Arette

commune française du département des Pyrénées-Atlantiques

Arette est une commune française, située dans le département des Pyrénées-Atlantiques en région Nouvelle-Aquitaine.

Arette
Arette
Rue d'Arette.
Blason de Arette
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Nouvelle-Aquitaine
Département Pyrénées-Atlantiques
Arrondissement Oloron-Sainte-Marie
Intercommunalité Communauté de communes du Haut Béarn
Maire
Mandat
Pierre Casabonne
2020-2026
Code postal 64570
Code commune 64040
Démographie
Gentilé Arettois
Population
municipale
1 071 hab. (2021 en évolution de +4,69 % par rapport à 2015)
Densité 12 hab./km2
Géographie
Coordonnées 43° 05′ 46″ nord, 0° 42′ 56″ ouest
Altitude Min. 292 m
Max. 2 315 m
Superficie 92,23 km2
Type Commune rurale à habitat dispersé
Unité urbaine Hors unité urbaine
Aire d'attraction Oloron-Sainte-Marie
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton d'Oloron-Sainte-Marie-1
Législatives Quatrième circonscription
Localisation
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Arette
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Arette
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Arette
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Arette

Le , le village d'Arette est détruit à 80 % par un séisme qui tue une personne.

Géographie

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Localisation

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Carte de la commune avec localisation de la mairie.

La commune d'Arette se trouve dans le département des Pyrénées-Atlantiques, en région Nouvelle-Aquitaine et est frontalière avec l'Espagne (Communauté forale de Navarre)[1].

Elle se situe à 51 km par la route[Note 1] de Pau[2], préfecture du département, et à 18 km d'Oloron-Sainte-Marie[3], sous-préfecture.

Les communes les plus proches[Note 2] sont[4] : Aramits (2,9 km), Lanne-en-Barétous (4,0 km), Issor (4,5 km), Lanne-en-Barétous (5,9 km), Lourdios-Ichère (6,7 km), Issor (7,1 km), Montory (8,2 km), Asasp-Arros (8,9 km).

Sur le plan historique et culturel, Arette fait partie de la province du Béarn, qui fut également un État et qui présente une unité historique et culturelle à laquelle s’oppose une diversité frappante de paysages au relief tourmenté[5].

La commune est frontalière avec l'Espagne (Navarre), au sud.

Communes limitrophes

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Les communes limitrophes sont Lourdios-Ichère, Osse-en-Aspe, Lées-Athas, Isaba-Izaba, Sainte-Engrâce, Lanne-en-Barétous, Aramits et Issor.

Hydrographie

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Réseaux hydrographique et routier d'Arette.

Située dans le bassin versant de l'Adour, la commune est traversée par un affluent du gave d'Oloron, le Vert, et ses tributaires au nombre desquels il faut compter l'Abat Daurèye et son affluent, l'arrèc de Benou (lui-même accompagné du ruisseau d'Aurèye) ; l'arrèc de Ibarcis ; le Lancy[8] ; le ruisseau de Gurré et son tributaire, le ruisseau de Lagaretche ; le ruisseau de Hournères et son affluent, l'Ouettone ; le ruisseau de Légorre et son tributaire, le Cassiau de Ber ; les ruisseaux de Nécore[8], de Soulayets[8], de Talou Gros et le Virgou et l'affluent de ce dernier, l'Arrigau[8] (lui-même accompagné sur la commune par le Bachère).

La commune est aussi arrosée par le gave de Lourdios, affluent du gave d'Aspe, et ses tributaires, l'Arric et le Moulia (et les affluents de ce dernier, l'arrèc de Casteigts et le ruisseau de Poussious). Le gave de Sainte-Engrâce, affluent du Saison, et un tributaire, le Montcholako erreka, coulent également sur le territoire de la commune.

