Charte de fondation
Une charte de fondation est un acte qui précise les conditions juridiques et financières de création d'un bâtiment civil (palais par exemple), militaire ou religieux (abbaye par exemple), d'une ville (bastide par exemple), d'une société ou d'une association. Une charte de donation est un acte analogue dans le cadre d'une donation.
Chartes de fondation en matière religieuse
modifierAu Moyen Âge, un souverain ou un seigneur pouvait signer une charte de fondation lors de la décision de construction d'une église, d'une chapelle ou d'une abbaye, qu'il finançait par un don ou un legs, parfois par testament, souvent avec des contreparties comme un droit de prééminence et (ou) l'obligation de célébrer des messes en mémoire du fondateur ou de tel ou tel de ses proches.
Par exemple:
- La charte de fondation de l'abbaye de Saint-Pé-de-Bigorre, en 1022 ;
- La charte de fondation du prieuré Saint-Martin de Lamballe, vers 1090[1] ;
- La charte de fondation de l'abbaye de Cluny ()[2] ;
- La charte de fondation du prieuré de Tavant[3] ;
- La charte de fondation de Chilandar (Serbie)[4] ;
- La charte de fondation de l'abbaye de Tihany en Hongrie contient les plus anciens mots rédigés en hongrois ancien[réf. nécessaire] ;
- La charte de fondation de l'abbaye de Clermont, en 1152.
- La Charte de fondation de la Sainte-Chapelle de Bourges du par Jean de Berry [5].
Chartes de fondation en matière civile
modifierPar exemple : Des chartes de fondation sont aussi souvent à l'origine de la création d'un palais (dès l'Antiquité) ou d'une ville, par exemple des bastides au Moyen Âge. D'autres peuvent concerner par exemple des associations.
- La charte de fondation du palais de Darius Ier (en vieux perse)[6].
- La charte de fondation de Montauban (rédigée en latin, le par Alphonse Jourdain, comte de Toulouse).
- La charte de fondation de la bastide de Palleville (1252) dans le Lauragais[7].
- La charte de fondation de la bastide de Navarrenx ()[8].
- La charte de fondation de l'association "Maison des Citoyens du Monde"[9].
Charte de donation
modifierÀ titre d'exemple, vers 1120, Robert de Locuon, évêque de Cornouaille fait don, par une charte de donation de l'île et de l'église de Saint-Tutuarn à l'abbé Bernard et aux moines de l'abbaye de Marmoutier[10].
Notes et références
modifier- « Document sans titre », sur cotesdarmor.fr via Wikiwix (consulté le ).
- http://www.herodote.net/histoire/evenement.php?jour=9100911 - Texte latin http://www.uni-muenster.de/Fruehmittelalter/Projekte/Cluny/CCE/php/view.php?bb=0112
- Alfred de Martonne, "Charte de fondation du prieuré de Tavant", Bibliothèque de l'école des Chartes, 1858, consultable http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/bec_0373-6237_1858_num_19_1_445574
- « Serbica », sur serbica.fr (consulté le ).
- La sainte chapelle de Bourges : une fondation disparue de Jean de France , duc de Berry, histoire d'une institution, Somogy, (ISBN 2-85056-753-1), p. 40
- « 404 », sur louvre.fr (consulté le ).
- « Charte de fondation de palleville », sur lauragais-patrimoine.fr (consulté le ).
- http://crdp.ac-bordeaux.fr/cddp64/bastides/PDF/Charte_Navarrenx_fr.pdf
- http://mcm44.org/sites/mcm44.org/IMG/pdf/La_charte_de_Fondation-2.pdf
- Henri Bourde de La Rogerie, Le prieuré de Saint-Tutuarn ou de l'Île Tristan, "Bulletin de la Société archéologique du Finistère", 1905, consultable https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k207673q/f309.image