Template:Money-BR/i18n/fr
L'image ci-dessus représente une monnaie émise par la Banque Centrale du Brésil. Selon la Loi sur la propriété industrielle (Loi 9.279 du 14 mai 1996), Chapitre II Section 124, la monnaie brésilienne appartient à l'Union, et toutes les œuvres financées par l'Union ne sont pas de son domaine (Loi 9.610 du 16 février 2008, Titre I Article 6). Toutefois, les reproductions susceptibles d'induire en erreur ou de tromper et l'usage frauduleux sont punis par la loi (Loi 9.279 Chap. IV Art. 191.).
Conditions d'utilisation (selon le ticket VRT) :
Note : L'usage d’œuvres subventionnées par l'Union est régi par des restrictions légales, indépendamment du statut des droits d'auteur de l'image montrée ici. |
NOTE: Please do not use this template directly! This is just for translation. Use {{Money-BR}} instead.