Historiquement, la commune est exposée à un climat de montagne[9]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est toujours exposée à un climat de montagne et est dans la région climatique Pyrénées atlantiques, caractérisée par une pluviométrie élevée (>1 200 mm/an) en toutes saisons, des hivers très doux (7,5 °C en plaine) et des vents faibles[10].

Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 12,8 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 13,4 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 1 392 mm, avec 11,7 jours de précipitations en janvier et 9,8 jours en juillet[11]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique la plus proche, située sur la commune de Licq-Athérey à 13 km à vol d'oiseau[12], est de 13,1 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 1 528,1 mm[13],[14]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d’émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[15].

Urbanisme

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Typologie

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Au , Arette est catégorisée commune rurale à habitat dispersé, selon la nouvelle grille communale de densité à sept niveaux définie par l'Insee en 2022[16]. Elle est située hors unité urbaine[1]. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'Oloron-Sainte-Marie, dont elle est une commune de la couronne[Note 3],[1]. Cette aire, qui regroupe 44 communes, est catégorisée dans les aires de moins de 50 000 habitants[17],[18].

Occupation des sols

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Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des forêts et milieux semi-naturels (81,7 % en 2018), une proportion sensiblement équivalente à celle de 1990 (82,3 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (49,5 %), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (25 %), prairies (9,6 %), zones agricoles hétérogènes (7,5 %), espaces ouverts, sans ou avec peu de végétation (7,2 %), zones urbanisées (1,2 %)[19]. L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].

Lieux-dits et hameaux

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Voies de communication et transports

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Au sud de la commune, la frontière espagnole et la vallée de Roncal (en particulier la commune d'Isaba) permettent des échanges internationaux de plus en plus importants[réf. nécessaire].

Le col de Labays, à l'altitude de 1 351 mètres, relie Arette à Bedous.

Le col du Soudet, à l'altitude de 1 540 mètres, relie la vallée de Barétous et la vallée de Soule, les communes de Arette et Tardets-Sorholus, les provinces du Béarn et du Pays basque, sur la D132 qui mène à la station de ski de La Pierre Saint-Martin, ainsi qu'au col de la Pierre Saint-Martin distant de trois kilomètres et se trouvant sur la frontière.

Le col de la Pierre Saint-Martin, à l'altitude de 1 760 mètres, situé sur la frontière franco-espagnole, entre le département des Pyrénées-Atlantiques au nord côté français et la communauté forale de Navarre au sud côté espagnol, relie Arette à Isaba-Izaba.

Arette est desservie par la ligne 848 du réseau interurbain des Pyrénées-Atlantiques, qui mène d'Arette à Oloron-Sainte-Marie. La commune est traversée par la route départementale 618.

Risques majeurs

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Le territoire de la commune d'Arette est vulnérable à différents aléas naturels : météorologiques (tempête, orage, neige, grand froid, canicule ou sécheresse), inondations, feux de forêts, mouvements de terrains, avalanche et séisme (sismicité moyenne). Il est également exposé à un risque particulier : le risque de radon[20]. Un site publié par le BRGM permet d'évaluer simplement et rapidement les risques d'un bien localisé soit par son adresse soit par le numéro de sa parcelle[21].

Risques naturels

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Certaines parties du territoire communal sont susceptibles d’être affectées par le risque d’inondation par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau, notamment le gave de Lourdios, le Vert et le gave de Sainte-Engrâce. La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par les inondations et coulées de boue survenues en 1982, 1992, 2008, 2009 et 2011[22],[20].

Arette est exposée au risque de feu de forêt. En 2020, le premier plan de protection des forêts contre les incendies (PDPFCI) a été adopté pour la période 2020-2030[23]. La réglementation des usages du feu à l’air libre et les obligations légales de débroussaillement dans le département des Pyrénées-Atlantiques font l'objet d'une consultation de public ouverte du 16 septembre au 7 octobre 2022[24],[25].

Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont des mouvements de sols liés à la présence d'argile et des affaissements et effondrements liés aux cavités souterraines (hors mines)[26]. Afin de mieux appréhender le risque d’affaissement de terrain, un inventaire national permet de localiser les éventuelles cavités souterraines sur la commune[27].

