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Communauté de communes du balcon sud de la Chartreuse

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Communauté de communes du balcon sud de la Chartreuse
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Rhône-Alpes
Département Isère
Forme Communauté de communes
Siège Quaix-en-Chartreuse
Communes 5
Président Daniel Brocard
Date de création 1er janvier 1994
Date de disparition 31 décembre 2013
Code SIREN 243801016
Démographie
Population 2 803 hab. (2010)
Localisation
Localisation de Communauté de communes du balcon sud de la Chartreuse
Localisation en Isère.
Liens
Site web Site de la CcBSC
Fiche Banatic Données en ligne

La communauté de communes du balcon sud de la Chartreuse était une communauté de communes française, située dans le département de l'Isère et la région Rhône-Alpes.

Composition

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La communauté de communes regroupait cinq communes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Quaix-en-Chartreuse
(siège)
38328 Quailards 18,09 911 (2014) 50


Le Sappey-en-Chartreuse 38471 Sappeyards 15,13 1 120 (2014) 74
Mont-Saint-Martin 38258 Saint-Martiniers 5,31 79 (2014) 15
Proveysieux 38325 Proveysards 20,37 504 (2014) 25
Sarcenas 38472 Sarcenais 7,76 197 (2014) 25

Compétences

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Une nouvelle intercommunalité au 1er janvier 2014

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Le 1er janvier 2014, le Balcon Sud Chartreuse a fusionné avec la Métro et le Sud Grenoblois pour former la "nouvelle" communauté d'agglomération Grenoble Alpes Métropole[1].

La nouvelle intercommunalité, qui a son siège à Grenoble, regroupe 49 communes et 432 916 habitants (population municipale au ).
Le nouveau conseil communautaire siégeant du 1er janvier 2014 aux élections municipales de mars 2014, comprend l'ensemble des conseillers communautaires des trois intercommunalités actuelles soit 142 conseillers. Après les élections municipales, le conseil communautaire ne comprendra que 124 membres.

Composition

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La fusion puis la création de la Métropole de Grenoble

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Dans le cadre des projets de loi de décentralisation en cours, Grenoble devient le siège d'une Métropole au 1er janvier 2015, soit un an après la fusion des trois intercommunalités dans la "nouvelle" communauté d'agglomération.

Notes et références

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Liens externes

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Site de la Communauté de communes du balcon sud de la Chartreuse