin le 8 juin 1825 et ratifié à Wiesbaden le 20 juin 1825.

Protocole de la diète du 9 mars 1826

Le 9 mars 1826, la diète de la Confédération germanique le reconnaît comme seigneur indépendant et membre de la Confédération. Mais, bien qu'il jouisse de la seigneurie territoriale, de la puissance législative et de la juridiction, il n'a pas la souveraineté que possédaient, avant 1806, les électeurs, princes et autres états imériaux. Le grand-duc d'Oldenbourg exerce, à son égard, celle que l'Empereur exerçais jadis à l'égard des états impériaux. Le tribunal d'appel ducal remplace, pour Kniphausen les anciens tribunaux d'Empire.

Traité 1er août 1854

En 185?, la seigneurie est cédée au grand-duc d'Oldenbourg.

Seigneurs de Kniphausen

Liste

• • ? - 19 juin 1667 : Antoine-Gonthier (Anton Günther) d'Oldenbourg et Delmenhorst
• Maison d'Aldenbourg
  • 19 juin 1667 - 1680 : Antoine d'Aldenbourg
  • 1680 - 1738 : Antoine II d'Aldenbourg
  • ? Charlotte Sophie
• Maison d'Aldenbourg-Bentinck
  • 1738-1773 : Wilhelm Graf von Bentinck
  • 1773-1835 : Wilhelm von Aldenburg-Bentinck
  • 1835-1876 : Gustav Adolf von Aldenburg-Bentinck

Titulature

Titre : N. Reichsgraf, Erb- und Landesherr zu Kniphausen, Edelherr (ou Edler herr) zu Varel, herr zu Doorwerth, Rhoon und Pendrecht, etc. = N., comte d'Empire, seigneur héréditaire et territorial de Khniphausen, noble seigneur de Varel, seigneur de Doorwerth, Rhoon et Pendrecht, etc.

Bundesreaktionsbeschluß

La résolution fédérale du 23 août 1851 (en allemand : Bundesbeschluß bie zur Wahrung der öffentlichen Sicherheit und Ordnung im Deutschen Bund zu treffenden Maßregeln, vom 23. August 1851), dite de réaction (Bundesreaktionsbeschluß) est une résolution de la diète fédérale (Bundesversammlung).

En vertu de l'article 2 de l'acte fédéral et de l'article premier de l'acte final de Vienne, qui indiquent comme but de la confédération la sûreté intérieure et extérieure de celle-ci, et considérant que la sûreté de toute la confédération dépend nécessairement de l'ordre et de la tranquillité dans les États fédéraux particuliers, la diète germanique, se fondant sur les dispositions des lois fondamentales de la confédération, croit avoir le droit et être obligée de veiller à ce que dans aucun État il n'y ait des institutions et un ordre de choses qui pourraient en menacer la tranquillité intérieure, et par là la sûreté générale de la confédération. La diète germanique invite par conséquent les hauts gouvernements de la confédération à examiner soigneusement les institutions politiques introduites dans les États particuliers, notamment depuis 1848, ainsi que les lois qui y ont été rendues, et, si elles ne sont pas conformes aux lois fondamentales de la confédération, à faire en sorte que cette conformité, absolument nécessaire, soit rétablie sans délai.

Bien que la diète ait le ferme espoir que tous les hauts gouvernements de la confédération s'efforceront de rétablir par tous les moyens légaux cette conformité indispensable, et que, par leur manière de procéder dans des questions concernant l'ordre public, ils agiront complètement d'après les lois fondamentales de la confédération, cependant elle doit se réserver son action constitutionnelle pour les cas où les changemens rencontreraient des obstacles, et elle examinera quels sont les moyens auxquels elle devra recourir dans les limites de sa compétence, et en particulier si elle doit envoyer sur les lieux des commissaires munis d'instructions spéciales pour atteindre le but indiqué plus haut.

Elle décide qu'il sera nommé dans son sein une commission qui lui présentera sans tarder un rapport sur les cas où l'action de la diète devra avoir lieu, et qui donnera chaque fois un préavis sur la manière dont cette action devra s'exercer.

