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Taxe sur les robots

type d'impôt

La taxe sur les robots est un sujet controversé au sein du monde du droit et de la robotique. Selon ses partisans, elle permettrait de compenser la perte d'effectif humain par la taxation de l'utilisation de robots.

Contexte

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L'utilisation croissante de machines lors de la révolution industrielle a permis de remplacer l'homme dans la réalisation de tâches pouvant être dangereuses, dures, longues ou répétitives. Au début, ce ne sont que de simples appareils permettant un rendu plus efficace lors de l'exécution des tâches simples. Le premier robot à proprement parler est Unimate, robot industriel et installé dans l'usine General Motors en 1961[1].

De nos jours, les robots sont omniprésents et leurs utilisation est courante. Que ce soit dans un cadre industriel ou personnel, il est possible de posséder un robot sachant réaliser un nombre limité de tâches. Pour donner quelques exemples, il existe des robots aspirateurs dans le domaine domestique qui sont totalement autonomes, ou même dans le domaine médical avec le robot Da Vinci. L'intelligence artificielle se démocratise par ailleurs (elle est par exemple présente dans les smartphones) et a atteint un niveau tel que le débat s'amorce sur le fait qu'elle puisse, à terme, présenter une conscience[2].

L'intelligence artificielle est en pleine expansion et est capable de remplacer de plus en plus les effectifs humains sur certaines tâches, le débat portant dès lors sur le fait que ce soit un progrès ou une régression[3] à cause d'une perte éventuelle d'emploi dans le secteur bancaire, d'assurance,de comptabilité ou bien même dans le secrétariat[4].

Tentatives de proposition

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En France, la taxation sur les robots est une idée qui a déjà été émise par Benoît Hamon, ancien ministre de l'Éducation, ancien candidat du Parti socialiste à l'élection présidentielle de 2017 et actuel président de son parti Génération.s. Cette taxation lui aurait permis de financer son principal projet, le revenu universel[5],[6].

Une proposition de la taxation sur les robots est faite par la députée européenne luxembourgeoise Mady Delvaux dans son projet. Ce projet a été accepté par la Commission des affaires juridiques du Parlement européen le , mais a finalement été refusé par le Parlement européen lors d’un vote en séance plénière le [7].

https://www.liberation.fr/ecrans/1998/05/22/l-homme-qui-voulait-taxer-les-robots_236981/[8]

Critique

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Défenseurs de la taxe

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Opposants à la taxe

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Références

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  1. ↑ (en) « 1961: Installation of the First Industrial Robot », sur world-information.org (consulté le )
  2. ↑ « Intelligence artificielle : conscience, es-tu là ? », sur Les Echos, (consulté le )
  3. ↑ « L’intelligence artificielle va-t-elle détruire des emplois ? », sur France Culture (consulté le )
  4. ↑ Céline Deluzarche, « Robotisation, IA : quels sont les métiers les plus menacés ? », sur Futura (consulté le )
  5. ↑ « Qu'est-ce que la "taxe robot", voulue par Benoît Hamon ? », sur RTL.fr (consulté le )
  6. ↑ https://www.benoithamon2017.fr/le-projet/
  7. ↑ « La taxation des robots : une fausse bonne idée ? », sur Le petit juriste, (consulté le )
  8. ↑ Francis MIZIO, « L'homme qui voulait taxer les robots. », sur Libération (consulté le )
  9. ↑ « La taxe robot de Hamon soutenue par… Bill Gates », sur Libération.fr, (consulté le )
  10. ↑ (en) Cat Clifford, « Elon Musk : Robots will take your jobs, government will have to pay your wage », sur cnbc.com, (consulté le ).
  11. ↑ (en) « Stephen Hawking warns that robots could make us all unemployed and miserable », sur The Independent, (consulté le )
  12. ↑ (en-GB) « Taxer les robots ? L’émergence d’une capacité contributive électronique », sur Xavier Oberson, (consulté le )
  13. ↑ « Taxer les robots, ce n'est pas idiot », sur La Tribune (consulté le )
  14. ↑ « Quelle est donc cette “taxe robots” proposée par Benoît Hamon ? », sur LCI (consulté le )
  15. ↑ (en) Sarah Kessler, « Tax the robots? “No way,” says EU official tasked with preparing Europe for a digital future », sur Quartz (consulté le )
  16. ↑ « Robin Rivaton : "Taxer les robots n’a aucun sens" », sur Les Echos, (consulté le )
  17. ↑ « Taxer les robots, c'est tuer l'innovation », sur L'Echo, (consulté le )
  18. ↑ « Ueli Maurer: «Je ne suis pas favorable à la taxation des robots»» », Le Temps,‎ (ISSN 1423-3967, lire en ligne, consulté le )
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