 
Carte des zones d'aléa retrait-gonflement des sols argileux d'Arette.

Le retrait-gonflement des sols argileux est susceptible d'engendrer des dommages importants aux bâtiments en cas d’alternance de périodes de sécheresse et de pluie[28]. 47,6 % de la superficie communale est en aléa moyen ou fort (59 % au niveau départemental et 48,5 % au niveau national)[Carte 2]. Depuis le , en application de la loi ELAN, différentes contraintes s'imposent aux vendeurs, maîtres d'ouvrages ou constructeurs de biens situés dans une zone classée en aléa moyen ou fort[Note 4],[29].

La commune est exposée aux risques d'avalanche. Les habitants exposés à ce risque doivent se renseigner, en mairie, de l’existence d’un plan de prévention des risques avalanches (PPRA). Le cas échéant, identifier les mesures applicables à l'habitation, identifier, au sein de l'habitation, la pièce avec la façade la moins exposée à l’aléa pouvant faire office, au besoin, de zone de confinement et équiper cette pièce avec un kit de situation d’urgence[30],[31].

Risque particulier

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Dans plusieurs parties du territoire national, le radon, accumulé dans certains logements ou autres locaux, peut constituer une source significative d’exposition de la population aux rayonnements ionisants. Selon la classification de 2018, la commune d'Arette est classée en zone 2, à savoir zone à potentiel radon faible mais sur lesquelles des facteurs géologiques particuliers peuvent faciliter le transfert du radon vers les bâtiments[32].

Toponymie

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Le toponyme Arette apparaît sous les formes Areta (1186[8], titres de Barcelone[33]), Rete (1383[8], contrat de Luntz[34]), Arete (1385[8], censier de Béarn[35]), Erete (1440[8], titres de la vallée de Barétous), Aretha et Eretha (1444[8], règlements de la Cour Majour de Béarn[36]), Hereta (1538[8], réformation de Béarn[37]), Arette (1674[38], insinuations du diocèse d'Oloron[39]), Arrette sur la carte de Cassini (fin XVIIIe siècle[38]) et Arete (1801[40], Bulletin des lois).

Le toponyme vient du basque ar- (= pierre) et du suffixe locatif collectif -eta, ce qui signifie lieu pierreux[38].

Son nom béarnais est Areta[41] ou Aréte[42].

Arrègle désignait une ferme et un moulin, construits sur le Vert d’Arette. On retrouve ce toponyme sous les graphies le molii d’Arregle (1385[8], censier de Béarn[35]), Aregle en Baretous (1433[8], notaires d'Oloron[43]), Aregla (1538[8], réformation de Béarn[37]) et Réglé (1863[8], dictionnaire topographique Béarn-Pays basque).

L'Arrigau est un hydronyme désignant un ruisseau qui prend sa source sur Arette et conflue avec le Vert à Aramits. Il est cité en 1538[8] (lo ariu aperat la Rigau, réformation de Béarn[37]) et en 1863[8] (l’Arrigas, dictionnaire topographique Béarn-Pays basque) sous des graphies différentes.

Arlas est une montagne située à la frontière avec l’Espagne, mentionnée en 1538[8] (réformation de Béarn[37]).

L’hydronyme Aurèye est cité sans accentuation (Aureye) dans le dictionnaire topographique Béarn-Pays basque (1863[8]).

Bayrès est une ferme de la commune, citée dès 1538[8] (réformation de Béarn[37]), ainsi qu’en 1863[8] (dictionnaire topographique Béarn-Pays basque), sous la graphie Bayres.

Au XIXe siècle, le col de Bissouritto se nommait col de Bissourritte (dictionnaire topographique Béarn-Pays basque de 1863[8]).

Le Bois de Bouchet apparaît sous la forme Bouchette dans le dictionnaire topographique Béarn-Pays basque en 1863[8]. Le toponyme désignait déjà un bois.

