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Fichier:POL gmina Dopiewo COA.svg

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Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 744 × 835 pixels, taille : 577 kio)

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Description Herb gminy Dopiewo
Date 25.10.2012 r.
Source Travail personnel
Auteur Poznaniak
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.
w:fr:Creative Commons
paternité partage à l’identique
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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel25 octobre 2012 à 12:52Vignette pour la version du 25 octobre 2012 à 12:52744 × 835 (577 kio)Poznaniak{{Information |Description=Herb gminy Dopiewo |Source=własna praca |Date=25.10.2012 r. |Author=Poznaniak |Permission={{Polishsymbol}} {{cc-by-sa-2.5}} }} Category:Coats of arms of gminas of Poland

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