La Santé et le travail (2e édition): 10 étapes pour une prévention efficace dans l'entreprise

Pour Alexandre et Sophie

PRÉFACE

L’amélioration continue des pratiques en matière de santé et de sécurité au travail doit primer dans l’entreprise. Telle est ma conviction, tel a toujours été l’axe fondamental et non négociable de ma ligne d’action managériale depuis que, très jeune, je fus confronté dans l’industrie à des accidents graves et à l’apparition de maladies professionnelles.

La finalité du travail est la production de richesses matérielles ou immatérielles. Chacun peut logiquement comprendre que l’accidentologie et les maladies professionnelles représentent une entrave majeure à la productivité des entreprises et à la motivation des salariés. Néanmoins, les formations généralistes de l’enseignement supérieur laissent encore une part beaucoup trop maigre à la sensibilisation et à l’acquisition d’outils élémentaires en matière de compréhension des enjeux de la santé au travail. Si par ailleurs le niveau de conscience a progressé chez les dirigeants et parmi l’encadrement, c’est essentiellement en lien avec les contraintes réglementaires et le spectre de la responsabilité pénale.

Cette pression du milieu va encore croître dans les années qui viennent. Les indicateurs en matière de santé et de sécurité au travail sont déjà observés par les agences de notation et par certains donneurs d’ordres. Je suis persuadé qu’ils le seront également demain par les banques et tout autant par les candidats à l’embauche.

Plus que jamais, la motivation des salariés stimule leur capacité à s’épanouir, à innover et à s’adapter dans un environnement professionnel en constante évolution.

Dirigeants ou salariés, plus personne ne doit admettre que le travail soit un lieu où puisse être mise en péril notre intégrité physique ou psychique. L’analyse et l’anticipation des risques professionnels doivent devenir les éléments fondateurs de nos politiques de prévention.

Mais le constat est clair : trop peu d’entreprises placent aujourd’hui efficacement la santé et la sécurité au travail au cœur de leur stratégie, alors qu’il s’agit d’un véritable levier de motivation et de productivité. Au-delà de l’affichage, c’est un combat culturel profond qu’il nous faut mener, et particulièrement en France.

Dans une société où l’aversion au risque va grandissant, la triste actualité des scandales sanitaires éveille les consciences de nos collaborateurs, présents ou à venir. Déjà attentifs à l’implication d’un employeur dans la durabilité, les plus jeunes, ces générations Y ou Z que nous avons parfois tant de mal à comprendre et à retenir dans nos effectifs, ne nous pardonneront aucun laxisme sur la prise en compte de leur santé ou de leur sécurité.

Il est urgent et important de changer de paradigme alors que de nouveaux risques au travail émergent avec la digitalisation, ce que souligne un très récent rapport d’Eurofound¹. En effet, les gains relatifs à la pénibilité et à l’efficacité du travail ne doivent pas masquer le risque psychosocial d’isolement, mais aussi d’atteinte à l’autonomie et à la vie privée des salariés, notamment avec la multiplication dans l’entreprise des capteurs et objets connectés.

Le nouvel opus de l’ouvrage de William DAB est destiné à un public très large, et permet d’appréhender de manière particulièrement synthétique et pragmatique les contours et enjeux d’une politique efficace de santé et sécurité au travail.

Il donne des clés à l’étudiant, au salarié, qu’il soit représentant du personnel, encadrant ou dirigeant d’une entreprise, pour s’imprégner de l’extrême nécessité de faire évoluer les mentalités, nos mentalités.

Il insiste également sur la place prépondérante de la politique de santé et de sécurité au travail comme outil du dialogue social et la formidable opportunité qu’elle représente pour instaurer la confiance autour d’un bien commun, qui concourt indéniablement à la réussite de l’entreprise.

J’ai la chance de diriger MESEA², jeune pousse en charge de l’exploitation et de la maintenance de la Ligne à Grande Vitesse Tours-Bordeaux, et je peux témoigner que l’affirmation d’un leadership en matière de santé et de sécurité au travail est un combat difficile. Son premier facteur de réussite est l’engagement exemplaire du comité de direction qui donne sens à la mobilisation de l’ensemble des collaborateurs. Le management par la crainte, la culpabilisation et l’absence de transparence sont a contrario les conditions d’un échec assuré.