———

« Les prétendus droits fondamentaux du peuple allemand, promulgués à Francfort le 27 septembre 1848 et reproduits dans le projet d'une constitution de l'empire d'Allemagne du 28 mars 1849, ne peuvent être considérés comme valables, ni comme lois de l'empire, ni comme lois déclarées obligatoires dans les États particuliers, ainsi que la loi du 27 septembre l'avait établi ; en conséquence ils sont abrogés dans tous les États de la confédération. Les gouvernemens des États dans lesquels quelques unes des dispositions des droits fondamentaux ont été mises en vigueur par des lois particulières sont tenus de prendre immédiatement les mesures nécessaires pour abroger ces dispositions, en tant qu'elles ne s'accorderaient point avec les lois fédérales ou avec les buts fédéraux ».

Bad

Aut

Pru

Han

HeC

HeD

Nas

Wur

Sax

Bav

Fiume

separatum sacrae regni Hungariae Coronae adnexum corpus

Jusqu'en 1300, Fiume faisait partie du patriarcat d'Aquilée, date à laquelle elle passa entre les mains des seigneurs de Walsee, qui la conservèrent jusqu'en 1466, quand elle passa à la maison d'Autriche. En 1522, elle fut annexée au duché de Carniole. Avec une large autonomie, sous Ferdinand 1er en 1526, elle commença à codifier ses statuts que l'empereur sanctionna en 1530. Ces libertés ne firent que se développer à partir de la deuxième moitié du xvie siècle. Lorsque Ferdinand eut partagé ses Etats entre ses fils, Fiume entre avec la Slyrie, la Carinlhie, la Carniole, le comté de Gorizia, l'Istrie et Trieste, dans le lot de rarchiduc Charles. Mais, dans la principauté, dite de 1' « Autriche inférieure » Fiume et son territoire formèrent un « corps séparé ». Elle prêtait directement l'hommage au souverain et Charles VI qui l'invita, en tant que cité, à accepter la Pragmatique Sanction.

« Corps séparé », elle est demeurée même après qu'en 1752 elle fut attachée commercialement au gouvernement impérial de Trieste; en 1776, Marie-Thérèse l'en détacha et l'assigna à la couronne de Hongrie, toujours comme « corps séparé ». Cette situation de fait et de droit était reconnue en 1807 par la Diète hongroise qui emploie pour la qualifier l'expiression : Separatum sacrae regni Coronae adnexum corpus.

