Jean-Baptiste Treilhard

Jean-Baptiste Treilhard (né le 2 ou 3 janvier 1742 à Brive-la-Gaillarde, Corrèze - mort le 5 décembre 1810 à Paris) fut un juriste et homme politique français à la fin du XVIII^e et au début du XIX^e siècle.

Je jure haine à la royauté ! (Discours du 1er pluviôse an IV - 21 janvier 1796)

Portrait de Jean-Baptiste Treilhard (1742-1810)

Juriste avant d'être homme politique, Jean-Baptiste Treilhard a traversé sans trop d'encombres les époques troublées de la Révolution et de l' Empire, jouant un rôle décisif à des moments importants. Il n'a pas atteint la notoriété de certains de ses collègues révolutionnaires, mais il a occupé un certain nombre de postes clefs - Président de l' Assemblée nationale constituante, Président de la Convention nationale lors du procès de Louis XVI, membre du Comité de Salut public, président du Conseil des Cinq-Cents, membre du Directoire - dont la succession à différentes périodes atteste de la continuité de son action et de sa capacité de survie.

Eugène Marbeau décrit Jean-Baptiste Treilhard comme « un homme honnête et droit qui se contente de faire son devoir dans la situation où la fortune le place, mais qui ne cherche pas à diriger sa vie et à dominer les événements ».

Biographie

Avant la Révolution

Le père de Jean-Baptiste Treilhard père était avocat au Présidial de Brive, juge de l'abbaye d'Obazine, fermier et administrateur des terres du duché de Ventadour, premier consul de Brive en 1740, et maire perpétuel de la ville en 1769.

Elève du collège des doctrinaires à Brive, Jean-Baptiste reçut un enseignement conciliant les exigences de la science et de la foi.

Après des études de droit, Jean-Baptiste Treilhard devient, en 1761, avocat au Parlement de Paris. Protégé de Turgot, futur contrôleur des Finances de Louis XVI, il est engagé pour s'occuper des affaires judiciaires de la famille Condé

Les années révolutionnaires

Après une brillante carrière d’avocat sous l’Ancien Régime, Jean-Baptiste Treilhard est élu député du Tiers aux États Généraux de 1789. Il commence alors une carrière politique, qui fera de lui un des acteurs majeurs de la Révolution française.

Il fait partie du Conseil ecclésiastique qui présente, le 17 décembre 1789, un rapport proposant la suppression des ordres religieux avec le retour de leurs biens à la Nation et vote pour la Constitution civile du clergé. Le 20 juillet 1790, il est élu Président de l’ Assemblée nationale constituante.

Le 20 mars 1791, Jean-Baptiste Treilhard assiste - avec Jean-Sylvain Bailly, ancien président de l'Assemblée nationale et maire de Paris - dans l'Église de la congrégation de l'Oratoire, située à Paris, rue Saint-Honoré, à la cérémonie d'intronisation des nouveaux évêques constitutionnels Jean-Étienne Robinet (Charente Inférieure, aujourd'hui Charente-Maritime), Jean-Antoine Maudru (Vosges), et François Bécherel (Manche).

Le 27 décembre 1792, Jean-Baptiste Treilhard est élu - avec 268 voix sur 417 votants - Président de la Convention nationale, et sera à ce titre, jusqu'au terme de son mandat le 10 janvier 1793, le premier magistrat durant une partie du procès de Louis XVI, qu’il déclare coupable de conspiration contre la liberté publique et d’attentats contre la sûreté générale de l’État.

Le 12 juin 1793 il est exclu par les Montagnards du poste qu’il occupe au Comité de salut public, où il fit voter le bannissement perpétuel des émigrés, depuis la constitution de celui-ci le 7 avril 1793 (18 germinal an I). Il est emprisonné, mais survivra à la terreur jacobine. Le 31 juillet 1794, après le 9 thermidor an II, il réintègre le Comité de salut public jusqu'au 5 novembre 1794. Il en sera à nouveau membre du 4 mai au 2 août 1795.

Par décret du 17 juin 1793 Treilhard et son collègue Mathieu sont envoyés en mission parlementaire en Gironde et dans le Lot-et-Garonne. Ils reçoivent, dès le lendemain, du Comité des inspecteurs de la salle 4 000 livres pour frais de mission. Ils écrivent d’Uzerche le 30 juillet 1793 qu’ils sont en route pour Paris, où ils arriveront le 7 août.

Jean-Baptiste Treilhard, aura l'occasion d'effectuer deux autres missions parlementaire en province :

• à Marly (Seine-et-Oise), avec Auguis et Enlart, pour la liste civile, par décret du 22 septembre 1793. Ils écrivent de Marly le 5 frimaire an II (25 novembre 1793) qu’ils rentrent à Paris.
• Dans le Bec d’Ambès (Gironde) et à nouveau le Lot-et-Garonne, par décret du 10 nivôse an III (30 décembre 1794). Il reçoit du Comité des inspecteurs de la salle 12 000 livres pour frais de mission le 19 nivôse an III (8 janvier 1795). Malade, il se met en route pour Paris le 15 germinal an III (4 avril 1795).