La Chousse est un hydronyme indiqué par Paul Raymond en 1863[8], désignant un affluent du Vert, qui prend sa source et conflue sur Arette.

Costemale et Les Courréges sont deux montagnes indiquées par Paul Raymond en 1863[8], sur le territoire d’Arette.

Estratte est une ferme dont la graphie apparaît sous les formes Estrate (1385[8], censier de Béarn[35] et 1863[8], dictionnaire topographique Béarn-Pays basque) et Estrata (1538[8], réformation de Béarn[37]).

Le col de Garbas, séparant les communes d’Arette et de Lanne, est indiqué par le dictionnaire de 1863[8].

Le toponyme Guilhers apparaît sous la forme le Pas de Guilhers dans ce même dictionnaire[8], et désignait un bois entre Arette et Lées-Athas.

Hournères est un hydronyme cité sous la forme Le Hourner en 1863[8], désignant un ruisseau qui arrose Arette et se jette dans la Chousse.

Lagaretche apparaît sous la graphie Lagarretche en 1863[8], et désigne un bois de la commune.

Le pont Larron, mentionné par le dictionnaire topographique de 1863[8], tire son nom du Vert d’Arette, appelé également autrefois Larron.

La montagne et le bois Lèche sont mentionnés en 1589[8] (réformation de Béarn[37]) sous la graphie La singla de Lexe.

Le toponyme Légorre d’Ibarry désigne une montagne, indiquée par le dictionnaire topographique Béarn-Pays basque[8] sous la forme Legorre.

Mantchola, cité sous la graphie Manchola en 1863[8], est un hydronyme désignant un ruisseau qui délimite les communes d’Arette et de Sainte-Engrâce, avant de se jeter dans l’Uhaïtxa.

Le Nécore, affluent du Vert signalé par Paul Raymond en 1863[8], prend sa source au col éponyme.

La Pernotte est hydronyme désignant un tributaire[8] de la Chousse.

Perscamou désigne à la fois une montagne et un col[8], situé sur la frontière avec l’Espagne.

Le toponyme La Pierre Saint-Martin apparaît sous la forme La peyre de Sent-Martin, frontière de Navarre en 1589[8] (réformation de Béarn[37]).

Le Pourtet (ou Pourtet en 1863[8]) est un mont, sur la frontière, qui s’étend sur les communes d’Arette et de Lées-Athas.

Le col de Soès est mentionné par le dictionnaire de 1863[8].

Soulaing est une montagne des communes d’Arette et d’Osse-en-Aspe[8]. Le ruisseau de Soulaing, tributaire du Lourdios, s’écoule sur Osse-en-en Aspe.

Le Soulayets est cité sous la graphie Soulayet en 1863[8].

Le col de Suscousse et le bois du même nom s’étendaient en 1863[8] sur les communes de Lanne et de Sainte-Engrâce.

Tamarpouey est une ferme d’Arette, déjà mentionnée en 1385[8] (censier de Béarn[35]).

Paul Raymond indique en 1863[8] que le Termy est un ruisseau qui prend sa source sur Arette et qui se jette dans l’Uhaïtxa à Sainte-Engrâce.

Trémeil désigne une montagne d’Arette et de Lanne, mentionnée sous les formes Torrumie en 1703[8] (règlement d’Arette[44]) et Tremeilh en 1863[8].

Histoire

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En 1385[8], Arette comptait 87 feux et dépendait du bailliage d'Oloron.

Le , le village d'Arette est détruit à 80 % par un séisme d'une magnitude de 5.5[45] qui tue une personne. L'horloge du clocher de l'église (détruite) indique l'heure exacte du sinistre : 23 h 15. Les ondes sismiques se ressentent à Pau, à Tarbes et à Bayonne[46]. C'est le séisme le plus violent en France métropolitaine depuis celui de Lambesc en 1909[45]. Le journaliste Yves Mourousi y fait ses premières armes de journaliste.