Par son décret du 9 août 1776, adressé au gouvernement croate, Marie-Thérèse édicté que « la ville de Riéka avec son port, de même que les possessions de Bakar (Buccari) qui se trouvent à droite dé la route « Carolina » partant dé Karlovac vers Riéka... seraient incorporés direclement à la Croatie". Ainsi, Riéka, incorporée à la Croatie, ne fait qu'indirectement partie de la couronne de Saint-Etienne. L'Assemblée nationale de la nouvelle joupanie, formée de Riéka et des territoires mentionnés dans le décret de 1776, manifesta sa joie d'être inoorporié à la Croatie (19 novembre 1777). — Bakar fut mis sur le même pied que Riéka par le décret du 13 mai 1778. En 1778, un membre du gouvernement croate et le gouverneur de Riéka proposèrent au gouvernement Croate, dont ils ressortiss aient « que la ville dé Fiume soit auissi considérée dans l'avenir comme un corps séparé (rattaché à la Sainte Couronne du Royaume de Hongrie let qu'en aucun cas elle en soit confondue avec rarrondissement de Bakar qui appartient depuis toujours au Royaume de Croatie ». Le gouvernement croate adhéra à ces propositions, que Marie-Thérèse confirma par son décret du 23 avril 1779. Dans le diplôme que Riéka acquit, il y a la phrase fameuse: tamquam separatum sacrae regni Hungariae adnexum corpus » que signifiait suivant l'interprétation des Magyars et certains Italiens, que Riéka a été directement incorporée à la couronne de Hongrie et non par l'intermédiaire de la Croatie. Par cette phrase, le gouvernement autrichien voulait simplement maintenir certains privilèges que la ville de Riéka possédait depuis longtemps, et qui lui donnaient une situation à part, tandis que la ville de Bakar n'en avait que très peu et ne idif ferait en rien diu reste du territoire croate. — Par le décret du 30 juillet 1779, Marie-Thérèsie abolit le gouverne- ment croate et soumit l'inspection suprême de l' administration die la Croatie au gouvernement magyar. Avec la Croatie, Riéka tomba aux mains du gouvernement magyar, mais elle ne rom- pit pas poiu' cela ses liens avec la Croatie. L'empereur Joseph II créa en 1787 un nouveau littoral, idit Littoral hongrois qui comprenait trois arrondissements: celui de Riéka, de Bakar et de Vinodol, malgré la plus vive protestation dé la Diète croate. Enfin, les CixDates let les Magyars réussirent à ce que la situation de Riéka et die Bakar isoit garantie par une loi (article 4 de la loi de 1807) ainsi qu'une représentation spé- ciale leur soit réservée dans le parlement commun. — Par la Jpaix (de Schônbrunn d!u 14 octobre 1809, Riéka tomba lau tl)Ouvotr des Français et fut incorporée avec tous ses privi- lèges aux Provinces illyriennes. Elle traversa alors une pé- riode de prospérité, qui ne dura malheureusement que peu de temps. Déjà en 1813, cette ville retourna à l'empereur autri- chien François. Une discussion qui s'en suivit à propos de la ^situation de Riéka entre les représentants dé cette ville et la Hongrie, se termina par un accord ( 1825) d'après lequel Riéka était considérée comme partie intégrante du royaume de Croatie ^t par celle-ci comme partie dés pays dé la Couronne de Saint-Etienne. En 1848, les Croates, victorieux et alliéo de l'Auti'iche, s'emparèrent par force de la ville dé Riéka, trop ouvertement inagyarophile pendant le conflit aus- tro-magyar. Mais le conflit fut rouvert en 1868, lorsque le parlement commun vota une loi du 28 septembre 1868, en jévitaut de se Iprononcier niettement sur le Isort de Fiume, lequel sort sera réglé ultérieurement, mais confirme l'état actuel, c'est-à-dire la possession de Riéka par les Croates. Afin kie déjouer le parlement, le Président du Conseil hongrois An- drassy proposa à François-Joseph, et celui-ci l'accepta, la fal- sification de la loi même die 1868, en colant sur l'article 66, relatif à la situation de Riéka, un autre texte qui disait « que Riéka n'appartenait pas au territoire croate, puisqu'elle cons- tituait un corps séparé de la Sainte-Couronne die Hongrie, rattachée à celle-ci... » falsification a été apportée par la délégation dli Royaume Ides Serbes^ Croates et Slovènes à la Conférence de la paix, et présentée aux membres dé cette Conférence, afin de prouver matériellement la façon dont Riéka fut détachée dé la Croatie) . C'est sur cet acte falsifié que toutes les prétentions d'autonomie ou d'indiépendance de Riéka furent fondées.

Le Corpus separatum de Fiume (formellement connu comme la Ville de Fiume et son quartier était le nom du statut légal et politique de la ville de Fiume (Rijeka moderne), institué par l'Impératrice Marie-Thérèse en 1776, déterminant le statut semi-autonome de Fiume dans l'Empire Habsburg jusqu'à la chute de l'Empire austro-hongrois en 1918.

Marie-Thérèse d'Autriche, par décision souveraine du 2 octobre 1776, cède la possession de Fiume, qui était un fief héréditaire des Habsbourg dans le Saint-Empire romain germanique, et l'a donné au Royaume de Hongrie, dont elle était aussi la Reine, en vue de favoriser le commerce.

Fiume et la Hongrie étant à environ 500 km de distance, la ville a été annexée à la Croatie, dont le territoire a commencé aux murailles.

La Croatie, comme un royaume, a été unie avec la Hongrie et avec cela a formé les Pays de la Sainte-Couronne de Saint-Étienne.

Deux ans et demi plus tard, Marie-Thérèse, en tant que Reine de Hongrie, par un rescrit royal du 23 avril 1779, annexe la ville de Fiume directement à la Hongrie comme un corpus separatum (c'est-à-dire pas comme une partie de la Croatie, qui était dans une union personnelle avec la Hongrie).

Depuis, Fiume a dû servir une fonction semblable pour la Hongrie comme Trieste a fait pour le Habsburg atterrit, les états(propriétés) hongrois (et probablement la Reine) a voulu accorder à la Ville un diplôme semblable d'autonomie institutionnelle à ce déjà joui Trieste.

Selon le rescrit de Maria Theresa de 1779, Fiume a été créé un corpus separatum - c'est-à-dire un corps(organisme) politique avec l'autonomie plus grande(super) qu'une ville impériale Libre(Gratuite) ou un comté hongrois et un territoire comparable avec les autres parties adnexae la constitution de la Couronne de st. Stephen. La position(le poste) de la ville était ainsi comparable avec ceux du regna : comme on a considéré Trieste d'être un terrain(une terre) de couronne des pays(terres) héréditaires impériaux (Erblande), donc Fiume a considéré pour d'être des appendices parte à la couronne.

Après le rescrit royal du 23 avril 1779, l'étape(la scène) a été mise pour toutes les confrontations politiques qui devaient arriver dans Fiume pendant plus d'un siècle et demi. Dans un sens, il peut être dit que toute l'histoire qui a suivi était une longue note de bas de page sur la façon d'interpréter les deux actes(lois) de 1776 et 1779. L'acte(la loi) a présenté un précédent pour la pratique constitutionnelle hongroise, puisque(depuis que) c'était la première fois que l'on a donné une partie de l'Empire romain chrétien (et un fief héréditaire du Habsburgs) au royaume hongrois-croate. Donc, puisque les Croates et les états(propriétés) hongrois avaient des intérêts largement divergeants en ce qui concerne Fiume, ils ont produit les interprétations très différentes du rescrit. Les Croates ont refusé d'accepter la lecture de hongrois du document - ils ont nié(refusé) que la Ville pourrait avoir été exclue du territoire environnant, qui a été déjà encadré dans un comitatus. Pendant les Guerres Napoléoniennes, la ville faisait brièvement partie des Provinces(Domaines) Illyrian, finissant son statut comme le corpus separatum. After 1848, the city was included in Croatia as a seat of a comitatus with no special autonomy.

En 1868, après le Compromis de 1867 qui a créé on a permis à l'Autriche-Hongrie, la Croatie de négocier son propre règlement(implantation) avec la Hongrie. Le Règlement(l'Implantation) croate-hongrois final a laissé(quitté) la possession de négociations futures instables(inhabitées), en suspens Fiume selon l'article 66, comme il a apparu dans la version croate, tandis que dans la version hongroise Fiume a déclaré un Corpus separatum directement connecté aux Pays(Terres) de la Couronne de Saint Stephen et ne tombant pas donc dans le domaine d'autonomie croate dans le royaume, mais dans le domaine du Parlement hongrois commun et du gouvernement. Tout naturellement, chaque Parlement a signé son traité respectif, mais quand les deux versions sont allées chez l'Empereur Franz Joseph pour la signature, un morceau de papier (le Kriptic) le contenant d'une traduction croate de la réclamation hongroise sur Fiume avait été collé sur la version croate. Le règlement(L'implantation) a été défini comme provisoire. Pour un règlement(une implantation) définitif, un accord de la Hongrie, la Croatie et Fiume étaient nécessaires et n'ont jamais été réalisés jusqu'à la dissolution de la Monarchie Double en octobre 1918.

L'administration du Corpus separatum a été installée(réglée) avec la Loi donnée le 17 avril 1872 par le Ministre de l'Intérieur hongrois. Au sommet de Fiume et son quartier (hongrois : Fiume város és kerülete) il y avait le Gouverneur nommé directement du Roi après une proposition du Premier ministre hongrois. Le Gouverneur de Fiume avait droit à l'adhésion dans la Maison de Magnats. L'autonomie municipale a été confiée à un Rappresentanza de 56 membres dont le mandat a duré 6 ans. Les citoyens avaient le droit d'élire leur représentant à la Chambre des représentants. De 1896 en avant le Gouvernement hongrois a réduit la portée(le périmètre) d'autonomie municipale qui a été pratiquement finie avant 1913. Fiume et le quartier administré comme un Corpus separatum avait une zone(un domaine) totale de 21 km ² et a compris la Ville et trois villages : Cosala (italien) ou Kozala (Croate) Drenova (italien et Croate) Plasse (italien) ou Plase (Croate)

