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Fichier:POL gmina Stepnica COA.svg

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Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 744 × 899 pixels, taille : 19 kio)

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Description Herb gminy Stepnica
Date
Source Travail personnel
Auteur Poznaniak
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.
w:fr:Creative Commons
paternité partage à l’identique
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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel22 avril 2008 à 11:27Vignette pour la version du 22 avril 2008 à 11:27744 × 899 (19 kio)Poznaniak{{Information |Description=Herb gminy Stepnica |Source=własna praca |Date=22.04.2008 |Author=Poznaniak |Permission={{Polishsymbol}} {{cc-by-sa-2.5}} }} Category:Coats of arms of communes of Poland

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