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Fichier:The Second Japnese Diet Hall 1891-1925.jpg

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The_Second_Japnese_Diet_Hall_1891-1925.jpg (600 × 410 pixels, taille du fichier : 59 kio, type MIME : image/jpeg)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Description The Second Japnese Diet Hall (1891-1925)
Source http://www.sangiin.go.jp/japanese/70/images/2kari01.jpg
Auteur Japanese House of Councillors
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette photographie fait partie du domaine public au Japon car ses droits d'auteurs ont expirés selon l'article 23 du Copyright Act japonais de 1899 et l'article 2 des nouvelles dispositions du Copyright Act de 1970 au Japon. C'est le cas lorsque la photographie remplit l'une des conditions suivantes :
  1. Elle a été publiée avant le 1er janvier 1957 ;
  2. Elle a été prise avant le 1er janvier 1947 ;
Elle fait aussi partie du domaine public aux États-Unis car ses droits d'auteur au Japon ont expiré avant 1970 et qui n'ont pas été restaurés par le Loi américaine relative aux accords du cycle d’Uruguay.
Notes
Notes
Au télépartageur : veuillez fournir une source et une date de publication.
  • Si la photographie a aussi été publiée aux États-Unis dans les trente (30) jours suivants sa publication au Japon, des droits d'auteurs s'appliquent peut-être encore. Si les droits d'auteurs n'ont pas expirés aux États-Unis, ce fichier sera supprimé. Voir Commons:Tableau de Hirtle.
  • Ce modèle ne doit pas être utilisé pour une reproduction photographique fidèle d'une œuvre d'art. Selon l'article 23 du précédent Copyright Act, sa protection sera conforme à l'œuvre. Voir aussi Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art.

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actuel2 avril 2014 à 16:12Vignette pour la version du 2 avril 2014 à 16:12600 × 410 (59 kio)白拍子花子grayscaled and sharpened
1 juin 2007 à 22:25Vignette pour la version du 1 juin 2007 à 22:25600 × 410 (46 kio)WTCA{{Information |Description=The Second Japnese Diet Hall (1891-1925) |Source=http://www.sangiin.go.jp/japanese/70/images/2kari01.jpg |Date= |Author=Japanese House of Councillors |Permission={{PD-Japan-oldphoto}} |other_versi

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