Après 1918

Article principal : l'État libre(gratuit) Fiume

Le territoire de Fiume après la fin de la Première guerre mondiale a été impliqué dans une série d'événements que, après que des occupations militaires diverses (la durée la plus longue étaient celui mené par Gabriele d'Annunzio, aussi appelées la Régence italienne de Carnaro), a vu la création d'une entité de successeur éphémère en État Libre(Gratuit) Fiume. L'État Libre(Gratuit) a existé de facto seulement pendant quelques mois avant qu'il n'ait été militairement occupé et annexé finalement au Royaume de l'Italie comme la partie de la Province(du Domaine) de Carnaro en 1924, l'annexion qui a marqué la fin de l'autonomie Fiuman historique.

Territoire de Monfalcone

Le territoire de Monfalcone (en italien : Territorio di Monfalcone) est une région historique d'Italie située dans la province de Goriza.

Son chef-lieu était Monfalcone.

Il était délimité par l'Isonzo, dans son ancienne branche Isonzato, le Timavo, le Carso et la mer Adriatique.

Il comprenait, outre Monfalcone : Ronchi dei Legionari, San Canzian d'Isonzo, Staranzano, Fogliano-Redipuglia, Turriaco et San Pier d'Isonzo.

En 1420, la République de Venise envahit le patriarcat d'Apulée et met fin au pouvoir temporel du patriarche.

En 1514, le territoire est occupé par l'Autriche.

La diète de Worms (1521) l'attribue à Venise.

Sous la République de Venise, il relevait de la Patrie du Frioul (en italien : Patria el Friuli). Il était administré par un recteur (rector). Il était un quartier de la Contadinanza. Il était le siège d'un parlement.

En 1751, le patriarcat d'Apulée est supprimé et remplacé par deux archidiocèses : celui d'Udine et celui de Gorizia. Le territoire de Montfalcone et le reste de la partie vénitienne sont est incorporé à Udine, la partie autrichienne formant Gorizia.

À la paix de Presbourg (1805), le territoire est cédé à l'Autriche.

En 1807, le traité de Fontainebleau fixe sur l'Isonzo la frontière entre le royaume d'Italie et l'Empire d'Autriche. Le territoire devient autrichien.

À la suite du traité de Schönbrunn (1809), le territoire fut incorporé aux provinces illyriennes.

En 1813, l'Autriche reconquit les provinces illyriennes.

En 1815, le Congrès de Vienne attribue le territoire à l'Autriche.

En 1825, le district de Monfalcone, composé des mandements de Monastero, Monfalcone, Duino et Sesana est incorporé au comté princier de Gorizia et Gradisca.

En 1849, le comté princier est incorporé au Littoral autrichien.

À la suite du compromis autro-hongrois (1867), celui-ci est relève de l'Autriche proprement dite.

À la suite de la première guerre mondiale, il est cédé à l'Italie.

De 1923 à 1947, il relève de la province de Trieste.

À la suite du traité de Paris (1947), il est rattaché à la province de Gorizia.

Nébouzan

Dénombrement des communautés qui composent le pays de Nébouzan.

