Liste des groupes d'études

Des groupes d'études sont ouverts aux membres du Sénat pour étudier et suivre des questions spécifiques. Ces instances, qui n'interviennent pas directement dans la procédure législative et demeurent sous le contrôle des commissions permanentes, ont pour mission d'assurer une veille juridique et technique sur les questions dont elles sont chargées afin d'informer les parlementaires.

Au terme de la réglementation qui leur est applicable, les groupes d'études sont dissous de plein droit à chaque renouvellement triennal du Sénat, et reconstitués, après avis des Présidents des commissions permanentes auxquelles ils sont rattachés, par décision expresse du Bureau.

Les groupes d'études doivent respecter une charte de fonctionnement. Approuvée par le Bureau, elle repose sur quatre principes : la bonne articulation avec les travaux parlementaires, le pluralisme, l'indépendance et la transparence.

Groupes d'études communs aux commissions

Groupes Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe Numérique (membres) M. Patrick CHAIZE  M. Bertrand PELLÉ  01.42.34.43.60
e-mail 

Groupes d'études de la commission des affaires économiques

Groupes Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe d'études Agriculture, élevage et alimentation (membres) M. Laurent DUPLOMB  M. Benjamin GAUDERLOT

M. Damien LE GALLO 		 01.42.34.39.46
e-mail
01.42.34.42.75
e-mail 
Section Animal et société (membres) M. Arnaud BAZIN  M. Damien LE GALLO  01.42.34.42.75
e-mail 
Section Cheval (membres) M. Jean Pierre VOGEL  M. Matthieu MEISSONNIER  01.42.34.20.55
e-mail 
Section Cultures traditionnelles et spécialisées (membres) Mme Marie-Pierre MONIER  M. Benjamin GAUDERLOT  01.42.34.39.46
e-mail 
Groupe d'études Chasse et pêche (membres) M. Pierre CUYPERS  M. Matthieu MEISSONNIER  01.42.34.20.55
e-mail 
Groupe d'études Économie sociale et solidaire (membres) M. Jean-Jacques MICHAU  Mme Sophie SIDEM  01.42.34.29.33
e-mail 
Groupe d'études Énergie (membres) M. Daniel GREMILLET  M. Alexis SIMON  01.42.34.27.61
e-mail 
Groupe d'études Forêt et filière bois (membres) Mme Anne-Catherine LOISIER  M. Damien LE GALLO  01.42.34.42.75
e-mail 
Groupe d'études Pêche et produits de la mer (membres) M. Alain CADEC  M. Damien LE GALLO  01.42.34.42.75
e-mail 
Groupe d'études Industrie (membres) En cours de désignation  Mme Ambre d'HARCOURT  01.42.34.45.16
e-mail 
Groupe d'études de la vigne et du vin (membres) M. Daniel LAURENT  M. Matthieu MEISSONNIER  01.42.34.20.55
e-mail 

Groupes d'études de la commission des affaires sociales

Groupes Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe d'études sur le cancer (membres) Mme Florence LASSARADE  Mme Maeva BARBIER  01.42.34.46.12
e-mail 
Groupe d'études sur le handicap (membres) Mme Marie-Pierre RICHER  Mme Zoé GÉLIN  01.42.34.27.51
e-mail 
Groupe d'études Monde combattant et mémoire (membres) Mme Jocelyne GUIDEZ  M. Stanislas NAVEAU  01.42.34.20.49
e-mail 

Groupes d'études de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Groupes Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe d'études Développement économique de la montagne (membres) M. Cyril PELLEVAT  M. Antoine STOOPS  01.42.34.24.64
e-mail 
Groupe d'études Economie circulaire (membres) Mme Marta de CIDRAC  M. Luka DE SILVA  01.42.34.26.64
e-mail 
Groupe d'études Mer et littoral (membres) M. Didier MANDELLI  Mme Carole BAUMGARTNER  01.42.34.36.32
e-mail 

Groupes d'études de la commission de la culture

Groupes Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe d'études Arts de la scène, arts de la rue et festivals en régions (membres) Mme Sonia de LA PROVÔTÉ  Mme Solène RIEFFEL  01.42.34.45.51
e-mail 
Groupe d'études Francophonie (membres) M. Yan CHANTREL  Mme Solène RIEFFEL  01.42.34.45.51
e-mail 
Groupe d'études Métiers d'art (membres) Mme Annick BILLON  Mme Gersende MAYO  01.42.34.20.44
e-mail 
Groupe d'études Pratiques sportives et grands événements sportifs (membres) M. Michel SAVIN  Mme Catherine FORGEARD  01.42.34.34.78
e-mail 

Groupes d'études de la commission des finances

Groupes Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe d'études Aviation civile (membres) M. Vincent CAPO-CANELLAS  M. Jérémy BRUNET  01.42.34.20.92
e-mail 

Groupes d'études de la commission des lois

Groupes Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe d'études Statut, rôle et place des Français établis hors de France (membres) M. Ronan LE GLEUT  M. Maxime REVERSAT  01.42.34.37.95
e-mail 
Groupe d'études Arctique, Antarctique et Terres australes (membres) M. Christophe-André FRASSA  M. Théophile GABAS  01.42.34.41.84
e-mail 

Page mise à jour le

Pour toute remarque relative à cette page, veuillez contacter : [email protected]