Défendre la santé et la sécurité au travail est un acte humaniste à la portée de tous. Ce livre vous aidera à le concrétiser, j’en suis persuadé.

Bonne lecture !

Jean-Bruno DELRUE

Président de MESEA

1. Eurofound (2018), Automation, digitalisation and platforms : Implications for work and employment, Publications Office of the European Union, Luxembourg.

2. MESEA est une filiale du groupe VINCI. Pour en savoir plus : http://www.mesea.fr/

Il n’est pas de punition plus terrible que le travail inutile et sans espoir.

Albert Camus, Le mythe de Sisyphe.

LISTE DES ABRÉVIATIONS

AESST : Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail

AISS : Association internationale de la sécurité sociale

ANACT : Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail

ARACT : Agence régionale pour l’amélioration des conditions de travail

Anses : Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail

ARS : Agence régionale de santé

ASN : Autorité de sûreté nucléaire

AT-MP : Accidents du travail – maladies professionnelles

BIT : Bureau international du travail

BS OSHAS 18001 : British Standard Occupational Health and Safety Assessment Series

CARSAT : Caisse d’assurance retraite et de la santé au travail

CAT MP : Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles

CCMSA : Caisse centrale de la mutualité sociale agricole CE : Comité d’entreprise

CHSCT : Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

CIRE : Cellule interrégionale d’épidémiologie de Santé publique France

CIST : Commission internationale de santé au travail

CLP : Classification, labelling and packaging

CMR : Agents cancérigènes, mutagène ou toxiques pour la reproduction

CNAM : Caisse nationale de l’assurance maladie

CNAVTS : Caisse nationale de l’assurance vieillesse des travailleurs salariés

COCT : Conseil d’orientation des conditions de travail

CPAM : Caisse primaire d’assurance maladie

CRAM : Caisse régionale d’assurance maladie

CRPRP : Comité régional de préventions des risques professionnels

CSE : Comité social et économique

CTN : Comité technique national

DADS : Déclaration annuelle de données sociales

dB (A) : Décibel A

DARES : Direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques

DIRECCTE : Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi

DGT : Direction générale du travail

DP : Délégué du personnel

DREAL : Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement

DSS : Direction de la sécurité sociale

DU : Document unique d’évaluation des risques professionnels EFQM : European foundation for quality management

ESTIM : Éléments de santé au travail pour ingénieurs et managers

EUROGIP : Groupement d’intérêt public constitué par la CNAMTS et l’INRS pour étudier les questions relatives à l’assurance et à la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles aux plans européen et international

FDS : Fiche de données de sécurité IF : Indice de fréquence des AT

IG : Indice de gravité des AT

INRS : Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles.

INSERM : Institut national de la santé et de la recherche médicale

IPRP : Intervenant en prévention des risques professionnels

IRSN : Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

INSEE : Institut national de la statistique et des études économiques

IRSST : Institut de recherche en santé et en sécurité du travail (Québec)

ISO : Organisation internationale de normalisation

MASE : Manuel d’amélioration de la sécurité des entreprises

METROF : Matériel, environnement, technique, réglementation, organisation, facteur humain

MOOC : Massive online open course

MSA : Mutualité sociale agricole

NTIC : Nouvelles technologies de l’information et de la communication

OHSAS : Occupational Health and Safety Assessment Series

OIT : Organisation internationale du travail

OMS : Organisation mondiale de la santé

ONU : Organisation des nations unies

OPPBTP : Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics

ORST : Observatoire régional de la santé au travail

OSHA : Occupational health and safety agency PME : Petites et moyennes entreprises

RBC : Ratio bénéfices-coûts

RPS : Risques psychosociaux

SPF : Santé publique France

SST : Santé et sécurité au travail

SUMER : Surveillance médicale des expositions aux risques professionnels

TF : Taux de fréquence des AT

TG : Taux de gravité des AT

TMS : Troubles musculosquelettiques

TPE : Très petites entreprises

UE : Union européenne

LISTE DES FIGURES

Figure n° 1Les principales familles d’acteurs de la santé au travail

Figure n° 2L’espérance de vie des hommes et des femmes à 35 ans (en année) selon les catégories professionnelles