Communauté d'habitants	Châtellenie ou viguerie	Département
Anizan	—	?
Ardiège	—	Haute-Garonne
Artiguemy	Viguerie de Mauvezin	Hautes-Pyrénées - Canton de Bagnères puis de Bourg (1790), de Lannemezan depuis 1801
Asque	Viguerie de Mauvezin - Baronnie d’Asque	Hautes-Pyrénées - Canton de Lannemezan, puis de Bourg (1790), de La Barthe-de-Neste depuis 1801
Avezac (Avezac-Prat-Lahitte)	Viguerie de Mauvezin	Hautes-Pyrénées - Avezac et Prat sont à partir de 1790 du canton de La Barthe-de-Neste. Prat, citée comme commune dès 1790, paraît avoir été réunie à Avezac entre 1801 et 1806. Lahitte, canton de Lannemezan (1790), puis de La Barthe-de-Neste à partir de 1801, a été réunie à Avezac-Prat en 1972
Aulon	—	Haute-Garonne
Bulan	Viguerie de Mauvezin	Hautes-Pyrénées - Canton de Lannemezan, puis de Bourg (1790), de La Barthe-de-Neste depuis 1801
Balesta	—	Haute-Garonne
Barbazan	—	Haute-Garonne
Labarthe (Labarthe-Rivière)	—	Haute-Garonne
Batsère	Viguerie de Mauvezin - Baronnie d’Espèche	Hautes-Pyrénées - Canton de Lannemezan, puis de Bourg (1790), de La Barthe-de-Neste depuis 1801
Bégole	Quarteron de Tarbes - Baronnie de Barbazan-Dessus	Hautes-Pyrénées - Canton de Tarbes, puis de Bernac-Debat (1790), de Tournay depuis 1801
Benqué	Viguerie de Mauvezin	Hautes-Pyrénées - Canton de Lannemezan puis de Bourg (1790), de Lannemezan depuis 1801
Bettes	Viguerie de Mauvezin - Baronnie de Bettes	Hautes-Pyrénées - Canton de Bagnères, puis de Bourg (1790), de Lannemezan (1801), de Bagnères depuis 1934
Blaignac	—	?
Bordes-Vieilles (Laborde)	Élection d’Astarac - Baronnie d’Esparros	Hautes-Pyrénées - Canton de La Barthe-de-Neste depuis 1790 / Bordes Quarteron de Tarbes. Abbaye de L’Escaladieu. Canton de Tournay depuis 1790.
Bourg (Bourg-de-Bigorre)	—	Hautes-Pyrénées
Labroquère	—	Haute-Garonne
Capuce	—	?
Cassagnabère (Cassagnabère-Tournas)	Texte de la cellule	Haute-Garonne
Castillon	Viguerie de Mauvezin	Hautes-Pyrénées - Canton de Bagnères puis de Bourg (1790), canton de Lannemezan depuis 1801
Chelle	Viguerie de Mauvezin	Hautes-Pyrénées - Canton de Bagnères puis de Bourg (1790), de Lannemezan depuis 1801. Chelle-Spou est désignée sous les noms de Chelle-Dessus, puis de Chelle en 1790 et en 1801, de Chelle-Spou en 1806
Cieutat	Viguerie de Mauvezin	Hautes-Pyrénées - Canton de Bagnères, puis de Bourg (1790), de Bagnères depuis 1801
Le Cuing	Texte de la cellule	Haute-Garonne
Escala	Châtellenie de Cassagnabère	Hautes-Pyrénées - Canton de La Barthe-de-Neste depuis 1790
Espèche	Viguerie de Mauvezin - Baronnie d’Espèche	Hautes-Pyrénées - Canton de Lannemezan, puis de Bourg (1790), de La Barthe-de-Neste depuis 1801
Espiril	Texte de la cellule	?
Franquevielle	Texte de la cellule	Haute-Garonne
Fréchendets	Viguerie de Mauvezin	Hautes-Pyrénées - Canton de Bagnères, puis de Bourg (1790), de Lannemezan depuis 1801
Gariscan (Latoue)	Texte de la cellule	Haute-Garonne
Gourdan (Gourdan-Polignan)	Texte de la cellule	Haute-Garonne
Gourgue	Viguerie de Mauvezin	Hautes-Pyrénées - Canton de Lannemezan depuis 1790
Lagrange	Châtellenie de Cassagnabère	Hautes-Pyrénées - Canton de Lannemezan depuis 1790
Lannemezan	Châtellenie de Cassagnabère - Baronnie de Labarthe	Hautes-Pyrénées - Chef-lieu du canton de Lannemezan depuis 1790
Lespugue	Texte de la cellule	Haute-Garonne
Lodes	Texte de la cellule	Haute-Garonne
Loudet	Texte de la cellule	Haute-Garonne
Lomné	Viguerie de Mauvezin	Hautes-Pyrénées - Canton de Lannemezan, puis de Bourg (1790), de La Barthe-de-Neste depuis 1801
Lutilhous	Viguerie de Mauvezin	Hautes-Pyrénées - Canton de Lannemezan depuis 1790
Marsas	Viguerie de Mauvezin	Hautes-Pyrénées - Canton de Bagnères depuis 1790
Mauvezin	Viguerie de Mauvezin	Hautes-Pyrénées - Canton de Lannemezan depuis 1790
Miramont (Miramont-de-Comminges)	Texte de la cellule	Haute-Garonne
Montmaurin	Texte de la cellule	Haute-Garonne
Neo	Texte de la cellule	? / Peut-être Néouveille Pays des Quatre-Vallées. Vallée d’Aure. Canton d’Arreau, puis chef-lieu du canton de Vielle-Aure (1790). Agos, commune du canton d’Arreau, puis de Vielle-Aure (1790) est rattachée à Vielle entre 1791 et 1801.
Peyrouzet	Texte de la cellule	Haute-Garonne
Pinas	Châtellenie de Cassagnabère	Hautes-Pyrénées - Canton de La Barthe-de-Neste, puis de Nestier (1790), de Lannemezan depuis 1801
Poumarous	Viguerie de Mauvezin	Hautes-Pyrénées - Canton de Tournay depuis 1790
Roque (la)	Texte de la cellule	?
Sarlabous	Viguerie de Mauvezin	Hautes-Pyrénées - Canton de Lannemezan, puis de Bourg (1790), de Lannemezan depuis 1801
Sarrecave	Texte de la cellule	Haute-Garonne
Sarremezan	Texte de la cellule	Haute-Garonne
Sauveterre (Sauveterre-de-Comminges)	Texte de la cellule	Haute-Garonne - À vérifier
Séglan (Saint-Élix-Séglan)	Texte de la cellule	Haute-Garonne
Saint-Blancard	Texte de la cellule	Gers
Saint-Élix (Saint-Élix-Séglan)	Texte de la cellule	Haute-Garonne
Saint-Gaudens	Texte de la cellule	Haute-Garonne
Tuzaguet	Châtellenie de Cassagnabère - Baronnie de Labarthe	Hautes-Pyrénées - Canton de Nestier (1790) dont le chef-lieu est transféré à Saint-Laurent en 1870. Cantaous, section de Tuzaguet, est érigée en commune en 1957
Tilhouse	Viguerie de Mauvezin	Hautes-Pyrénées - Canton de Lannemezan depuis 1790

