Ce fichier représente un blason d'un Körperschaft des öffentlichen Rechts allemand (une entité dirigée par le droit public). D'après le § 5 Abs. 1 de la loi allemande sur le Copyright, les oeuvres officielles comme les blasons sont gemeinfrei (dans le domaine public).Note : L'utilisation des blasons est gouvernée par des restrictions légales, indépendantes du copyright présenté ici.
Wappen Deutschlands
Moi, en tant que détenteur des droits d’auteur sur cette œuvre, je la publie sous la licence suivante :
La personne qui a associé une œuvre avec cet acte l’a placée dans le domaine public en renonçant mondialement à tous ses droits sur cette œuvre en vertu des lois relatives au droit d’auteur, ainsi qu’à tous les droits juridiques connexes et voisins qu’elle possédait sur l’œuvre, sans autre limite que celles imposées par la loi. Vous pouvez copier, modifier, distribuer et utiliser cette œuvre, y compris à des fins commerciales, sans qu’il soit nécessaire d’en demander la permission.
http://creativecommons.org/publicdomain/zero/1.0/deed.enCC0Creative Commons Zero, Public Domain Dedicationfalsefalse
Journal des téléversements d’origine
This image is a derivative work of the following images: