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Bourgnac

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Bourgnac
Bourgnac
L'église Saint-Côme et Saint-Damien de Bourgnac.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Nouvelle-Aquitaine
Département Dordogne
Arrondissement Périgueux
Intercommunalité Communauté de communes Isle et Crempse en Périgord
Maire
Mandat
Robert Aymard
2020-2026
Code postal 24400
Code commune 24059
Démographie
Population
municipale
351 hab. (2021 en stagnation par rapport à 2015)
Densité 39 hab./km2
Géographie
Coordonnées 45° 01′ 05″ nord, 0° 24′ 12″ est
Altitude Min. 49 m
Max. 158 m
Superficie 9,06 km2
Type Commune rurale à habitat dispersé
Unité urbaine Hors unité urbaine
Aire d'attraction Hors attraction des villes
Élections
Départementales Canton de la Vallée de l'Isle
Législatives Première circonscription
Localisation
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Bourgnac
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Bourgnac
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Bourgnac
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Bourgnac

Bourgnac est une commune française située dans le département de la Dordogne, en région Nouvelle-Aquitaine.

Géographie

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Généralités

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Dans le quart sud-ouest du département de la Dordogne, la commune de Bourgnac est située en vallée de la Crempse. Traversée par le 45e parallèle nord, elle est de ce fait située à égale distance du pôle Nord et de l'équateur terrestre (environ 5 000 km). C'est une commune rurale[1] qui était incluse jusqu'en 2019 dans l'aire urbaine de Mussidan[2].

Elle est bordée au nord-est par la Crempsoulie, affluent de la Crempse.

En rive gauche de la Crempse et en bordure de la route départementale (RD) 38, le minuscule bourg de Bourgnac se situe, en distances orthodromiques, trois kilomètres au sud-est du centre-ville de Mussidan et dix-neuf kilomètres au nord-nord-ouest de Bergerac.

La commune est également desservie par la RD 709. Elle est aussi traversée sur trois kilomètres par l'autoroute A89 dont l'échangeur-péage no 13[Note 1] est situé à quatre kilomètres du bourg par la route.

Communes limitrophes

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Bourgnac est limitrophe de cinq communes.


Communes limitrophes de Bourgnac
Mussidan Sourzac
Bourgnac Issac
Les Lèches Église-Neuve-d'Issac

Géologie et relief

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Situé sur la plaque nord du Bassin aquitain et bordé à son extrémité nord-est par une frange du Massif central, le département de la Dordogne présente une grande diversité géologique. Les terrains sont disposés en profondeur en strates régulières, témoins d'une sédimentation sur cette ancienne plate-forme marine. Le département peut ainsi être découpé sur le plan géologique en quatre gradins différenciés selon leur âge géologique. Bourgnac est située dans le quatrième gradin à partir du nord-est, un plateau formé de dépôts siliceux-gréseux et de calcaires lacustres de l'ère tertiaire[3].

Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant pour certaines du Cénozoïque, et pour d'autres du Mésozoïque. La formation la plus ancienne, notée c5d, date du Campanien 4, des calcaires crayo-marneux grisâtres et des calcaires graveleux bioclastiques à orbitoides. La formation la plus récente, notée CFp, fait partie des formations superficielles de type colluvions indifférenciées de versant, de vallon et plateaux issues d'alluvions, molasses, altérites. Le descriptif de ces couches est détaillé dans les feuilles « no 782 - Mussidan » et « no 806 - Bergerac » de la carte géologique au 1/50 000 de la France métropolitaine[4],[5] et leurs notices associées[6],[7].

Carte géologique de Bourgnac.

Relief et paysages

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Le département de la Dordogne se présente comme un vaste plateau incliné du nord-est (491 m, à la forêt de Vieillecour dans le Nontronnais, à Saint-Pierre-de-Frugie) au sud-ouest (2 m à Lamothe-Montravel). L'altitude du territoire communal varie quant à elle entre 49 m[8] au nord-ouest, en aval du lieu-dit la Forge, là où la Crempse quitte la commune pour entrer sur celle de Mussidan, et 158 m[8] à l'extrême sud, à 200 mètres de la commune des Lèches[9].