58 communautés.

Ramefort Haute-Garonne

Nizan (aujourd'hui, Nizan-Gesse) Haute-Garonne

Blajan Haute-Garonne

Péré Viguerie de Mauvezin Hautes-Pyrénées - Canton de Lannemezan depuis 1790

Capvern Viguerie de Mauvezin - Baronnie de Labarthe Hautes-Pyrénées - Canton de Lannemezan depuis 1790

Chelle-Dessus et son annexe, Spou (Chelle-Spou) Viguerie de Mauvezin Hautes-Pyrénées - Canton de Bagnères puis de Bourg (1790), de Lannemezan depuis 1801. Chelle-Spou est désignée sous les noms de Chelle-Dessus, puis de Chelle en 1790 et en 1801, de Chelle-Spou en 1806

Espieilh Viguerie de Mauvezin Hautes-Pyrénées - Canton de Bagnères, puis de Bourg (1790), de Lannemezan depuis 1801

Uzer Viguerie de Mauvezin - Baronnie d’Uzer Hautes-Pyrénées - Canton de Bagnères depuis 1790

Saint-Plancard Haute-Garonne

Le quarteron de Lourdes était une subdivision du comté puis de la sénéchaussée de Bigorre.

Territoire

• Lourdes
• Poueyferré
• Saint-Pé-de-Bigorre
• Adé
• Arrodets-ez-Angles
• Arrayou-Lahitte
• Ossun-ez-Angles
• Jarret
• Barlest
• Barry
• Orincles
• Astugue
• Bénac