Figure n° 3Taux de mortalité pour 100 000 hommes en Europe

Figure n° 4Le modèle EFQM

Figure n° 5Les risques chimiques dans l’enquête SUMER

Figure n° 6La pyramide de Bird

Figure n° 7Avantages et inconvénients de la mondialisation

Figure n° 8Exemple de résultat fourni par l’outil « Faire le point de l’INRS »

Figure n° 9Danger, exposition et risque

Figure n° 10Les étapes de l’élaboration d’un programme de santé

Figure n° 11Grille de classement des outils de prévention

LISTE DES ZOOMS

Zoom n° 1Le modèle français a privilégié la norme et l’obligation de moyens

Zoom n° 2Le sens de la relation santé-travail s’est inversé

Zoom n° 3Le texte structurant les règles de santé au travail est une Directive européenne

Zoom n° 4Un exemple d’obligation de moyen : les règles relatives aux escaliers

Zoom n° 5Évolutions de la notion dommage : exemple du préjudice d’anxiété.

Zoom n° 6La délégation de pouvoir est régie par des règles précises

Zoom n° 7Dix facteurs de risques particuliers

Zoom n° 8La loi garantit l’indépendance professionnelle des médecins

Zoom n° 9Définir le travail et la santé

Zoom n° 10Le paradoxe français : une mortalité élevée chez les jeunes, mais une bonne espérance de vie après 65 ans

Zoom n° 11La qualité du travail est indissociable des objectifs de production

Zoom n° 12Comment le groupe hospitalier californien Scripps Health s’est redressé en conciliant performance et qualité

Zoom n° 13L’enjeu de l’absence au travail

Zoom n° 14Fatalité ou déficit d’organisation ?

Zoom n° 15Le modèle EFQM pour produire de la performance

Zoom n° 16Les enseignements de l’enquête SUMER

Zoom n° 17Les indicateurs de l’accidentologie

Zoom n° 18La pyramide de Bird

Zoom n° 19Le contenu de la qualité de vie au travail

Zoom n° 20Management, bien-être et efficacité au travail

Zoom n° 21Le référentiel de compétences en santé au travail pour les managers

Zoom n° 22Un outil de repérage des RPS dans les PME

Zoom n° 23Les conséquences d’un stress élevé et chronique

Zoom n° 24Les facteurs à l’origine du stress professionnel

Zoom n° 25Des exemples de conduite de harcèlement

Zoom n° 26Accord national interprofessionnel sur le stress au travail du 2 juillet 2008

Zoom n° 27Les dix propositions du rapport Lachman, Larose et Pénicaud pour améliorer la santé psychologique au travail

Zoom n° 28Les dix principes du pacte mondial

Zoom n° 29Quelques exemples de motifs sanitaires utilisés par le juge pour annuler des restructurations

Zoom n° 30L’impact sanitaire des réorganisations

Zoom n° 31Des recommandations pour la conduite du changement

Zoom n° 32La France en manque de confiance

Zoom n° 33Les disciplines de l’évaluation des risques

Zoom n° 34Les principales sources de danger

Zoom n° 35Exemples d’échelles de cotation

Zoom n° 36Les principaux programmes constitutifs d’une politique de santé au travail

Zoom n° 37Les dix questions à se poser pour savoir la maturité de l’entreprise en santé au travail

Zoom n° 38Le choix des entreprises extérieures

PRÉSENTATION

Nous passons un tiers de notre vie à travailler. Si ce constat peut suffire comme argument pour affirmer que le travail joue un rôle déterminant sur la santé, il faut aller au-delà de cette observation de départ pour reconnaître la complexité de la relation entre le travail et la santé. La reconnaître, non pas pour décourager les initiatives ou en faire seulement un objet de recherche, mais pour permettre d’agir au meilleur coût et avec les meilleurs résultats.

Comment penser la santé d’une entreprise sans celle des femmes et des hommes qui la font vivre ? C’est évidemment impossible. Mais comment rendre opérationnel ce lien alors que la santé n’est pas seulement liée au travail ? Répondre à cette question est le but principal de ce livre.

La relation entre le travail et la santé fait l’objet d’une importante production littéraire et scientifique. Il existe aussi de nombreux sites spécialisés sur Internet. Pour un non-spécialiste, se retrouver dans une masse