Dans le cadre de la Convention européenne du paysage entrée en vigueur en France le , renforcée par la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, un atlas des paysages de la Dordogne a été élaboré sous maîtrise d’ouvrage de l’État et publié en [10]. Les paysages du département s'organisent en huit unités paysagères[Note 2] et 14 sous-unités[11]. La commune fait partie du Périgord central, un paysage vallonné, aux horizons limités par de nombreux bois, plus ou moins denses, parsemés de prairies et de petits champs[12].

La superficie cadastrale de la commune publiée par l'Insee, qui sert de référence dans toutes les statistiques, est de 9,06 km2[8],[13],[Note 3]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 9,09 km2[5].

Hydrographie

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Réseau hydrographique

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La commune est située dans le bassin de la Dordogne au sein du Bassin Adour-Garonne[16]. Elle est drainée par la Crempse et la Crempsoulie et par trois petits cours d'eau, qui constituent un réseau hydrographique de 10 km de longueur totale[17],[Carte 1].

La Crempse, d'une longueur totale de 26,22 km, prend sa source à Beauregard-et-Bassac et se jette dans l'Isle en rive gauche à Mussidan, face à Saint-Front-de-Pradoux[18],[19]. Elle traverse la commune d'est en ouest sur plus de trois kilomètres, se divisant en plusieurs bras.

La Crempsoulie, d'une longueur totale de 9,91 km, prend sa source à Saint-Jean-d'Estissac et se jette dans la Crempse en rive droite, en limite de Bourgnac et d'Issac[20],[21]. Au nord-est, elle sert de limite communale naturelle sur près d'un kilomètre et demi face à Issac.

Gestion et qualité des eaux

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Le territoire communal est couvert par le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) « Isle - Dronne ». Ce document de planification, dont le territoire regroupe les bassins versants de l'Isle et de la Dronne, d'une superficie de 7 500 km2, a été approuvé le . La structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre est l'établissement public territorial de bassin de la Dordogne (EPIDOR)[22]. Il définit sur son territoire les objectifs généraux d’utilisation, de mise en valeur et de protection quantitative et qualitative des ressources en eau superficielle et souterraine, en respect des objectifs de qualité définis dans le troisième SDAGE du Bassin Adour-Garonne qui couvre la période 2022-2027, approuvé le [23].

La qualité des eaux de baignade et des cours d’eau peut être consultée sur un site dédié géré par les agences de l’eau et l’Agence française pour la biodiversité[Carte 2].

Historiquement, la commune est exposée à un climat océanique aquitain[24]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est dans une zone de transition entre le climat océanique et le climat océanique altéré et est dans la région climatique Aquitaine, Gascogne, caractérisée par une pluviométrie abondante au printemps, modérée en automne, un faible ensoleillement au printemps, un été chaud (19,5 °C), des vents faibles, des brouillards fréquents en automne et en hiver et des orages fréquents en été (15 à 20 jours)[25].

Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 12,6 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 15,1 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 847 mm, avec 12,3 jours de précipitations en janvier et 6,7 jours en juillet[26]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique la plus proche, située sur la commune de Bergerac à 20 km à vol d'oiseau[27], est de 13,2 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 792,9 mm[28],[29]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d’émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[30].

Au , Bourgnac est catégorisée commune rurale à habitat dispersé, selon la nouvelle grille communale de densité à 7 niveaux définie par l'Insee en 2022[31]. Elle est située hors unité urbaine[32] et hors attraction des villes[33],[34].

Occupation des sols

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L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des forêts et milieux semi-naturels (68,8 % en 2018), en diminution par rapport à 1990 (70 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (68,8 %), zones agricoles hétérogènes (28,8 %), zones industrielles ou commerciales et réseaux de communication (1,6 %), prairies (0,7 %)[35]. L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 3].

Carte en couleurs présentant l'occupation des sols.
Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

Villages, hameaux et lieux-dits

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Outre le petit bourg de Bourgnac proprement dit, le territoire se compose d'autres villages ou hameaux, ainsi que de lieux-dits[36] :

  • Baudène
  • Bout du Vallat
  • la Caze
  • Chatonnie
  • Chaupre
  • Chervail
  • Au Cœur
  • Combas
  • Combe du Renard
  • le Couderc
  • les Durands
  • l'Eytanchou
  • la Farge
  • la Font Vieille
  • Frontignac
  • Geyrie
  • Grand Bost
  • la Lande
  • Lavaure
  • la Lèdre
  • Leychatie
  • le Maillet
  • le Mas
  • le Mayne
  • Moulin Blanc
  • la Nouzillère
  • Peyrifol
  • Rouchou
  • le Terme
  • la Veyssière de Monnerie
  • Viaduc de la Crempse
  • le Vignaud
  • la Vigne.

