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Fichier:FAO logo.svg

Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 257 × 261 pixels, taille : 6 kio)

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English: Logo of the Food and Agriculture Organization
Deutsch: Loge der Ernährungs- und Landwirtschaftsorganisation der Vereinten Nationen.
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w:en:File:FAO_logo.svg

Originally uploaded in July 2009 to en:Wikipedia (log) by Cptnemo (talk).
Auteur FAO, original uploader: w:en:User:Cptnemo
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Conditions d’utilisation

Public domain
Ce fichier est extrait d'un document officiel des Nations unies. Or jusqu'au 17 septembre 1987 la politique officielle de l'ONU est de mettre la majorité des ses documents dans le domaine public, dans l'objectif de « de répandre le plus largement possible les idées (contenues) dans les publications de l'ONU ».

L'instruction administrative ST/AI/189/Add.9/Rev.1 (disponible sur Wikisource en anglais ou sur le site officiel dans la même langue) dans son annexe, liste les publications onusiennes soumises au droit d'auteur. En conséquence, les publications absentes de cette liste datées d'avant le 17 septembre 1987 sont dans le domaine public car elles ne contiennent pas de notice de copyright et ne sont donc pas enregistrées auprès de l'U.S. Copyright Office.

En résumé, ce fichier est dans le domaine public aux États-Unis car :

  1. il a été publié par les Nations unies avant le 17 septembre 1987, et
  2. il ne fait pas partie des documents listés dans l'instruction administrative ST/AI/189/Add.9/Rev.1 (par exception au principe général, ces documents sont sous copyright).
Ce document reste soumis au droit d'auteur dans les juridictions qui n'appliquent pas la règle du terme le plus court pour les travaux de l'ONU, ou, qui spécifiquement étendent leur législation sur le droit d'auteur aux travaux de l'ONU.
Attention: vous devez, vérifier que ce document est un document officiel de l'ONU publié aux États-Unis avant le 17 septembre 1987.

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Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.

Légendes

Logo de l'Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture, dont la devise « Fiat panis » signifie « Qu'il y ait du pain ».

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Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel6 juillet 2022 à 23:55Vignette pour la version du 6 juillet 2022 à 23:55257 × 261 (6 kio)Kwamikagamiofficial UN blue, #009edb
2 mai 2017 à 01:36Vignette pour la version du 2 mai 2017 à 01:36257 × 261 (6 kio)Furfurno white background
27 septembre 2009 à 09:15Aucune vignette226 × 226 (9 kio)Matthias M.{{Information |Description={{en|Logo of the Food and Agriculture Organization}} |Source=w:en:File:FAO_logo.svg |Date=22 July 2009 (original upload date on Wikipedia) |Author=FAO, original uploader: w:en:User:Cptnemo |Permission= |other_versions=

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