Politique et administration

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Liste des maires

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Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
1793 1800 Ignace Camou    
1800 1807 Jean Lassalle    
1808 1813 Pierre Hum    
1813 1831 Jean-Pierre Salet    
1831 1835 Jean Carrère    
1835 1837 Pierre Camgros    
1837 1843 Étienne Superville    
1843 1848 Jean-François Sérée    
1848 1853 Pierre-Joseph Castéran    
1853 1856 Jean-François Sérée    
1857 1861 Philippe Salies    
1861 1872 Charles-Henri Fischer    
1872 1877 Jean Bergé    
1877 1884 Charles-Henri Fischer    
1884 1890 Emmanuel Salet    
1890 1892 François Dabancens    
1892 1894 Charles-Henri Fischer    
1894 1906 Jean-Baptiste Labourdette    
1906 1907 Vincent Lagrave    
1907 1916 Bernard Trébucq    
1919 1942 Pierre Casabonne RG Conseiller d'arrondissement
1942 1952 Michel Lagrave    
1952 1989 Jean-Marie Lonne-Peyret    
1989 2001 Joseph Arrègle    
2001 En cours Pierre Casabonne DVD Conseiller général (2004-2011)

Intercommunalité

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Arette fait partie de 6 structures intercommunales[47] :

  • la communauté de communes du Haut Béarn ;
  • le SIVU La Verna ;
  • le syndicat d'énergie des Pyrénées-Atlantiques ;
  • le syndicat mixte de la Pierre Saint-Martin ;
  • le syndicat mixte des gaves d'Oloron-Aspe-Ossau et de leurs affluents ;
  • le syndicat mixte du Haut-Béarn.

Arette est le siège du syndicat mixte de la Pierre Saint-Martin[48].

Jumelage et coopération

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Au 16 février 2012, Arette est jumelée avec[49] :

Arette coopère avec[49] Roncal-Erronkari (Espagne), depuis 1991, dans le cadre d’un projet de développement rural et agricole.

Population et société

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Démographie

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Le nom des habitants est Arettois[50],[51].

Évolution démographique

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L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[52]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2008[53].

En 2021, la commune comptait 1 071 habitants[Note 5], en évolution de +4,69 % par rapport à 2015 (Pyrénées-Atlantiques : +3,43 %, France hors Mayotte : +1,84 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
1 7621 5611 8262 0142 1392 1762 2452 2452 218
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
2 0692 1132 0782 0651 9821 9902 0501 9051 851
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
1 7431 7341 7611 4441 4521 4041 3771 3091 171
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2008 2013
1 1891 0551 1661 1171 1371 0941 0921 0911 045
2018 2021 - - - - - - -
1 0741 071-------
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[40] puis Insee à partir de 2006[54].)
Histogramme de l'évolution démographique

Pyramide des âges

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En 2018, le taux de personnes d'un âge inférieur à 30 ans s'élève à 27,3 %, soit en dessous de la moyenne départementale (30,9 %). À l'inverse, le taux de personnes d'âge supérieur à 60 ans est de 34,6 % la même année, alors qu'il est de 30,5 % au niveau départemental.

En 2018, la commune comptait 539 hommes pour 535 femmes, soit un taux de 50,19 % d'hommes, largement supérieur au taux départemental (47,92 %).

Les pyramides des âges de la commune et du département s'établissent comme suit.

Pyramide des âges de la commune en 2018 en pourcentage[55]
HommesClasse d’âgeFemmes
0,7 
90 ou +
3,0 
11,5 
75-89 ans
12,3 
20,6 
60-74 ans
20,9 
26,3 
45-59 ans
22,2 
13,5 
30-44 ans
14,2 
13,5 
15-29 ans
11,8 
13,7 
0-14 ans
15,5 
Pyramide des âges du département des Pyrénées-Atlantiques en 2021 en pourcentage[56]
HommesClasse d’âgeFemmes
90 ou +
2,6 
8,7 
75-89 ans
11,8 
18,9 
60-74 ans
19,8 
21 
45-59 ans
20,3 
17,9 
30-44 ans
17,3 
16,2 
15-29 ans
14 
16,3 
0-14 ans
14,2 

Enseignement

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Arette dispose d'un collège public, le collège d'Arette Barétous[57], ainsi que d'une école primaire.