Prévention des risques

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Le territoire de la commune de Bourgnac est vulnérable à différents aléas naturels : météorologiques (tempête, orage, neige, grand froid, canicule ou sécheresse), inondations, feux de forêts, mouvements de terrains et séisme (sismicité très faible). Il est également exposé à un risque technologique, le transport de matières dangereuses[37]. Un site publié par le BRGM permet d'évaluer simplement et rapidement les risques d'un bien localisé soit par son adresse soit par le numéro de sa parcelle[38].

Risques naturels

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Certaines parties du territoire communal sont susceptibles d’être affectées par le risque d’inondation par débordement de cours d'eau, notamment la Crempse. La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par les inondations et coulées de boue survenues en 1982, 1986 et 1999[39],[37].

Bourgnac est exposée au risque de feu de forêt. L’arrêté préfectoral du fixe les conditions de pratique des incinérations et de brûlage dans un objectif de réduire le risque de départs d’incendie. À ce titre, des périodes sont déterminées : interdiction totale du 15 février au 15 mai et du 15 juin au 15 octobre, utilisation réglementée du 16 mai au 14 juin et du 16 octobre au 14 février[40]. En septembre 2020, un plan inter-départemental de protection des forêts contre les incendies (PidPFCI) a été adopté pour la période 2019-2029[41],[42].

Carte des zones d'aléa retrait-gonflement des sols argileux de Bourgnac.

Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont des tassements différentiels[43]. Le retrait-gonflement des sols argileux est susceptible d'engendrer des dommages importants aux bâtiments en cas d’alternance de périodes de sécheresse et de pluie[44]. 84,9 % de la superficie communale est en aléa moyen ou fort (58,6 % au niveau départemental et 48,5 % au niveau national métropolitain)[Carte 4]. Depuis le , en application de la loi ÉLAN, différentes contraintes s'imposent aux vendeurs, maîtres d'ouvrages ou constructeurs de biens situés dans une zone classée en aléa moyen ou fort[Note 4],[45].

La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par la sécheresse en 1992 et 1995 et par des mouvements de terrain en 1999[37].

En occitan, la commune porte le nom de Bornhac[46].

Sur la carte de Cassini représentant la France entre 1756 et 1789, on trouve la graphie Bourgniac. C'est toujours sous cette forme qu'elle apparaît dans le bulletin des lois de mars 1829, signalant que la commune a été détachée du canton de Villamblard pour être rattachée à celui de Mussidan.

Politique et administration

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Rattachements administratifs et électoraux

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Dès 1790, la commune de Bourgnac est rattachée au canton des Leches qui dépend du district de Montpon, renommé en district de Mussidan, jusqu'en 1795, date de suppression des districts. Lorsque ce canton est supprimé par la loi du 8 pluviôse an IX () portant sur la « réduction du nombre de justices de paix », la commune est rattachée au canton de Montagnac dépendant de l'arrondissement de Bergerac[8]. Le canton de Montagnac est ensuite renommé en canton de Villamblard l'année suivante, à la suite du transfert du chef-lieu de canton depuis Montagnac vers Villamblard[8]. En 1829, la commune est transférée vers le canton de Mussidan, dépendant de l'arrondissement de Périgueux[8].

Dans le cadre de la réforme de 2014 définie par le décret du , ce canton disparaît aux élections départementales de mars 2015[47]. La commune est alors rattachée au canton de la Vallée de l'Isle.

Intercommunalité

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Fin 2002, Bourgnac intègre dès sa création la communauté de communes du Mussidanais en Périgord. Celle-ci disparaît au , remplacée au par la communauté de communes Isle et Crempse en Périgord.

Administration municipale

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La population de la commune étant comprise entre 100 et 499 habitants au recensement de 2017, onze conseillers municipaux ont été élus en 2020[48],[49].

Liste des maires

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Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
         
1965 ? Guy-Marcel-Mathieu    
         
? mars 2001 Guy-Marcel-Mathieu    
mars 2001 mars 2014 Michel Prévôt SE[50] Retraité de La Poste
mars 2014[51] juillet 2020 Bertrand Mathieu DVD[52] Professionnel de la filière bois
juillet 2020 En cours Robert Aymard    
Panneau de jumelage de Bourgnac.

