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Résultats de la recherche

  • Cet article possède un paronyme, voir arrêt en droit français. Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir arrêté. Cet article...
    3 kio (338 mots) - 7 juillet 2024 à 23:48
  • Cet article est une ébauche concernant le droit. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets...
    3 kio (388 mots) - 18 avril 2024 à 15:21
  • Pour les articles homonymes, voir règlement. En droit français, un règlement est le terme générique qui désigne un acte administratif unilatéral, impersonnel...
    11 kio (1 097 mots) - 11 octobre 2024 à 16:30
  • Vignette pour Circulaire en droit français
    Pour les articles homonymes, voir Circulaire. En droit français, une circulaire est un texte destiné aux membres d'un service, d'une entreprise, d'une...
    5 kio (501 mots) - 13 octobre 2024 à 17:45
  • Vignette pour Arrêté municipal
    Pour un article plus général, voir Maire. En France, un arrêté municipal est une décision administrative unilatérale prise par le maire, ou, en son nom...
    3 kio (303 mots) - 2 août 2023 à 18:11
  • La pratique du kayak-polo en compétition est soumise à un règlement de jeu. En France, ce règlement est écrit par la Fédération française de canoë-kayak...
    12 kio (1 691 mots) - 6 mars 2022 à 14:17
  • Vignette pour Règle de concours de saut d'obstacles
    Les règles de concours de saut d'obstacles (CSO) varient d'un pays à l'autre, même si chaque pays essaie de se rapprocher le plus possible des concours...
    24 kio (2 983 mots) - 21 septembre 2022 à 06:44
  • Le développement de l'architecture et de l'urbanisme à Paris a été soumis au cours des siècles à plusieurs règlements d'architecture et d'urbanisme successifs...
    18 kio (2 304 mots) - 15 septembre 2024 à 18:06
  • Règlement de l'Union des villes taurines françaises Lire en ligne Texte en pdf, sur le site de l’UVTF Le règlement de l’Union des villes taurines françaises...
    6 kio (595 mots) - 16 mars 2023 à 15:48
  • Pour les articles homonymes, voir Code de pointage. Certaines informations figurant dans cet article ou cette section devraient être mieux reliées aux...
    7 kio (1 136 mots) - 4 août 2024 à 20:56
  • Le Règlement de concours international connu réglementairement sous le terme de RCI est un programme de concours pour les chiens d'utilité proposé par...
    23 kio (2 119 mots) - 13 octobre 2022 à 20:15
  • Cet article est une ébauche concernant la télévision. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des...
    3 kio (435 mots) - 10 juin 2023 à 12:01