En 1796, il fait adopter le principe de l’échange de la fille de Louis XVI, Marie-Thérèse-Charlotte, future duchesse d’Angoulême, contre les commissaires aux armées trahis et livrés par le général Dumouriez passé à l’ennemi et détenus par les Autrichiens.

Après l'avoir nommé ambassadeur à Naples (1796), le Directoire le nomme ministre plénipotentiaire au congrès de Rastadt (1797). Président du Conseil des Cinq-Cents, il devient membre du Directoire, le 15 mai 1798 (26 floréal an VI) en remplacement de François de Neufchâteau. Il sera président du Directoire du 24 août au 27 novembre 1798.

Le 17 juin 1799, son élection comme membre du Directoire est invalidée par une résolution du Conseil des Anciens, au motif d'inéligibilité.

Sous le Consulat et l'Empire

Après le coup d'État du 18 brumaire, durant le Consulat, il est nommé le 4 avril 1800 vice-président du tribunal d’appel du département de la Seine, et en devient président le 1^er janvier 1802. Il préside la section de législation au Conseil d’État, en 1802, et participe à la rédaction du Code Civil, du Code criminel et du Code du commerce en collaboration étroite avec Tronchet et Jean Étienne Marie Portalis. Grand Officier de la Légion d’Honneur le 14 juin 1804, il est fait comte d’Empire le 24 avril 1808.

A propos de la necessité d'organiser le travail des condamnés dans les prisons pour remédier à la criminalité, le comte Jean-Baptiste Treilhard, dans son rapport sur les motifs du code d'instruction criminelle de 1808, écrit : « L'ordre qui doit régner dans les maisons de force peut contribuer puissamment à régénérer les condamnés ; les vices de l'éducation, la contagion des mauvais exemples, l'oisiveté ont enfanté des crimes. Eh bien, essayons de fermer toutes ces sources de corruption ; que les règles d'une morale saine soient pratiquées dans les maisons de force ; qu'obligés à un travail qu'ils finiront par aimer, les condamnés y contractent l'habitude, le goût, et le besoin de l'occupation ; qu'ils se donnent respectivement l'exemple d'une vie laborieuse ; elles deviendront bientôt une vie pure(...). »

Le 30 mars 1809 il devient ministre d'État, fonction qu'il occupera jusqu'à sa mort.

En 1810, lors d'un débat parlementaire à propos de la réforme des institutions judiciaires, Treilhard précise que les membres des cours prendront désormais le titre de « Conseillers de sa majesté » afin de rappeler le « souvenir de grands talents et de grandes vertus ». (Archives parlementaires, 2e série, Tome X, p. 699).

Jean-Baptiste Treilhard s'éteint le 1^er décembre 1810 à 19 heures, en son hôtel de la rue des Maçons à Paris. Comme dignitaire de l'Empire, il est inhumé au Panthéon le 5 décembre 1810 à 14 heures dans le caveau n°III. Les obsèques religieuses sont célébrées à 12 heures en l’église Saint-Étienne du Mont. Les quatre coins du drap mortuaire sont portés par Regnault de Saint-Jean-d’Angély, ministre d’État, le comte Andréossi, président de la section de la guerre, le comte Berlier, conseiller d’État et le comte Defermont, ministre d’État qui prononce l’éloge funèbre.

Anecdotes

Une rue Treilhard, longue de 265 mètres, a été ouverte en 1865, par la ville de Paris, dans le VIIIe arrondissement de Paris, dans le quartier de l'Europe, sur les terrains provenant de l'ancien abattoir du Roule. Elle commence rue de la Bienfaisance au N° 40 et rue de Miromesnil au N° 67 et finit place de Narvik au N°6.

Le buste de Jean-Baptiste Treilhard par Joseph Osbach († 1898), réalisé en 1877, figure - au côté de ceux d'autres célèbres juristes français, tels que Jean Étienne Marie Portalis (1746-1807), Jean Domat (1625-1695), ou Jean-Jacques de Cambacérès (1753-1824) - dans la célèbre galerie des bustes de la Cour de cassation, décorée à la fin du XIX^e siècle, lors de la reconstruction du Palais de Justice après l'incendie de 1871.

Une sculpture (buste de Jean Baptiste Treilhard), réalisée par Auguste Maillard, exposée à Paris au Palais des Champs-Elysées, lors du Salon parisien de 1893, a été achetée par l'État.

Bibliographie

• Jean Treilhard, « Jean-Baptiste Treilhard, ministre plénipotentiaire de la république au Congrès de Rastadt », Éditions Gaillon, 269 pages, 1939

Liens externes

• (fr) Voir la fiche de Jean-Baptiste Treilhard sur le site « élection-politique »