Le club de pelote basque s'entraîne sur le fronton du village.

Économie

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L'économie de la commune est essentiellement orientée vers l'agriculture et l'élevage (bovins et ovins), ainsi que l'exploitation forestière. La commune fait partie de la zone d'appellation de l'ossau-iraty.

Culture locale et patrimoine

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Lieux et monuments

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La mairie.
 
Le monument aux morts.
 
L'école primaire.
 
L'église d'Arette.
 
Le fronton.
 
Le Virgou.

Patrimoine civil

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Le musée la Maison du Barétous est installé sur la commune. Il présente des collections permanentes relatives au pastoralisme et à la junte de Roncal.

Patrimoine religieux

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L'ancienne abbaye laïque[58] du XVIIe siècle, inscrite à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques le .

L'église Saint-Pierre d'Arette recèle du mobilier (lustre[59], autel, retable[60]) et une statue[61] (Vierge à l'enfant) classés par les monuments historiques au titre des objets.

Patrimoine environnemental

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La Soum de Liorry s’élève à 1 012 mètres[6], le pic de Biscarroules à 1 017 mètres[6] et le pic de Sudou à 1 167 mètres[6]. Le pic de Légorre[6] culmine, quant à lui, à 1 359 mètres, la Soum de Soudet[6] à 1 542 mètres, le pic de Guilhers[6] à 1 597 mètres et la Soum de Lèche à 1 839 mètres[6]. Le pic d’Arlas pointe à 2 044 mètres[6], sur la frontière avec l’Espagne, et l’Arres d’Anie[6] à 2 120 mètres.

Un arboretum est signalé à l'est de la commune[6].

Événements sportifs

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La commune s'est située sur le trajet de la 16e étape du Tour de France 2007 qui a eu lieu le . Le parcours de 218 kilomètres reliait Orthez à Gourette - col d'Aubisque.

L'arrivée de l'étape du 102e Tour de France du s'est déroulée à la station de La Pierre-Saint-Martin.

L'épreuve de montée impossible, organisée depuis 1984, est inscrite au championnat de France.

Personnalités liées à la commune

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Nées au XVIIe siècle

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Nées au XIXe siècle

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Nées au XXe siècle

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Héraldique

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  Blasonnement :
Écartelé : au premier et au quatrième de gueules aux deux vaches d'or, la queue pendante, passant l'une sur l'autre, accornées, colletées et clarinées d'azur, au deuxième et au troisième d'argent au sanglier de sable.

Voir aussi

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Bibliographie

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Articles connexes

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Liens externes

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Notes et références

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Notes et cartes

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  • Notes
  1. Les distances sont mesurées entre chefs-lieux de communes par la voie routière et évaluées à l'aide d'un calculateur d'itinéraires.
  2. Les distances sont mesurées entre chefs-lieux de communes à vol d'oiseau.
  3. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
  4. Dans les zones classées en aléa moyen ou fort, différentes contraintes s'imposent :
    • au vendeur d'informer le potentiel acquéreur du terrain non bâti de l’existence du risque RGA ;
    • au maître d’ouvrage, dans le cadre du contrat conclu avec le constructeur ayant pour objet les travaux de construction, ou avec le maître d'œuvre, le choix entre fournir une étude géotechnique de conception et le respect des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire ;
    • au constructeur de l'ouvrage qui est tenu, soit de suivre les recommandations de l’étude géotechnique de conception, soit de respecter des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire.
  5. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.
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Références

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