Drapeau du Canada Chandler (Québec) (Canada) depuis [53]

Équipements et services publics

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Dans le domaine judiciaire, Bourgnac relève[54] :

Population et société

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Démographie

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L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[55]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2007[56].

En 2021, la commune comptait 351 habitants[Note 5], en stagnation par rapport à 2015 (Dordogne : −0,41 %, France hors Mayotte : +1,84 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
302577313271271295316296294
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
313469464426434378407422407
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
420423405362393330311276264
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2007 2012
298309263250287295298298332
2017 2021 - - - - - - -
343351-------
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[8] puis Insee à partir de 2006[57].)
Histogramme de l'évolution démographique

En 2015[58], parmi la population communale comprise entre 15 et 64 ans, les actifs représentent 156 personnes, soit 44,4 % de la population municipale. Le nombre de chômeurs (seize) a diminué par rapport à 2010 (vingt-six) et le taux de chômage de cette population active s'établit à 10,5 %.

Établissements

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Au , la commune compte vingt-sept établissements[59], dont seize au niveau des commerces, transports ou services, six dans la construction, deux dans l'agriculture, la sylviculture ou la pêche, deux relatifs au secteur administratif, à l'enseignement, à la santé ou à l'action sociale, et un dans l'industrie[60].

Culture locale et patrimoine

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Lieux et monuments

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Personnalités liées à la commune

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Pour approfondir

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Sur les autres projets Wikimedia :

Bibliographie

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  • Marie-Thérèse et Jacques Escarment, Bourgnac, histoire et mémoire

Articles connexes

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Liens externes

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Notes et références

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Notes et cartes

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  • Notes
  1. Bien que situé sur la commune des Lèches, l'échangeur-péage no 13 est dit « de Mussidan ».
  2. Une unité paysagère est un pan de territoire qui présente des caractéristiques paysagères propres.
  3. La superficie publiée par l’Insee est la superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privé, cadastrées ou non cadastrées, à l'exception des lacs, étangs et glaciers de plus d'un kilomètre carré ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement à la surface géographique[14],[15]
  4. Dans les zones classées en aléa moyen ou fort, différentes contraintes s'imposent :
    • au vendeur d'informer le potentiel acquéreur du terrain non bâti de l’existence du risque RGA ;
    • au maître d’ouvrage, dans le cadre du contrat conclu avec le constructeur ayant pour objet les travaux de construction, ou avec le maître d'œuvre, le choix entre fournir une étude géotechnique de conception et le respect des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire ;
    • au constructeur de l'ouvrage qui est tenu, soit de suivre les recommandations de l’étude géotechnique de conception, soit de respecter des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire.
  5. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.
  • Cartes
  1. « Réseau hydrographique de Bourgnac » sur Géoportail (consulté le 17 juillet 2022).
  2. « Qualité des eaux de rivière et de baignade. », sur qualite-riviere.lesagencesdeleau.fr/ (consulté le ).
  3. IGN, « Évolution comparée de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ).
  4. « Cartographie interactive de l'exposition des sols au retrait-gonflement des argiles », sur infoterre.brgm.fr (consulté le ).

