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Description

Description
English: Logotype de Royal Academy – institution britannique dédiée aux arts
Date
Source Travail personnel basé sur : official website
Auteur
Original :
institution QS:P195,Q270920
 
Vecteur :
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre d'art créée par le Gouvernement du Royaume-Uni se trouve dans le domaine public.

Ceci est la conséquence de l'un des points suivants :

  1. il s'agit d'une photographie créée par le Gouvernement du Royaume-Uni, prise avant le 1er juin 1957 ;
  2. il s'agit d'une photographie ou d'une gravure créée par le Gouvernement du Royaume-Uni et publiée à titre commercial avant 1975 ;
  3. il s'agit d'une œuvre d'art autre qu'une photographie ou qu'une gravure (par exemple, une peinture), créée par le Gouvernement du Royaume-Uni avant 1975.
Le HMSO (équivalent de l'imprimerie nationale britannique) a déclaré que l'expiration du Crown Copyright est valable partout dans le monde (cf. la réponse par email du HMSO, en anglais).
Plus d'informations (en anglais). Voir aussi Droit d'auteur et œuvres d'art sous Crown copyright (en anglais).

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Public domain
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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel6 septembre 2023 à 18:18Vignette pour la version du 6 septembre 2023 à 18:18500 × 176 (20 kio)MoonriversUploaded own work with UploadWizard

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