From Wikimedia Commons, the free media repository
Jump to navigation
Jump to search
| Public domainPublic domainfalsefalse
|
|
Cette image provient de :
- une loi, ordonnance, un accord international et autres actes officiels
- un moyen de paiement
- une décision, procès-verbal et rapport qui émane des autorités ou des administrations publiques
- un fascicule de brevet ou une publication de demande de brevet.
d'une autorité ou administration publique suisse. Elle n'est donc pas protégée par le droit d'auteur en vertu de l'article 5 de la Loi fédérale (suisse) sur le droit d'auteur et fait partie du domaine public.
čeština ∙ Deutsch ∙ English ∙ français ∙ italiano ∙ 日本語 ∙ македонски ∙ русский ∙ sicilianu ∙ українська ∙ 中文（简体） ∙ 中文（繁體） ∙ +/−
|
|