Références

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  1. [PDF] Arrêté fixant la liste des communes rurales 2023, Recueil des actes administratifs normal no 4, Préfecture de la Dordogne, , p. 126-140.
  2. Aire urbaine 2010 de Mussidan, Insee, consulté le .
  3. « Géologie de la Dordogne - Périgord », sur espritdepays.com (consulté le ).
  4. « Carte géologique de Bourgnac » sur Géoportail (consulté le 13 juin 2022).
  5. a et b « Caractéristiques géologiques et hydrogéologiques de la commune de Bourgnac », sur le Système d’information pour la gestion des eaux souterraines (SIGES) en Occitanie (consulté le ).
  6. « Notice associée à la feuille no 782 - Mussidan de la carte géologique harmonisée au 1/50 000 de la France métropolitaine », sur Infoterre, le site du BRGM (consulté le ).
  7. « Notice associée à la feuille no 806 - Bergerac de la carte géologique harmonisée au 1/50 000 de la France métropolitaine », sur Infoterre, le site du BRGM (consulté le ).
  8. a b c d e f et g Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
  9. IGN, « Répertoire géographique des communes (RGC) 2014 », sur drive.google.com.
  10. « Pourquoi un Atlas des paysages du Dordogne ? », sur le site de l'atlas des paysages de la Dordogne (consulté le ).
  11. « Unités paysagères de la Dordogne », sur le site de l'atlas des paysages de la Dordogne (consulté le ).
  12. « Portrait du Périgord central », sur le site de l'atlas des paysages de la Dordogne (consulté le ).
  13. Insee, « Comparateur de territoire - Commune de Bourgnac », sur le site de l'Insee (consulté le ).
  14. Agence nationale de la cohésion des territoires, « Indicateurs en données ouvertes (superficie) », sur l'Observatoire des territoires (consulté le ).
  15. Agence nationale de la cohésion des territoires, « Répertoire géographique des communes d'Île-de-France - définition de certains champs (dont la superficie) », sur data.iledefrance.fr (consulté le ).
  16. « Cartographie du bassin Adour-Garonne. », sur adour-garonne.eaufrance.fr (consulté le ).
  17. « Fiche communale de Bourgnac », sur le système d'information pour la gestion des eaux souterraines en région Aquitaine (consulté le ).
  18. « Confluence Crempse-Isle à Mussidan, au nord-ouest de la halle » sur Géoportail (consulté le 24 juillet 2022)..
  19. Sandre, « la Crempse »
  20. « Confluence Crempsoulie-Crempse au nord de Peyrifol » sur Géoportail (consulté le 24 juillet 2022)..
  21. Sandre, « la Crempsoulie »
  22. « SAGE Isle - Dronne », sur gesteau.fr (consulté le ).
  23. « Caractéristiques du SDAGE Adour-Garonne 2022-2027 », sur occitanie.developpement-durable.gouv.fr (consulté le ).
  24. « Observatoire régional sur l'agriculture et le changement climatique (ORACLE) en Nouvelle-Aquitaine. » [PDF], sur haute-vienne.chambre-agriculture.fr, (consulté le ), p. 2.
  25. « Zonages climatiques en France métropolitaine. », sur pluiesextremes.meteo.fr (consulté le ).
  26. Daniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, « Les types de climats en France, une construction spatiale », Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no 501,‎ (DOI 10.4000/cybergeo.23155, lire en ligne, consulté le )
  27. « Orthodromie entre Bourgnac et Bergerac », sur fr.distance.to (consulté le ).
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  29. « Station Météo-France « Bergerac-Roumanière » (commune de Bergerac) - fiche de métadonnées. », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le ).
  30. « Climadiag Commune : diagnostiquez les enjeux climatiques de votre collectivité. », sur meteofrance.fr, (consulté le ).
  31. « La grille communale de densité », sur le site de l’Insee, (consulté le ).
  32. Insee, « Métadonnées de la commune ».
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  34. Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur insee.fr, (consulté le ).
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  36. « Bourgnac » sur Géoportail (consulté le 15 mai 2021).
  37. a b et c « Les risques près de chez moi - commune de Bourgnac », sur Géorisques (consulté le ).
  38. BRGM, « Évaluez simplement et rapidement les risques de votre bien », sur le site de l'observatoire national des risques naturels (consulté le ).
  39. « Dossier départemental des risques majeurs de la Dordogne », sur dordogne.gouv.fr (consulté le ), chapitre Risque inondation.
  40. « Dossier départemental des risques majeurs de la Dordogne », sur dordogne.gouv.fr (consulté le ), chapitre Feux de forêts.
  41. « Protection de la forêt contre les incendies », sur le site de la DREAL de Nouvelle-Aquitaine, (consulté le ).
  42. « Plans Départementaux et Inter-Départementaux de Protection des Forêts Contre les Incendies », sur le site de la DREAL de Nouvelle-Aquitaine (consulté le ).
  43. « Dossier départemental des risques majeurs de la Dordogne », sur dordogne.gouv.fr (consulté le ), chapitre Mouvements de terrain.
  44. « Retrait-gonflement des argiles », sur le site de l'observatoire national des risques naturels (consulté le ).
  45. « Sols argileux, sécheresse et construction », sur ecologie.gouv.fr (consulté le ).
  46. Le nom occitan des communes du Périgord - Bornhac sur le site du Conseil général de la Dordogne, consulté le .
  47. Légifrance, « Décret no 2014-218 du 21 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département de la Dordogne », sur legifrance.gouv.fr (consulté le ).
  48. Article L2121-2 du code général des collectivités territoriales, sur Légifrance, consulté le 29 août 2020.
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