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Fichier:Borovník znak.jpg

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Fichier d’origine (802 × 986 pixels, taille du fichier : 98 kio, type MIME : image/jpeg)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

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Description

Description
Čeština: Znak obce Borovník
Date Date inconnue
Source Registr komunálních symbolů Poslanecké sněmovny
Auteur Auteur inconnuUnknown author
Autres versions
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Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
Par conséquent cette image peut être considérée comme étant placée dans le domaine public. Toutefois, dans certains cas, l'usage de cette image peut être régi par d'autres lois.

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Légendes

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Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

type MIME

image/jpeg

somme de contrôle

a3e7ec587eba55f4d801234957c4f39accf29427

méthode ou standard de détermination : SHA-1

taille des données

99 921 octet

hauteur

986 pixel

largeur

802 pixel

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel18 juillet 2009 à 17:55Vignette pour la version du 18 juillet 2009 à 17:55802 × 986 (98 kio)Hadonos{{Information |Description={{cs|1=Znak obce Borovník}} |Source=Registr komunálních symbolů Poslanecké sněmovny |Author=Neznámý |Date=neznámo |Permission= |other_versions= }} Category:Coats of arms of municipalities of Brno-Country District

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